64 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 9101.11.00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : - À affichage mécanique seulement | 5% |
| 9101.11.00.10 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : - À affichage mécanique seulement - Incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun | 5% |
| 9101.11.00.90 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : - À affichage mécanique seulement - Autres | 5% |
| 9101.19.00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : - Autres | 5% |
| 9101.19.00.10 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : - Autres - Incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun | 5% |
| 9101.19.00.90 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : - Autres - Autres | 5% |
| 9101.21.00.00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps : - À remontage automatique | 5% |
| 9101.29.00.00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps : - Autres | 5% |
| 9101.91.10.00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Autres : - Fonctionnant électriquement - Compteurs de temps | Free |
| 9101.91.90.00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Autres : - Fonctionnant électriquement - Autres | 5% |
| 9101.99.00.00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Autres : - Autres | 5% |
| 9102.11.00.00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : - À affichage mécanique seulement | 5% |
| 9102.12.00.00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : - À affichage optoélectronique seulement | 5% |
| 9102.19.00.00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : - Autres | 5% |
| 9102.21.00.00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. - Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps : - À remontage automatique | 5% |
| 9102.29.00.00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. - Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps : - Autres | 5% |
| 9102.91.10.00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. - Autres : - Fonctionnant électriquement - Compteurs de temps | Free |
| 9102.91.90.00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. - Autres : - Fonctionnant électriquement - Autres | 5% |
| 9102.99.00.00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. - Autres : - Autres | 5% |
| 9103.10.00.00 | Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. - Fonctionnant électriquement | 11% |
| 9103.90.00.00 | Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. - Autres | 14% |
| 9104.00.00.00 | Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. | Free |
| 9105.11.00.00 | Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Réveils : - Fontionnant électriquement | 14% |
| 9105.19.00.00 | Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Réveils : - Autres | 14% |
| 9105.21.10.00 | Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Pendules et horloges, murales : - Fonctionnant électriquement - Réseaux d'horloges | 6.5% |
| 9105.21.90.00 | Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Pendules et horloges, murales : - Fonctionnant électriquement - Autres | 14% |
| 9105.29.00.00 | Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Pendules et horloges, murales : - Autres | 14% |
| 9105.91.10.00 | Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Autres : - Fonctionnant électriquement - Réseaux d'horloges | 5% |
| 9105.91.20.00 | Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Autres : - Fonctionnant électriquement - Chronomètres pour aéronefs ou navires | Free |
| 9105.91.90.00 | Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Autres : - Fonctionnant électriquement - Autres | 14% |
| 9105.99.10.00 | Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Autres : - Autres - Chronomètres pour aéronefs ou navires | Free |
| 9105.99.90.00 | Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Autres : - Autres - Autres | 11% |
| 9106.10.00.00 | Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). - Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs | Free |
| 9106.90.10.00 | Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). - Autres - Parcmètres | 14% |
| 9106.90.90.00 | Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). - Autres - Autres | Free |
| 9107.00.10.00 | Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. - Contrôleurs d'irrigation électro-mécaniques; Interrupteurs horaires et autres appareils devant servir à la fabrication de machines ou d'appareils | Free |
| 9107.00.90.00 | Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. - Autres | 6.5% |
| 9108.11.00.00 | Fonctionnant électriquement : - Mouvements de montres, complets et assemblés. | Free |
| 9108.12.00.00 | Fonctionnant électriquement : - Mouvements de montres, complets et assemblés. | Free |
| 9108.19.00.00 | Fonctionnant électriquement : - Mouvements de montres, complets et assemblés. | Free |
| 9108.20.00.00 | Mouvements de montres, complets et assemblés. | Free |
| 9108.90.00.00 | Autres : - Mouvements de montres, complets et assemblés. | Free |
| 9109.10.00.00 | Fonctionnant électriquement : - Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. | Free |
| 9109.90.00.00 | Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. | Free |
| 9110.11.00.00 | De montres : - Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. | Free |
| 9110.12.00.00 | De montres : - Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. | Free |
| 9110.19.00.00 | De montres : - Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. | Free |
| 9110.90.00.00 | Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. | Free |
| 9111.10.00.00 | Boîtes de montres des nos 91.01 ou 91.02 et leurs parties. | Free |
| 9111.20.00.00 | Boîtes de montres des nos 91.01 ou 91.02 et leurs parties. | Free |
| 9111.80.00.00 | Boîtes de montres des nos 91.01 ou 91.02 et leurs parties. | Free |
| 9111.90.00.00 | Boîtes de montres des nos 91.01 ou 91.02 et leurs parties. | Free |
| 9112.20.00.00 | Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. | Free |
| 9112.90.00.00 | Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. | Free |
| 9113.10.10.00 | Bracelets de montres et leurs parties. - En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux - Devant servir à la fabrication de montres | Free |
| 9113.10.90.00 | Bracelets de montres et leurs parties. - En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux - Autres | 4.5% |
| 9113.20.10.00 | Bracelets de montres et leurs parties. - En métaux communs, même dorés ou argentés - Devant servir à la fabrication de montres | Free |
| 9113.20.90.00 | Bracelets de montres et leurs parties. - En métaux communs, même dorés ou argentés - Autres | 5% |
| 9113.90.00 | Bracelets de montres et leurs parties. - Autres | Free |
| 9113.90.00.10 | Bracelets de montres et leurs parties. - Autres - De cuir | Free |
| 9113.90.00.90 | Bracelets de montres et leurs parties. - Autres - Autres | Free |
| 9114.30.00.00 | Autres fournitures d'horlogerie. - Cadrans | Free |
| 9114.40.00.00 | Autres fournitures d'horlogerie. - Platines et ponts | Free |
| 9114.90.00.00 | Autres fournitures d'horlogerie. - Autres | Free |
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