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Code SH 9113.90.00.90

Bracelets de montres et leurs parties. - Autres - Autres

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

Free

Exempt de droits

Taux préférentiels par accord commercial

21 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
NZTTarif de la Nouvelle-ZélandeFree
CEPTTarif de préférence Canada-AELÉFree
GPTTarif de préférence généralFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 91

Code SHDescriptionTaux NPF
9113.10.10.00Bracelets de montres et leurs parties. - En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux - Devant servir à la fabrication de montresFree
9113.10.90.00Bracelets de montres et leurs parties. - En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux - Autres4.5%
9113.20.10.00Bracelets de montres et leurs parties. - En métaux communs, même dorés ou argentés - Devant servir à la fabrication de montresFree
9113.20.90.00Bracelets de montres et leurs parties. - En métaux communs, même dorés ou argentés - Autres5%
9113.90.00Bracelets de montres et leurs parties. - AutresFree
9113.90.00.10Bracelets de montres et leurs parties. - Autres - De cuirFree