56 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 9201.10.00 | Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. - Pianos droits | Free |
| 9201.10.00.10 | Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. - Pianos droits - Neufs : - Neufs | Free |
| 9201.10.00.20 | Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. - Pianos droits - Usagés : - Usagés | Free |
| 9201.20.00 | Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. - Pianos à queue | 7% |
| 9201.20.00.10 | Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. - Pianos à queue - Neufs | 7% |
| 9201.20.00.20 | Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. - Pianos à queue - Usagés | 7% |
| 9201.90.10.00 | Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. - Autres - Clavecins et clavicordes | Free |
| 9201.90.90.00 | Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. - Autres - Autres | 7% |
| 9202.10.00.00 | Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). - À cordes frottées à l'aide d'un archet | Free |
| 9202.90.10.00 | Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). - Autres - Harpes, y compris les autoharpes | Free |
| 9202.90.90 | Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). - Autres - Autres | 6% |
| 9202.90.90.10 | Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). - Autres - Autres - Guitares | 6% |
| 9202.90.90.30 | Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). - Autres - Autres - Ukulélés et banjos | 6% |
| 9202.90.90.90 | Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). - Autres - Autres - Autres | 6% |
| 9205.10.00 | Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Instruments dits « cuivres » | Free |
| 9205.10.00.50 | Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Instruments dits « cuivres » - Trompettes, cornets, flugelhorns et cors d'harmonie | Free |
| 9205.10.00.90 | Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Instruments dits « cuivres » - Autres | Free |
| 9205.90.10 | Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Autres - Accordéons et instruments similaires; Bassons, clarinettes, cors anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux d'exercice, flûtes à bec et saxophones; Orgues à tuyaux et à clavier; Harmonicas à bouche | Free |
| 9205.90.10.10 | Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Autres - Accordéons et instruments similaires; Bassons, clarinettes, cors anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux d'exercice, flûtes à bec et saxophones; Orgues à tuyaux et à clavier; Harmonicas à bouche - Clarinettes | Free |
| 9205.90.10.20 | Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Autres - Accordéons et instruments similaires; Bassons, clarinettes, cors anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux d'exercice, flûtes à bec et saxophones; Orgues à tuyaux et à clavier; Harmonicas à bouche - Fifres, flûtes et piccolos | Free |
| 9205.90.10.40 | Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Autres - Accordéons et instruments similaires; Bassons, clarinettes, cors anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux d'exercice, flûtes à bec et saxophones; Orgues à tuyaux et à clavier; Harmonicas à bouche - Saxophones | Free |
| 9205.90.10.80 | Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Autres - Accordéons et instruments similaires; Bassons, clarinettes, cors anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux d'exercice, flûtes à bec et saxophones; Orgues à tuyaux et à clavier; Harmonicas à bouche - Orgues à tuyaux et à clavier | Free |
| 9205.90.10.90 | Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Autres - Accordéons et instruments similaires; Bassons, clarinettes, cors anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux d'exercice, flûtes à bec et saxophones; Orgues à tuyaux et à clavier; Harmonicas à bouche - Autres : - Autres | Free |
| 9205.90.20.00 | Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Autres - Harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques | 7% |
| 9205.90.90.00 | Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Autres - Autres | 6% |
| 9206.00.10 | Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). - Carillons devant être utilisés dans les églises; Tambours et batteries, cymbales, carillons et cloches d'orchestre ou de concert, vibraphones, marimbas, xylophones et clochettes accordées | Free |
| 9206.00.10.10 | Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). - Carillons devant être utilisés dans les églises; Tambours et batteries, cymbales, carillons et cloches d'orchestre ou de concert, vibraphones, marimbas, xylophones et clochettes accordées - Cymbales | Free |
| 9206.00.10.80 | Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). - Carillons devant être utilisés dans les églises; Tambours et batteries, cymbales, carillons et cloches d'orchestre ou de concert, vibraphones, marimbas, xylophones et clochettes accordées - Autres tambours et batteries, acoustiques | Free |
| 9206.00.10.90 | Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). - Carillons devant être utilisés dans les églises; Tambours et batteries, cymbales, carillons et cloches d'orchestre ou de concert, vibraphones, marimbas, xylophones et clochettes accordées - Autres | Free |
| 9206.00.90.00 | Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). - Autres | 6% |
| 9207.10.00 | Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). | 6% |
| 9207.10.00.10 | Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). - Orgues électriques : - Pianos électriques | 6% |
| 9207.10.00.20 | Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). - Synthétiseurs | 6% |
| 9207.10.00.30 | Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). - Claviers portatifs | 6% |
| 9207.10.00.90 | Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). - Autres : - Autres | 6% |
| 9207.90.10.00 | Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). - Autres - Accordéons, carillons et cloches d'orchestre ou de concert, vibraphones, marimbas et xylophones | Free |
| 9207.90.90 | Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). - Autres - Autres | 6% |
| 9207.90.90.10 | Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). - Autres - Autres - Guitares | 6% |
| 9207.90.90.20 | Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). - Autres - Autres - Tambours et batteries électroniques, interface numérique des instruments de musique (MIDI) | 6% |
| 9207.90.90.90 | Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). - Autres - Autres - Autres | 6% |
| 9208.10.00.00 | Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche. - Boîtes à musique | 6% |
| 9208.90.00.00 | Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche. - Autres | 6% |
| 9209.30.10.00 | Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Cordes harmoniques - D'autoharpes, clavicordes, clavecins, harpes, violes, altos, violons et violoncelles; Devant servir à la fabrication de guitares, de banjos ou de mandolines | Free |
| 9209.30.90.00 | Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Cordes harmoniques - Autres | 4.5% |
| 9209.91.10.00 | Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Autres : - Parties et accessoires de pianos - Agrafes, parties d'étouffoirs de cordes de basse, cuir pour lanières, lanières, douilles d'étouffoirs, forté, marteaux non recouverts, moulures de marteaux, fonds de clavier, touches noires de pianos ou d'orgues, chevilles de pianos et chevilles de chevalets de pianos, goupilles de touches, pivots, pointes en laiton, parties de fourches en laiton, barres de pression, rondelles poinçonnées en papier ou en feutre, crochets de barres d'appui, éperons d'etouffoirs, fils d'attrapes de lanières, broches d'étouffoirs, fils de goujons, fils de releveurs (« ifter wires »), fils de marteaux et châssis de piano | Free |
| 9209.91.90.00 | Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Autres : - Parties et accessoires de pianos - Autres | 5% |
| 9209.92.10 | Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Autres : - Parties et accessoires des instruments de musique du no 92.02 - Pour harpes et instruments dont les cordes sont frottées à l'aide d'un archet; Devant servir à la fabrication de guitares, de banjos ou de mandolines | Free |
| 9209.92.10.10 | Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Autres : - Parties et accessoires des instruments de musique du no 92.02 - Pour harpes et instruments dont les cordes sont frottées à l'aide d'un archet; Devant servir à la fabrication de guitares, de banjos ou de mandolines - Pour harpes et instruments dont les cordes sont frottées à l'aide d'un archet | Free |
| 9209.92.10.20 | Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Autres : - Parties et accessoires des instruments de musique du no 92.02 - Pour harpes et instruments dont les cordes sont frottées à l'aide d'un archet; Devant servir à la fabrication de guitares, de banjos ou de mandolines - Devant servir à la fabrication de guitares, de banjos ou de mandolines | Free |
| 9209.92.20.00 | Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Autres : - Parties et accessoires des instruments de musique du no 92.02 - Pour les autres instruments à cordes, sauf les instruments à cordes à clavier | 6% |
| 9209.94.10.00 | Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Autres : - Parties et accessoires des instruments de musique du no 92.07 - Devant servir à la fabrication ou à la réparation de pianos ou orgues; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de guitares, de banjos ou de mandolines, dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques; Parties des carillons devant être utilisés dans les églises | Free |
| 9209.94.90.00 | Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Autres : - Parties et accessoires des instruments de musique du no 92.07 - Autres | 5% |
| 9209.99.10.00 | Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Autres : - Autres - Pour clavecins, clavicordes, accordéons et instruments similaires, instruments dits « cuivres », bassons, clarinettes, cors anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux d'exercice, flûtes à bec, saxophones, tambours et batteries, cymbales, carillons et cloches d'orchestre ou de concert, vibraphones, marimbas, xylophones et clochettes accordées, et carillons devant être utilisés dans les églises; Parties et accessoires des orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques | Free |
| 9209.99.20.00 | Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Autres : - Autres - Mécanismes de boîtes à musique | 3% |
| 9209.99.30.00 | Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Autres : - Autres - Métronomes et diapasons | 5.5% |
| 9209.99.90.00 | Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Autres : - Autres - Autres | 5% |
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