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Code SH 0603.12.00.00

Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. - Frais : - Oeillets

Unité: DZN

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

8%

Droits applicables

Taux préférentiels par accord commercial

19 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
AUTTarif de l'AustralieFree
UATTarif de l'UkraineFree
NZTTarif de la Nouvelle-ZélandeFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Guides connexes

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Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 06

Code SHDescriptionTaux NPF
0603.11.00.00Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. - Frais : - Roses10.5%
0603.13.10.00Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. - Frais : - Orchidées - Cymbidium16%
0603.13.90.00Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. - Frais : - Orchidées - Autres12.5%
0603.14.00.00Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. - Frais : - Chrysanthèmes8%
0603.15.00.00Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. - Frais : - Lis (Lilium spp.)6%
0603.19.00.00Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. - Frais : - Autres6%
0603.90.10.00Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. - Autres - Gypsophiles, teintes, blanchies ou imprégnées6.5%
0603.90.20.00Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. - Autres - Autres gypsophiles8%
0603.90.90.00Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. - Autres - AutresFree