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Code SH 9205.90.10.10

Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Autres - Accordéons et instruments similaires; Bassons, clarinettes, cors anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux d'exercice, flûtes à bec et saxophones; Orgues à tuyaux et à clavier; Harmonicas à bouche - Clarinettes

Unité: NMB

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

Free

Exempt de droits

Taux préférentiels par accord commercial

21 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
NZTTarif de la Nouvelle-ZélandeFree
CEPTTarif de préférence Canada-AELÉFree
GPTTarif de préférence généralFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Guides connexes

Comprendre les codes SH : Guide complet pour les importateurs canadiensTPS, TVH, TVP et TVQ sur les importations : Guide complet des taxes provincialesDécisions anticipées de l'ASFC : Classement tarifaire contraignant

Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 92

Code SHDescriptionTaux NPF
9205.10.00Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Instruments dits « cuivres »Free
9205.10.00.50Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Instruments dits « cuivres » - Trompettes, cornets, flugelhorns et cors d'harmonieFree
9205.10.00.90Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Instruments dits « cuivres » - AutresFree
9205.90.10Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Autres - Accordéons et instruments similaires; Bassons, clarinettes, cors anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux d'exercice, flûtes à bec et saxophones; Orgues à tuyaux et à clavier; Harmonicas à boucheFree
9205.90.10.20Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Autres - Accordéons et instruments similaires; Bassons, clarinettes, cors anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux d'exercice, flûtes à bec et saxophones; Orgues à tuyaux et à clavier; Harmonicas à bouche - Fifres, flûtes et piccolosFree
9205.90.10.40Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Autres - Accordéons et instruments similaires; Bassons, clarinettes, cors anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux d'exercice, flûtes à bec et saxophones; Orgues à tuyaux et à clavier; Harmonicas à bouche - SaxophonesFree
9205.90.10.80Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Autres - Accordéons et instruments similaires; Bassons, clarinettes, cors anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux d'exercice, flûtes à bec et saxophones; Orgues à tuyaux et à clavier; Harmonicas à bouche - Orgues à tuyaux et à clavierFree
9205.90.10.90Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Autres - Accordéons et instruments similaires; Bassons, clarinettes, cors anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux d'exercice, flûtes à bec et saxophones; Orgues à tuyaux et à clavier; Harmonicas à bouche - Autres : - AutresFree
9205.90.20.00Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Autres - Harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques7%
9205.90.90.00Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Autres - Autres6%