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Code SH 1509.30.00

Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile d'olive vierge

Unité: KGM

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

Free

Exempt de droits

Taux préférentiels par accord commercial

19 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
GPTTarif de préférence généralFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Guides connexes

Comprendre les codes SH : Guide complet pour les importateurs canadiensTPS, TVH, TVP et TVQ sur les importations : Guide complet des taxes provincialesDécisions anticipées de l'ASFC : Classement tarifaire contraignant

Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 15

Code SHDescriptionTaux NPF
1509.20.00Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile d'olive vierge extraFree
1509.20.00.11Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile d'olive vierge extra - En récipients d'une capacité de moins de 18 kg : - Certifiées biologiquesFree
1509.20.00.12Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile d'olive vierge extra - En récipients d'une capacité de moins de 18 kg : - Non certifiées biologiquesFree
1509.20.00.20Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile d'olive vierge extra - En boîtes de 18 kg ou plusFree
1509.30.00.11Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile d'olive vierge - En récipients d'une capacité de moins de 18 kg : - Certifiées biologiquesFree
1509.30.00.12Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile d'olive vierge - En récipients d'une capacité de moins de 18 kg : - Non certifiées biologiquesFree
1509.30.00.20Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile d'olive vierge - En boîtes de 18 kg ou plusFree
1509.40.00.00Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres huiles d'olive viergesFree
1509.90.00Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - AutresFree
1509.90.00.10Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres - En récipients d'une capacité de moins de 18 kgFree
1509.90.00.20Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres - En boîtes de 18 kg ou plusFree