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Chapitre 08 - Fruits comestibles

100 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre

Code SHDescriptionTaux NPF
0801.11.00.00Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées. - Noix de coco : - DesséchéesFree
0801.12.00.00Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées. - Noix de coco : - En coques internes (endocarpe)Free
0801.19.00.00Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées. - Noix de coco : - AutresFree
0801.21.00.00Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées. - Noix du Brésil : - En coquesFree
0801.22.00.00Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées. - Noix du Brésil : - Sans coquesFree
0801.31.00.00Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées. - Noix de cajou : - En coquesFree
0801.32.00.00Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées. - Noix de cajou : - Sans coquesFree
0802.11.00.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Amandes : - En coquesFree
0802.12.00.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Amandes : - Sans coquesFree
0802.21.00.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Noisettes (Corylus spp.) : - En coquesFree
0802.22.00.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Noisettes (Corylus spp.) : - Sans coquesFree
0802.31.00.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Noix communes : - En coquesFree
0802.32.00.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Noix communes : - Sans coquesFree
0802.41.00.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Châtaignes et marrons (Castanea spp.) : - En coquesFree
0802.42.00.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Châtaignes et marrons (Castanea spp.) : - Sans coquesFree
0802.51.00.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Pistaches : - En coquesFree
0802.52.00.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Pistaches : - Sans coquesFree
0802.61.00.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Noix macadamia : - En coquesFree
0802.62.00.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Noix macadamia : - Sans coquesFree
0802.70.00.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Noix de cola (Cola spp.)Free
0802.80.00.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Noix d'arecFree
0802.91.00.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Autres : - Pignons, en coquesFree
0802.92.00.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Autres : - Pignons, sans coquesFree
0802.99.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Autres : - AutresFree
0802.99.00.11Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Autres : - Autres - Noix de Pécan :- En coquesFree
0802.99.00.12Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Autres : - Autres - Noix de Pécan : - Sans coquesFree
0802.99.00.90Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Autres : - Autres - Noix de Pécan : - AutresFree
0803.10.00.00Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. - PlantainsFree
0803.90.00Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. - AutresFree
0803.90.00.10Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. - Autres - Fraîches : - Certifiées biologiquesFree
0803.90.00.90Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. - Autres - AutresFree
0804.10.00Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. - DattesFree
0804.10.00.10Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. - Dattes - FraîchesFree
0804.10.00.20Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. - Dattes - SèchesFree
0804.20.00Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. - FiguesFree
0804.20.00.10Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. - Figues - FraîchesFree
0804.20.00.20Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. - Figues - SèchesFree
0804.30.00Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. - AnanasFree
0804.30.00.11Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. - Ananas - Frais : - Certifiés biologiquesFree
0804.30.00.12Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. - Ananas - Frais : - Non certifiés biologiquesFree
0804.30.00.20Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. - Ananas - SecsFree
0804.40.00.00Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. - AvocatsFree
0804.50.00Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. - Goyaves, mangues et mangoustansFree
0804.50.00.10Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. - Goyaves, mangues et mangoustans - FraisFree
0804.50.00.20Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. - Goyaves, mangues et mangoustans - SecsFree
0805.10.00Agrumes, frais ou secs. - OrangesFree
0805.10.00.10Agrumes, frais ou secs. - Oranges - Fraîches : - Certifiées biologiquesFree
0805.10.00.90Agrumes, frais ou secs. - Oranges - AutresFree
0805.21.00.00Agrumes, frais ou secs. - Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes : - Mandarines (y compris les tangerines et satsumas)Free
0805.22.00.00Agrumes, frais ou secs. - Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes : - ClémentinesFree
0805.29.00.00Agrumes, frais ou secs. - Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes : - AutresFree
0805.40.00Agrumes, frais ou secs. - Pamplemousses et pomelosFree
0805.40.00.10Agrumes, frais ou secs. - Pamplemousses et pomelos - Certifiés biologiquesFree
0805.40.00.20Agrumes, frais ou secs. - Pamplemousses et pomelos - Non certifiés biologiquesFree
0805.50.00Agrumes, frais ou secs. - Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)Free
0805.50.00.11Agrumes, frais ou secs. - Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) - Frais, certifiés biologiques : - CitronsFree
0805.50.00.12Agrumes, frais ou secs. - Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) - Frais, certifiés biologiques : - LimesFree
0805.50.00.21Agrumes, frais ou secs. - Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) - Frais, non certifiés biologiques : - CitronsFree
0805.50.00.22Agrumes, frais ou secs. - Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) - Frais, non certifiés biologiques : - LimesFree
0805.50.00.30Agrumes, frais ou secs. - Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) - SecsFree
0805.90.00Agrumes, frais ou secs. - AutresFree
0805.90.00.10Agrumes, frais ou secs. - Autres - FraisFree
0805.90.00.20Agrumes, frais ou secs. - Autres - SecsFree
0806.10.11.00Raisins, frais ou secs. - Frais - Raisins du type Vitis labrusca, à leur état naturel : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 15 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars1.41¢/kg
0806.10.19.00Raisins, frais ou secs. - Frais - Raisins du type Vitis labrusca, à leur état naturel : - AutresFree
0806.10.91Raisins, frais ou secs. - Frais - Autres : - À leur état naturelFree
0806.10.91.10Raisins, frais ou secs. - Frais - Autres : - À leur état naturel - Certifiés biologiquesFree
0806.10.91.20Raisins, frais ou secs. - Frais - Autres : - À leur état naturel - Non certifiés biologiquesFree
0806.10.99.00Raisins, frais ou secs. - Frais - Autres : - Autres6%
0806.20.00.00Raisins, frais ou secs. - SecsFree
0807.11.00Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. - Melons (y compris les pastèques) : - PastèquesFree
0807.11.00.10Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. - Melons (y compris les pastèques) : - Pastèques - Certifiées biologiquesFree
0807.11.00.20Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. - Melons (y compris les pastèques) : - Pastèques - Non certifiées biologiquesFree
0807.19.00Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. - Melons (y compris les pastèques) : - AutresFree
0807.19.00.10Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. - Melons (y compris les pastèques) : - Autres - CantaloupsFree
0807.19.00.20Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. - Melons (y compris les pastèques) : - Autres - Melons d'hiverFree
0807.19.00.90Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. - Melons (y compris les pastèques) : - Autres - AutresFree
0807.20.00Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. - PapayesFree
0807.20.00.10Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. - Papayes - Certifiées biologiquesFree
0807.20.00.20Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. - Papayes - Non certifiées biologiquesFree
0808.10.10Pommes, poires et coings, frais. - Pommes - À leur état naturelFree
0808.10.10.11Pommes, poires et coings, frais. - Pommes - À leur état naturel - Pour la transformation : - EmpireFree
0808.10.10.12Pommes, poires et coings, frais. - Pommes - À leur état naturel - Pour la transformation : - Golden DeliciousFree
0808.10.10.13Pommes, poires et coings, frais. - Pommes - À leur état naturel - Pour la transformation : - Granny SmithFree
0808.10.10.14Pommes, poires et coings, frais. - Pommes - À leur état naturel - Pour la transformation : - Ida RedFree
0808.10.10.15Pommes, poires et coings, frais. - Pommes - À leur état naturel - Pour la transformation : - McIntoshFree
0808.10.10.16Pommes, poires et coings, frais. - Pommes - À leur état naturel - Pour la transformation : - Red DeliciousFree
0808.10.10.17Pommes, poires et coings, frais. - Pommes - À leur état naturel - Pour la transformation : - GalaFree
0808.10.10.19Pommes, poires et coings, frais. - Pommes - À leur état naturel - Pour la transformation : - AutresFree
0808.10.10.81Pommes, poires et coings, frais. - Pommes - À leur état naturel - Certifiées biologiques : - Golden DeliciousFree
0808.10.10.82Pommes, poires et coings, frais. - Pommes - À leur état naturel - Certifiées biologiques : - Red DeliciousFree
0808.10.10.83Pommes, poires et coings, frais. - Pommes - À leur état naturel - Certifiées biologiques : - Granny SmithFree
0808.10.10.84Pommes, poires et coings, frais. - Pommes - À leur état naturel - Certifiées biologiques : - GalaFree
0808.10.10.89Pommes, poires et coings, frais. - Pommes - À leur état naturel - Certifiées biologiques : - AutresFree
0808.10.10.92Pommes, poires et coings, frais. - Pommes - À leur état naturel - Autres : - Golden DeliciousFree
0808.10.10.93Pommes, poires et coings, frais. - Pommes - À leur état naturel - Autres : - Granny SmithFree
0808.10.10.94Pommes, poires et coings, frais. - Pommes - À leur état naturel - Autres : - Ida RedFree
0808.10.10.95Pommes, poires et coings, frais. - Pommes - À leur état naturel - Autres : - McIntoshFree
0808.10.10.96Pommes, poires et coings, frais. - Pommes - À leur état naturel - Autres : - Red DeliciousFree
0808.10.10.97Pommes, poires et coings, frais. - Pommes - À leur état naturel - Autres : - GalaFree

À propos du chapitre 08

Le chapitre 08 du tarif des douanes canadien couvre fruits comestibles. TariffCalc répertorie 100 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 6.0 % (moyenne 0.1 %).

98 sur 100 articles (98 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.

Exemple de calcul

Valeur en douane (CAD)$10 000
Droits NPF (0.1 %)$7
TPS 5 %$500
Coût total (avant fret)$10 507

Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.

Pas sûr du bon code dans le chapitre 08 ?

Notre classifieur IA gratuit utilise les règles GRI de l’ASFC pour trouver le bon numéro tarifaire à 10 chiffres.

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Questions fréquentes

Qu’est-ce que le chapitre 08 du tarif des douanes canadien ?

Le chapitre 08 couvre fruits comestibles. Il contient 100 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 6.0 %.

Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 08 ?

Le taux NPF moyen pour le chapitre 08 est de 0.1 %. La majorité des articles (98 %) sont en franchise (0 %) sous NPF. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.

Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?

Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.

Comment calculer les droits d’importation ?

Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (0.1 %), les droits seraient d’environ 7 $, plus la TPS de 5 % (500 $), pour un total de 10 507 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.

Calculez les droits d'importation pour les produits du chapitre 08

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