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Code SH 0802.21.00.00

Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Noisettes (Corylus spp.) : - En coques

Unité: KGM

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

Free

Exempt de droits

Taux préférentiels par accord commercial

19 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
GPTTarif de préférence généralFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Guides connexes

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Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 08

Code SHDescriptionTaux NPF
0802.11.00.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Amandes : - En coquesFree
0802.12.00.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Amandes : - Sans coquesFree
0802.22.00.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Noisettes (Corylus spp.) : - Sans coquesFree
0802.31.00.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Noix communes : - En coquesFree
0802.32.00.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Noix communes : - Sans coquesFree
0802.41.00.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Châtaignes et marrons (Castanea spp.) : - En coquesFree
0802.42.00.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Châtaignes et marrons (Castanea spp.) : - Sans coquesFree
0802.51.00.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Pistaches : - En coquesFree
0802.52.00.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Pistaches : - Sans coquesFree
0802.61.00.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Noix macadamia : - En coquesFree
0802.62.00.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Noix macadamia : - Sans coquesFree
0802.70.00.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Noix de cola (Cola spp.)Free
0802.80.00.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Noix d'arecFree
0802.91.00.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Autres : - Pignons, en coquesFree
0802.92.00.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Autres : - Pignons, sans coquesFree
0802.99.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Autres : - AutresFree
0802.99.00.11Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Autres : - Autres - Noix de Pécan :- En coquesFree
0802.99.00.12Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Autres : - Autres - Noix de Pécan : - Sans coquesFree
0802.99.00.90Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. - Autres : - Autres - Noix de Pécan : - AutresFree