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Chapitre 15 - Graisses et huiles

85 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre

Code SHDescriptionTaux NPF
1501.10.00.00Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du no 02.09 ou du no 15.03. - SaindouxFree
1501.20.00.00Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du no 02.09 ou du no 15.03. - Autres graisses de porcFree
1501.90.00.00Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du no 02.09 ou du no 15.03. - AutresFree
1502.10.00Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 15.03. - SuifFree
1502.10.00.10Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 15.03. - Suif - ComestibleFree
1502.10.00.20Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 15.03. - Suif - Non comestibleFree
1502.90.00.00Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 15.03. - AutresFree
1503.00.00.00Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées.Free
1504.10.10.00Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de foies de poissons et leurs fractions - Devant servir à la fabrication de médicamentsFree
1504.10.91.00Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de foies de poissons et leurs fractions - Autres : - Devant servir à la fabrication de produits canadiensFree
1504.10.99.00Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de foies de poissons et leurs fractions - Autres : - Autres5%
1504.20.00.00Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foiesFree
1504.30.00.00Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractionsFree
1505.00.00.00Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline.Free
1506.00.00.00Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.Free
1507.10.00.00Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile brute, même dégommée4.5%
1507.90.00.00Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - AutresFree
1508.10.00.00Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile brute4.5%
1508.90.00.00Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres9.5%
1509.20.00Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile d'olive vierge extraFree
1509.20.00.11Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile d'olive vierge extra - En récipients d'une capacité de moins de 18 kg : - Certifiées biologiquesFree
1509.20.00.12Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile d'olive vierge extra - En récipients d'une capacité de moins de 18 kg : - Non certifiées biologiquesFree
1509.20.00.20Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile d'olive vierge extra - En boîtes de 18 kg ou plusFree
1509.30.00Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile d'olive viergeFree
1509.30.00.11Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile d'olive vierge - En récipients d'une capacité de moins de 18 kg : - Certifiées biologiquesFree
1509.30.00.12Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile d'olive vierge - En récipients d'une capacité de moins de 18 kg : - Non certifiées biologiquesFree
1509.30.00.20Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile d'olive vierge - En boîtes de 18 kg ou plusFree
1509.40.00.00Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres huiles d'olive viergesFree
1509.90.00Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - AutresFree
1509.90.00.10Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres - En récipients d'une capacité de moins de 18 kgFree
1509.90.00.20Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres - En boîtes de 18 kg ou plusFree
1510.10.00.00Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 15.09. - Huile de grignons d'olive bruteFree
1510.90.00.00Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 15.09. - AutresFree
1511.10.00.00Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile brute6%
1511.90.00.00Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - AutresFree
1512.11.00.00Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : - Huiles brutes4.5%
1512.19.11.00Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : - Autres - Huile de tournesol et ses fractions : - Pour la transformationFree
1512.19.19.00Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : - Autres - Huile de tournesol et ses fractions : - Autres9.5%
1512.19.21.00Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : - Autres - Huile de carthame et ses fractions : - Pour la transformationFree
1512.19.29.00Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : - Autres - Huile de carthame et ses fractions : - Autres11%
1512.21.00.00Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de coton et ses fractions : - Huile brute, même dépourvue de gossypol4.5%
1512.29.00.00Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de coton et ses fractions : - Autres9.5%
1513.11.00.00Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions : - Huile brute6%
1513.19.10.00Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions : - Autres - Pour la transformationFree
1513.19.90.00Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions : - Autres - Autres11%
1513.21.00.00Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions : - Huiles brutes6%
1513.29.10.00Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions : - Autres - Huile de palmiste et ses fractions devant servir à la fabrication de margarine et de shorteningFree
1513.29.90.00Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions : - Autres - Autres11%
1514.11.00.00Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions : - Huiles brutes6%
1514.19.00.00Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions : - Autres11%
1514.91.00.00Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres : - Huiles brutes6%
1514.99.00.00Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres : - Autres11%
1515.11.00.00Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de lin et ses fractions : - Huile brute4.5%
1515.19.10.00Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de lin et ses fractions : - Autres - Pour la transformationFree
1515.19.90.00Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de lin et ses fractions : - Autres - Autres8%
1515.21.00.00Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de maïs et ses fractions : - Huile brute4.5%
1515.29.00.00Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de maïs et ses fractions : - Autres9.5%
1515.30.00.00Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de ricin et ses fractionsFree
1515.50.10.00Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de sésame et ses fractions - Huile brute6%
1515.50.90.00Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de sésame et ses fractions - Autres11%
1515.60.00.00Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Graisses et huiles d'origine microbienne et leurs fractionsFree
1515.90.00Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - AutresFree
1515.90.00.10Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres - Huile de chanvreFree
1515.90.00.90Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres - AutresFree
1516.10.00.00Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. - Graisses et huiles animales et leurs fractionsFree
1516.20.00Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. - Graisses et huiles végétales et leurs fractionsFree
1516.20.00.10Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. - Graisses et huiles végétales et leurs fractions - Huile de soja et ses fractionsFree
1516.20.00.20Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. - Graisses et huiles végétales et leurs fractions - Huile de navette (canola) ou de colza et leurs fractionsFree
1516.20.00.90Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. - Graisses et huiles végétales et leurs fractions - AutresFree
1516.30.00.00Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. - Graisses et huiles d'origine microbienne et leurs fractionsFree
1517.10.10.00Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. - Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide - Dans les limites de l'engagement d'accès7.5%
1517.10.20.00Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. - Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide - Au-dessus de l'engagement d'accès82.28¢/kg
1517.90.10.00Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. - Autres - Simili-saindouxFree
1517.90.21.00Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. - Autres - Succédanés du beurre : - Dans les limites de l'engagement d'accès7.5%
1517.90.22.00Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. - Autres - Succédanés du beurre : - Au-dessus de l'engagement d'accès218% but not less than $2.47/kg
1517.90.30.00Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. - Autres - Huile de palme et huile de palmiste, et leurs fractions, de même que les mélanges de ces huiles, devant servir à la fabrication de margarine et de shorteningFree
1517.90.91.00Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. - Autres - Autres : - Shortening11%
1517.90.99.00Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. - Autres - Autres : - Autres11%
1518.00.00Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs.Free
1518.00.00.10Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. - Huile de soja et ses fractionsFree
1518.00.00.90Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. - AutresFree
1520.00.00.00Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses.Free
1521.10.00.00Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. - Cires végétalesFree
1521.90.00.00Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. - AutresFree
1522.00.00.00Dégras, résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales.Free

À propos du chapitre 15

Le chapitre 15 du tarif des douanes canadien couvre graisses et huiles. TariffCalc répertorie 85 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 218.0 % (moyenne 6.1 %).

55 sur 85 articles (65 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.

Exemple de calcul

Valeur en douane (CAD)$10 000
Droits NPF (6.1 %)$609
TPS 5 %$530
Coût total (avant fret)$11 139

Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.

Pas sûr du bon code dans le chapitre 15 ?

Notre classifieur IA gratuit utilise les règles GRI de l’ASFC pour trouver le bon numéro tarifaire à 10 chiffres.

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Questions fréquentes

Qu’est-ce que le chapitre 15 du tarif des douanes canadien ?

Le chapitre 15 couvre graisses et huiles. Il contient 85 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 218.0 %.

Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 15 ?

Le taux NPF moyen pour le chapitre 15 est de 6.1 %. La majorité des articles (65 %) sont en franchise (0 %) sous NPF. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.

Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?

Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.

Comment calculer les droits d’importation ?

Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (6.1 %), les droits seraient d’environ 609 $, plus la TPS de 5 % (530 $), pour un total de 11 139 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.

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