Chapitre 06 - Plantes vivantes
49 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 0601.10.11.00 | Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 12.12. - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif - Bulbes : - Du genre des narcissus, autres que ceux utilisés par des fleuristes ou des pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire | 6% |
| 0601.10.19 | Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 12.12. - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif - Bulbes : - Autres | Free |
| 0601.10.19.10 | Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 12.12. - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif - Bulbes : - Autres - Du genre des narcisses : - Tulipes | Free |
| 0601.10.19.90 | Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 12.12. - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif - Bulbes : - Autres - Autres : - Autres | Free |
| 0601.10.21 | Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 12.12. - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif - Oignons, racines tubéreuses, tiges bulbeuses, griffes et rhizomes : - Rhizomes de rhubarbe et griffes d'asperges; Racines tubéreuses de cannas, de dahlias et de pivoines; Tubercules, autres racines tubéreuses, cormus, autres griffes et rhizomes utilisés par les fleuristes et les pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire | Free |
| 0601.10.21.10 | Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 12.12. - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif - Oignons, racines tubéreuses, tiges bulbeuses, griffes et rhizomes : - Rhizomes de rhubarbe et griffes d'asperges; Racines tubéreuses de cannas, de dahlias et de pivoines; Tubercules, autres racines tubéreuses, cormus, autres griffes et rhizomes utilisés par les fleuristes et les pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire - Rhizomes de rhubarbe ou griffes d'asperges | Free |
| 0601.10.21.21 | Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 12.12. - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif - Oignons, racines tubéreuses, tiges bulbeuses, griffes et rhizomes : - Rhizomes de rhubarbe et griffes d'asperges; Racines tubéreuses de cannas, de dahlias et de pivoines; Tubercules, autres racines tubéreuses, cormus, autres griffes et rhizomes utilisés par les fleuristes et les pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire - Racines tubéreuses de cannas, de dahlias et de pivoines : - De dahlias | Free |
| 0601.10.21.22 | Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 12.12. - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif - Oignons, racines tubéreuses, tiges bulbeuses, griffes et rhizomes : - Rhizomes de rhubarbe et griffes d'asperges; Racines tubéreuses de cannas, de dahlias et de pivoines; Tubercules, autres racines tubéreuses, cormus, autres griffes et rhizomes utilisés par les fleuristes et les pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire - Racines tubéreuses de cannas, de dahlias et de pivoines : - De cannas et de pivoines | Free |
| 0601.10.21.91 | Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 12.12. - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif - Oignons, racines tubéreuses, tiges bulbeuses, griffes et rhizomes : - Rhizomes de rhubarbe et griffes d'asperges; Racines tubéreuses de cannas, de dahlias et de pivoines; Tubercules, autres racines tubéreuses, cormus, autres griffes et rhizomes utilisés par les fleuristes et les pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire - Tubercules, autres racines tubéreuses, cormus, autres griffes et rhizomes utilisés par les fleuristes et les pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire : - Tiges bulbeuses de glaïeul | Free |
| 0601.10.21.92 | Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 12.12. - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif - Oignons, racines tubéreuses, tiges bulbeuses, griffes et rhizomes : - Rhizomes de rhubarbe et griffes d'asperges; Racines tubéreuses de cannas, de dahlias et de pivoines; Tubercules, autres racines tubéreuses, cormus, autres griffes et rhizomes utilisés par les fleuristes et les pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire - Tubercules, autres racines tubéreuses, cormus, autres griffes et rhizomes utilisés par les fleuristes et les pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire : - D'iris | Free |
| 0601.10.21.93 | Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 12.12. - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif - Oignons, racines tubéreuses, tiges bulbeuses, griffes et rhizomes : - Rhizomes de rhubarbe et griffes d'asperges; Racines tubéreuses de cannas, de dahlias et de pivoines; Tubercules, autres racines tubéreuses, cormus, autres griffes et rhizomes utilisés par les fleuristes et les pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire - Tubercules, autres racines tubéreuses, cormus, autres griffes et rhizomes utilisés par les fleuristes et les pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire : - De bégonias | Free |
| 0601.10.21.99 | Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 12.12. - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif - Oignons, racines tubéreuses, tiges bulbeuses, griffes et rhizomes : - Rhizomes de rhubarbe et griffes d'asperges; Racines tubéreuses de cannas, de dahlias et de pivoines; Tubercules, autres racines tubéreuses, cormus, autres griffes et rhizomes utilisés par les fleuristes et les pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire - Tubercules, autres racines tubéreuses, cormus, autres griffes et rhizomes utilisés par les fleuristes et les pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire : - Autres | Free |
| 0601.10.29.00 | Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 12.12. - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif - Oignons, racines tubéreuses, tiges bulbeuses, griffes et rhizomes : - Autres | 6% |
| 0601.20.10.00 | Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 12.12. - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée - Plantes, plantes et racines de chicorée; Utilisés par des fleuristes ou des pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire; Racines tubéreuses de cannas, de dahlias et de pivoines | Free |
| 0601.20.90.00 | Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 12.12. - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée - Autres | 6% |
| 0602.10.00.00 | Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Boutures non racinées et greffons | Free |
| 0602.20.00 | Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non | Free |
| 0602.20.00.10 | Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non - Arbres fruitiers : - Arbres fruitiers | Free |
| 0602.20.00.90 | Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non - Autres | Free |
| 0602.30.00.00 | Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Rhododendrons et azalées, greffés ou non | Free |
| 0602.40.10.00 | Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Rosiers, greffés ou non - Rosiers multiflores | 6% |
| 0602.40.90.00 | Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Rosiers, greffés ou non - Autres | Free |
| 0602.90.10 | Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Autres - Blanc de champignons; Palmiers, fougères (autres que les fougères à racines tubéreuses), caoutchoutiers ficus, lilas, araucarias, lauriers, cactus, arbres, cardères, plants de patates douces, plants de choux, plants de choux-fleurs, plants d'oignons et de fraisiers; Pour la production des boutures des boutons, des scions, des graines ou marchandises similaires ou pour subir sur eux-même des greffes, du marcottage ou autres opérations; Pour la production des légumes; Pour le bouturage ou pour l'usage des fleuristes ou des pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire | Free |
| 0602.90.10.10 | Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Autres - Blanc de champignons; Palmiers, fougères (autres que les fougères à racines tubéreuses), caoutchoutiers ficus, lilas, araucarias, lauriers, cactus, arbres, cardères, plants de patates douces, plants de choux, plants de choux-fleurs, plants d'oignons et de fraisiers; Pour la production des boutures des boutons, des scions, des graines ou marchandises similaires ou pour subir sur eux-même des greffes, du marcottage ou autres opérations; Pour la production des légumes; Pour le bouturage ou pour l'usage des fleuristes ou des pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire - Blanc de champignons | Free |
| 0602.90.10.20 | Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Autres - Blanc de champignons; Palmiers, fougères (autres que les fougères à racines tubéreuses), caoutchoutiers ficus, lilas, araucarias, lauriers, cactus, arbres, cardères, plants de patates douces, plants de choux, plants de choux-fleurs, plants d'oignons et de fraisiers; Pour la production des boutures des boutons, des scions, des graines ou marchandises similaires ou pour subir sur eux-même des greffes, du marcottage ou autres opérations; Pour la production des légumes; Pour le bouturage ou pour l'usage des fleuristes ou des pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire - Palmiers, fougères (autres que les fougères à racines tubéreuses), caoutchoutiers ficus, lilas, araucarias, lauriers, cactus, arbres, cardères, plants de patates douces, plants de choux, plants de choux-fleurs, plants d'oignons et fraisiers : - Palmiers | Free |
| 0602.90.10.30 | Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Autres - Blanc de champignons; Palmiers, fougères (autres que les fougères à racines tubéreuses), caoutchoutiers ficus, lilas, araucarias, lauriers, cactus, arbres, cardères, plants de patates douces, plants de choux, plants de choux-fleurs, plants d'oignons et de fraisiers; Pour la production des boutures des boutons, des scions, des graines ou marchandises similaires ou pour subir sur eux-même des greffes, du marcottage ou autres opérations; Pour la production des légumes; Pour le bouturage ou pour l'usage des fleuristes ou des pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire - Pour la production des boutures des boutons, des scions, des graines et marchandises similaires ou pour subir sur eux-mêmes des greffes, du marcottage et autres opérations : - Cactus | Free |
| 0602.90.10.50 | Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Autres - Blanc de champignons; Palmiers, fougères (autres que les fougères à racines tubéreuses), caoutchoutiers ficus, lilas, araucarias, lauriers, cactus, arbres, cardères, plants de patates douces, plants de choux, plants de choux-fleurs, plants d'oignons et de fraisiers; Pour la production des boutures des boutons, des scions, des graines ou marchandises similaires ou pour subir sur eux-même des greffes, du marcottage ou autres opérations; Pour la production des légumes; Pour le bouturage ou pour l'usage des fleuristes ou des pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire - Pour le bouturage ou pour l'usage des fleuristes ou des pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire : - Fraisiers | Free |
| 0602.90.10.60 | Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Autres - Blanc de champignons; Palmiers, fougères (autres que les fougères à racines tubéreuses), caoutchoutiers ficus, lilas, araucarias, lauriers, cactus, arbres, cardères, plants de patates douces, plants de choux, plants de choux-fleurs, plants d'oignons et de fraisiers; Pour la production des boutures des boutons, des scions, des graines ou marchandises similaires ou pour subir sur eux-même des greffes, du marcottage ou autres opérations; Pour la production des légumes; Pour le bouturage ou pour l'usage des fleuristes ou des pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire - Autres arbres | Free |
| 0602.90.10.70 | Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Autres - Blanc de champignons; Palmiers, fougères (autres que les fougères à racines tubéreuses), caoutchoutiers ficus, lilas, araucarias, lauriers, cactus, arbres, cardères, plants de patates douces, plants de choux, plants de choux-fleurs, plants d'oignons et de fraisiers; Pour la production des boutures des boutons, des scions, des graines ou marchandises similaires ou pour subir sur eux-même des greffes, du marcottage ou autres opérations; Pour la production des légumes; Pour le bouturage ou pour l'usage des fleuristes ou des pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire - Arbustes et buissons | Free |
| 0602.90.10.90 | Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Autres - Blanc de champignons; Palmiers, fougères (autres que les fougères à racines tubéreuses), caoutchoutiers ficus, lilas, araucarias, lauriers, cactus, arbres, cardères, plants de patates douces, plants de choux, plants de choux-fleurs, plants d'oignons et de fraisiers; Pour la production des boutures des boutons, des scions, des graines ou marchandises similaires ou pour subir sur eux-même des greffes, du marcottage ou autres opérations; Pour la production des légumes; Pour le bouturage ou pour l'usage des fleuristes ou des pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire - Autres | Free |
| 0602.90.90 | Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Autres - Autres | 6% |
| 0602.90.90.20 | Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Autres - Autres - Arbustes et buissons | 6% |
| 0602.90.90.90 | Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Autres - Autres - Autres | 6% |
| 0603.11.00.00 | Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. - Frais : - Roses | 10.5% |
| 0603.12.00.00 | Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. - Frais : - Oeillets | 8% |
| 0603.13.10.00 | Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. - Frais : - Orchidées - Cymbidium | 16% |
| 0603.13.90.00 | Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. - Frais : - Orchidées - Autres | 12.5% |
| 0603.14.00.00 | Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. - Frais : - Chrysanthèmes | 8% |
| 0603.15.00.00 | Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. - Frais : - Lis (Lilium spp.) | 6% |
| 0603.19.00.00 | Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. - Frais : - Autres | 6% |
| 0603.90.10.00 | Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. - Autres - Gypsophiles, teintes, blanchies ou imprégnées | 6.5% |
| 0603.90.20.00 | Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. - Autres - Autres gypsophiles | 8% |
| 0603.90.90.00 | Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. - Autres - Autres | Free |
| 0604.20.10 | Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. - Frais - Arbres de Noël; Feuillages d'Asparagus setaceus; Herbes et feuilles de palmier; Mousses et lichens | Free |
| 0604.20.10.10 | Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. - Frais - Arbres de Noël; Feuillages d'Asparagus setaceus; Herbes et feuilles de palmier; Mousses et lichens - Arbres de Noël | Free |
| 0604.20.10.90 | Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. - Frais - Arbres de Noël; Feuillages d'Asparagus setaceus; Herbes et feuilles de palmier; Mousses et lichens - Autres | Free |
| 0604.20.90.00 | Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. - Frais - Autres | 6% |
| 0604.90.10.00 | Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. - Autres : - Autres - Herbes et feuilles de palmier; Mousses et lichens | Free |
| 0604.90.90.00 | Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. - Autres : - Autres - Autres | 8% |
À propos du chapitre 06
Le chapitre 06 du tarif des douanes canadien couvre plantes vivantes. TariffCalc répertorie 49 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 16.0 % (moyenne 2.8 %).
31 sur 49 articles (63 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (2.8 %) | $281 |
| TPS 5 % | $514 |
| Coût total (avant fret) | $10 795 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
Pas sûr du bon code dans le chapitre 06 ?
Notre classifieur IA gratuit utilise les règles GRI de l’ASFC pour trouver le bon numéro tarifaire à 10 chiffres.
Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 06 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 06 couvre plantes vivantes. Il contient 49 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 16.0 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 06 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 06 est de 2.8 %. La majorité des articles (63 %) sont en franchise (0 %) sous NPF. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (2.8 %), les droits seraient d’environ 281 $, plus la TPS de 5 % (514 $), pour un total de 10 795 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
Calculez les droits d'importation pour les produits du chapitre 06
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