Code SH 0602.90.90.20

Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Autres - Autres - Arbustes et buissons

Unité: NMB

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

6%

Droits applicables

Taux préférentiels par accord commercial

20 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
NZTTarif de la Nouvelle-ZélandeFree
GPTTarif de préférence général5%
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 06

Code SHDescriptionTaux NPF
0602.10.00.00Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Boutures non racinées et greffonsFree
0602.20.00Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou nonFree
0602.20.00.10Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non - Arbres fruitiers : - Arbres fruitiersFree
0602.20.00.90Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non - AutresFree
0602.30.00.00Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Rhododendrons et azalées, greffés ou nonFree
0602.40.10.00Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Rosiers, greffés ou non - Rosiers multiflores6%
0602.40.90.00Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Rosiers, greffés ou non - AutresFree
0602.90.10Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Autres - Blanc de champignons; Palmiers, fougères (autres que les fougères à racines tubéreuses), caoutchoutiers ficus, lilas, araucarias, lauriers, cactus, arbres, cardères, plants de patates douces, plants de choux, plants de choux-fleurs, plants d'oignons et de fraisiers; Pour la production des boutures des boutons, des scions, des graines ou marchandises similaires ou pour subir sur eux-même des greffes, du marcottage ou autres opérations; Pour la production des légumes; Pour le bouturage ou pour l'usage des fleuristes ou des pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaireFree
0602.90.10.10Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Autres - Blanc de champignons; Palmiers, fougères (autres que les fougères à racines tubéreuses), caoutchoutiers ficus, lilas, araucarias, lauriers, cactus, arbres, cardères, plants de patates douces, plants de choux, plants de choux-fleurs, plants d'oignons et de fraisiers; Pour la production des boutures des boutons, des scions, des graines ou marchandises similaires ou pour subir sur eux-même des greffes, du marcottage ou autres opérations; Pour la production des légumes; Pour le bouturage ou pour l'usage des fleuristes ou des pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire - Blanc de champignonsFree
0602.90.10.20Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Autres - Blanc de champignons; Palmiers, fougères (autres que les fougères à racines tubéreuses), caoutchoutiers ficus, lilas, araucarias, lauriers, cactus, arbres, cardères, plants de patates douces, plants de choux, plants de choux-fleurs, plants d'oignons et de fraisiers; Pour la production des boutures des boutons, des scions, des graines ou marchandises similaires ou pour subir sur eux-même des greffes, du marcottage ou autres opérations; Pour la production des légumes; Pour le bouturage ou pour l'usage des fleuristes ou des pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire - Palmiers, fougères (autres que les fougères à racines tubéreuses), caoutchoutiers ficus, lilas, araucarias, lauriers, cactus, arbres, cardères, plants de patates douces, plants de choux, plants de choux-fleurs, plants d'oignons et fraisiers : - PalmiersFree
0602.90.10.30Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Autres - Blanc de champignons; Palmiers, fougères (autres que les fougères à racines tubéreuses), caoutchoutiers ficus, lilas, araucarias, lauriers, cactus, arbres, cardères, plants de patates douces, plants de choux, plants de choux-fleurs, plants d'oignons et de fraisiers; Pour la production des boutures des boutons, des scions, des graines ou marchandises similaires ou pour subir sur eux-même des greffes, du marcottage ou autres opérations; Pour la production des légumes; Pour le bouturage ou pour l'usage des fleuristes ou des pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire - Pour la production des boutures des boutons, des scions, des graines et marchandises similaires ou pour subir sur eux-mêmes des greffes, du marcottage et autres opérations : - CactusFree
0602.90.10.50Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Autres - Blanc de champignons; Palmiers, fougères (autres que les fougères à racines tubéreuses), caoutchoutiers ficus, lilas, araucarias, lauriers, cactus, arbres, cardères, plants de patates douces, plants de choux, plants de choux-fleurs, plants d'oignons et de fraisiers; Pour la production des boutures des boutons, des scions, des graines ou marchandises similaires ou pour subir sur eux-même des greffes, du marcottage ou autres opérations; Pour la production des légumes; Pour le bouturage ou pour l'usage des fleuristes ou des pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire - Pour le bouturage ou pour l'usage des fleuristes ou des pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire : - FraisiersFree
0602.90.10.60Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Autres - Blanc de champignons; Palmiers, fougères (autres que les fougères à racines tubéreuses), caoutchoutiers ficus, lilas, araucarias, lauriers, cactus, arbres, cardères, plants de patates douces, plants de choux, plants de choux-fleurs, plants d'oignons et de fraisiers; Pour la production des boutures des boutons, des scions, des graines ou marchandises similaires ou pour subir sur eux-même des greffes, du marcottage ou autres opérations; Pour la production des légumes; Pour le bouturage ou pour l'usage des fleuristes ou des pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire - Autres arbresFree
0602.90.10.70Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Autres - Blanc de champignons; Palmiers, fougères (autres que les fougères à racines tubéreuses), caoutchoutiers ficus, lilas, araucarias, lauriers, cactus, arbres, cardères, plants de patates douces, plants de choux, plants de choux-fleurs, plants d'oignons et de fraisiers; Pour la production des boutures des boutons, des scions, des graines ou marchandises similaires ou pour subir sur eux-même des greffes, du marcottage ou autres opérations; Pour la production des légumes; Pour le bouturage ou pour l'usage des fleuristes ou des pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire - Arbustes et buissonsFree
0602.90.10.90Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Autres - Blanc de champignons; Palmiers, fougères (autres que les fougères à racines tubéreuses), caoutchoutiers ficus, lilas, araucarias, lauriers, cactus, arbres, cardères, plants de patates douces, plants de choux, plants de choux-fleurs, plants d'oignons et de fraisiers; Pour la production des boutures des boutons, des scions, des graines ou marchandises similaires ou pour subir sur eux-même des greffes, du marcottage ou autres opérations; Pour la production des légumes; Pour le bouturage ou pour l'usage des fleuristes ou des pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire - AutresFree
0602.90.90Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Autres - Autres6%
0602.90.90.90Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Autres - Autres - Autres6%