Position 4911
Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. - Autres : - Autres
10 numéros tarifaires sous cette position · Chapitre 49 — Produits imprimés
4911.10.00Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. - Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similairesNPF Free4911.10.00.30Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. - Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires - Ne contenant pas de matériel publicitaire se rapportant aux produits ou services canadiens : - CataloguesNPF Free4911.10.00.90Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. - Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires - AutresNPF Free4911.91.00Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. - Autres : - Images, gravures et photographiesNPF Free4911.91.00.20Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. - Autres : - Images, gravures et photographies - Affiches publicitairesNPF Free4911.91.00.30Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. - Autres : - Images, gravures et photographies - Cartes à collectionnerNPF Free4911.91.00.90Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. - Autres : - Images, gravures et photographies - AutresNPF Free4911.99.00Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. - Autres : - AutresNPF Free4911.99.00.50Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. - Autres : - Autres - Étiquettes impriméesNPF Free4911.99.00.90Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. - Autres : - Autres - AutresNPF Free
Produits réels classés par l’ASFC dans le position 4911
Chaque décision porte sur une marchandise précise, sous le code indiqué.
- Fine art prints4911.91.00.90
- Biohazard Plastic Container 7.0L4911.99.00.90
- Decorative metal signs4911.99.00.90
- Biohazard Specimen Sealable Plastic Bags4911.99.00.90
- Plastic logo plates4911.99.00.90
- Printed Packaging4911.99.00.90