Code SH 6402.99.90.10

Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Autres - Autres - Pantoufles

Unité: PAR

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

17.5%

Droits applicables

Taux préférentiels par accord commercial

20 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
AUTTarif de l'Australie13.5%,
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
NZTTarif de la Nouvelle-Zélande13.5%
CEPTTarif de préférence Canada-AELÉFree
USTTarif des États-UnisFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 64

Code SHDescriptionTaux NPF
6402.12.00.00Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures de sport : - Chaussures de ski et chausseures pour le surf des neigesFree
6402.19.10.00Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures de sport : - Autres - Chaussures de soccer, autre football, base-ball ou quilles17.5%
6402.19.90.00Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures de sport : - Autres - Autres17.5%
6402.20.11.00Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons - En caoutchouc : - Sandales uniquement de caoutchouc16%
6402.20.19.00Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons - En caoutchouc : - Autres16%
6402.20.20.00Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons - En matière plastique18%
6402.91.10.00Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - Comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal17.5%
6402.91.90Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - Autres17.5%
6402.91.90.20Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - Autres - Bottes western : - Pour hommes ou garçonnets17.5%
6402.91.90.30Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - Autres - Pour femmes ou fillettes17.5%
6402.91.90.40Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - Autres - Pour enfants17.5%
6402.99.10.00Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Autres - Comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal17.5%
6402.99.90Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Autres - Autres17.5%
6402.99.90.91Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Autres - Autres - Autres : - Pour hommes ou garçonnets17.5%
6402.99.90.92Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Autres - Autres - Autres : - Pour femmes ou fillettes17.5%
6402.99.90.93Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Autres - Autres - Autres : - Pour enfants17.5%