Chapitre 49 - Produits imprimés
45 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 4901.10.00.00 | Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés. - En feuillets isolés, même pliés | Free |
| 4901.91.00.00 | Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés. - Autres: - Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules | Free |
| 4901.99.00 | Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés. - Autres: - Autres | Free |
| 4901.99.00.10 | Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés. - Autres: - Autres - Brochures | Free |
| 4901.99.00.21 | Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés. - Autres: - Autres - Livres scolaires : - De l'école primaire au secondaire | Free |
| 4901.99.00.22 | Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés. - Autres: - Autres - Livres scolaires : - École postsecondaire | Free |
| 4901.99.00.30 | Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés. - Autres: - Autres - Bottins | Free |
| 4901.99.00.40 | Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés. - Autres: - Autres - Livres liturgiques | Free |
| 4901.99.00.50 | Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés. - Autres: - Autres - Livres techniques, scientifiques ou professionnels | Free |
| 4901.99.00.60 | Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés. - Autres: - Autres - Livres d'arts ou d'illustrations | Free |
| 4901.99.00.70 | Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés. - Autres: - Autres - Journaux et publications périodiques, tel que définis dans la Note 3 du présent Chapitre | Free |
| 4901.99.00.91 | Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés. - Autres: - Autres - Autres : - Livres à couverture rigide | Free |
| 4901.99.00.92 | Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés. - Autres: - Autres - Autres : - Livres à couverture souple, en format de poche | Free |
| 4901.99.00.99 | Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés. - Autres: - Autres - Autres : - Autres | Free |
| 4902.10.00.00 | Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. - Paraissant au moins quatre fois par semaineNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du tarif de la nation la plus favorisée. | Free |
| 4902.90.00 | Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. - Autres | Free |
| 4902.90.00.10 | Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. - Autres - Journaux | Free |
| 4902.90.00.90 | Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. - Autres - Autres | Free |
| 4903.00.00 | Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. | Free |
| 4903.00.00.10 | Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. - Albums ou livres d'images | Free |
| 4903.00.00.20 | Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. - Albums à dessiner ou à colorier | Free |
| 4904.00.00.00 | Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. | Free |
| 4905.20.00.00 | Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. - Sous forme de livres ou de brochures | Free |
| 4905.90.00.00 | Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. - Autres : - Autres | Free |
| 4906.00.00.00 | Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus | Free |
| 4907.00.00 | Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. | Free |
| 4907.00.00.11 | Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. - Billets de banque, ayant cours légal : - Non émis | Free |
| 4907.00.00.12 | Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. - Billets de banque, ayant cours légal : - Émis | Free |
| 4907.00.00.21 | Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. - Titres d'actions ou d'obligations et titres similaires : - Non émis | Free |
| 4907.00.00.22 | Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. - Titres d'actions ou d'obligations et titres similaires : - Émis | Free |
| 4907.00.00.90 | Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. - Autres | Free |
| 4908.10.00.00 | Décalcomanies de tous genres. - Décalcomanies vitrifiables | Free |
| 4908.90.00.00 | Décalcomanies de tous genres. - Autres | Free |
| 4909.00.00.00 | Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. | Free |
| 4910.00.00.00 | Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. | Free |
| 4911.10.00 | Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. - Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires | Free |
| 4911.10.00.30 | Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. - Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires - Ne contenant pas de matériel publicitaire se rapportant aux produits ou services canadiens : - Catalogues | Free |
| 4911.10.00.90 | Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. - Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires - Autres | Free |
| 4911.91.00 | Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. - Autres : - Images, gravures et photographies | Free |
| 4911.91.00.20 | Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. - Autres : - Images, gravures et photographies - Affiches publicitaires | Free |
| 4911.91.00.30 | Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. - Autres : - Images, gravures et photographies - Cartes à collectionner | Free |
| 4911.91.00.90 | Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. - Autres : - Images, gravures et photographies - Autres | Free |
| 4911.99.00 | Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. - Autres : - Autres | Free |
| 4911.99.00.50 | Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. - Autres : - Autres - Étiquettes imprimées | Free |
| 4911.99.00.90 | Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. - Autres : - Autres - Autres | Free |
À propos du chapitre 49
Le chapitre 49 du tarif des douanes canadien couvre produits imprimés. TariffCalc répertorie 45 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 0.0 % (moyenne 0.0 %).
45 sur 45 articles (100 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (0.0 %) | $0 |
| TPS 5 % | $500 |
| Coût total (avant fret) | $10 500 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
Pas sûr du bon code dans le chapitre 49 ?
Notre classifieur IA gratuit utilise les règles GRI de l’ASFC pour trouver le bon numéro tarifaire à 10 chiffres.
Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 49 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 49 couvre produits imprimés. Il contient 45 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 0.0 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 49 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 49 est de 0.0 %. La majorité des articles (100 %) sont en franchise (0 %) sous NPF. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (0.0 %), les droits seraient d’environ 0 $, plus la TPS de 5 % (500 $), pour un total de 10 500 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
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