52 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 5601.21.10.00 | Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. - Ouates de matières textiles et articles en ces ouates : - De coton - Bandes des ouates, devant servir à la fabrication de tampons | Free |
| 5601.21.21.00 | Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. - Ouates de matières textiles et articles en ces ouates : - De coton - Autres ouates : - Devant servir à la fabrication de vêtements | Free |
| 5601.21.29.00 | Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. - Ouates de matières textiles et articles en ces ouates : - De coton - Autres ouates : - Autres | Free |
| 5601.21.30.00 | Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. - Ouates de matières textiles et articles en ces ouates : - De coton - Articles en ouates | 14% |
| 5601.22.40.00 | Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. - Ouates de matières textiles et articles en ces ouates : - De fibres synthétiques ou artificielles - Ouates | Free |
| 5601.22.50.00 | Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. - Ouates de matières textiles et articles en ces ouates : - De fibres synthétiques ou artificielles - Articles en ouates | 16% |
| 5601.29.00.00 | Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. - Ouates de matières textiles et articles en ces ouates : - Autres | Free |
| 5601.30.00.00 | Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. - Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textiles | Free |
| 5602.10.00 | Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés | Free |
| 5602.10.00.10 | Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés - Imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés | Free |
| 5602.10.00.90 | Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés - Autres | Free |
| 5602.21.00.00 | Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés : - De laine ou de poils fins | Free |
| 5602.29.00.00 | Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés : - D'autres matières textiles | Free |
| 5602.90.00.00 | Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres | Free |
| 5603.11.00.00 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids n'excédant pas 25 g/m² | Free |
| 5603.12.00.00 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² | Free |
| 5603.13.00 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² | Free |
| 5603.13.00.20 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² - De polypropylène, enduits ou recouverts de polypropylène ou de polyéthylène, qui sont des barrières à l'infiltration d'air servant de film pour bâtiments, sur lesquels sont inscrites à des intervalles réguliers, la mention « revêtement » et le numéro d'évaluation du Centre canadien de matériaux de construction (CCMC) : - De polypropylène | Free |
| 5603.13.00.90 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² - Autres | Free |
| 5603.14.00.00 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 150 g/m² | Free |
| 5603.91.00.00 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres : - D'un poids n'excédant pas 25 g/m² | Free |
| 5603.92.00.00 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres : - D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² | Free |
| 5603.93.00.00 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres : - D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² | Free |
| 5603.94.00 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres : - D'un poids supérieur à 150 g/m² | Free |
| 5603.94.00.10 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres : - D'un poids supérieur à 150 g/m² - Thibaudes | Free |
| 5603.94.00.90 | Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - Autres : - D'un poids supérieur à 150 g/m² - Autres | Free |
| 5604.10.00.00 | Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles | Free |
| 5604.90.00.00 | Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - Autres | Free |
| 5605.00.00.00 | Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal. | Free |
| 5606.00.00.00 | Fils guipés, lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du no 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette ». | Free |
| 5607.21.00.00 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave : - Ficelles lieuses ou botteleuses | Free |
| 5607.29.10.00 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave : - Autres - D'une circonférence n'excédant pas 38 mm, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Ficelles, devant être utilisés pour lier les produits agricoles | Free |
| 5607.29.20.00 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave : - Autres - Autres, d'une circonférence n'excédant pas 25,4 mm | 10% |
| 5607.29.90.00 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave : - Autres - Autres | 10% |
| 5607.41.00.00 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - De polyéthylène ou de polypropylène : - Ficelles lieuses ou botteleuses | Free |
| 5607.49.10.00 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - De polyéthylène ou de polypropylène : - Autres - Corde, pour l'escalade ou l'alpinisme, fabriquée conformément aux normes de l'Union Internationale des Associations d'Alpinisme; Corde de seine, d'une circonférence de 60 mm ou plus, consistant en cordes multiples de polypropylène et de fils d'acier torsadés entourant un noyau de cordes multiples de polypropylène, devant être utilisée dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; D'une circonférence n'excédant pas 38 mm, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Ficelles, devant être utilisés pour lier les produits agricoles | Free |
| 5607.49.20.00 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - De polyéthylène ou de polypropylène : - Autres - Autres, d'une circonférence n'excédant pas 25,4 mm | 10% |
| 5607.49.90.00 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - De polyéthylène ou de polypropylène : - Autres - Autres | 10% |
| 5607.50.10.00 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - D'autres fibres synthétiques - Corde tressée, uniquement de polyester, conductrice, d'une circonférence excédant 29 mm mais n'excédant pas 40 mm, devant servir à la fabrication ou à la remise à neuf de génératrices électriques; D'une circonférence n'excédant pas 38 mm, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Corde, pour l'escalade ou l'alpinisme, fabriquée conformément aux normes de l'Union Internationale des Associations d'Alpinisme | Free |
| 5607.50.20.00 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - D'autres fibres synthétiques - Autres, d'une circonférence n'excédant pas 25,4 mm | 10% |
| 5607.50.90.00 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - D'autres fibres synthétiques - Autres | 10% |
| 5607.90.10.00 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - Autres - Ficelles en jute, devant servir à la fabrication des dossiers de carpettes; D'une circonférence n'excédant pas 38 mm, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Corde, pour l'escalade ou l'alpinisme, fabriquée conformément aux normes de l'Union Internationale des Associations d'Alpinisme | Free |
| 5607.90.20.00 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - Autres - Autres, d'une circonférence n'excédant pas 25,4 mm; Autres, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03 | 10% |
| 5607.90.90.00 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. - Autres - Autres | 10% |
| 5608.11.10.00 | Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. - En matières textiles synthétiques ou artificielles : - Filets confectionnés pour la pêche - Devant être utilisés dans la pêche commerciale | Free |
| 5608.11.90.00 | Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. - En matières textiles synthétiques ou artificielles : - Filets confectionnés pour la pêche - Autres | 14% |
| 5608.19.10.00 | Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. - En matières textiles synthétiques ou artificielles : - Autres - Filets, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Filets confectionné, entièrement en monofilaments de polyéthylène, devant être utilisés pour protéger les récoltes de fruits contre les oiseaux | Free |
| 5608.19.20.00 | Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. - En matières textiles synthétiques ou artificielles : - Autres - Filets à mailles nouées, à mailles ouverts carrées, de ficelles tubulaires tressées de filaments de polyéthylène, devant servir à la fabrication de filets de tennis | Free |
| 5608.19.90.00 | Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. - En matières textiles synthétiques ou artificielles : - Autres - Autres | 14% |
| 5608.90.10.00 | Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. - Autres - Filets de pêche, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques | Free |
| 5608.90.90.00 | Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. - Autres - Autres | 13% |
| 5609.00.00.00 | Articles en fils, lames ou formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. | 14% |
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