Chapitre 91 - Horlogerie
64 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 9101.11.00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : - À affichage mécanique seulement | 5% |
| 9101.11.00.10 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : - À affichage mécanique seulement - Incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun | 5% |
| 9101.11.00.90 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : - À affichage mécanique seulement - Autres | 5% |
| 9101.19.00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : - Autres | 5% |
| 9101.19.00.10 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : - Autres - Incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun | 5% |
| 9101.19.00.90 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : - Autres - Autres | 5% |
| 9101.21.00.00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps : - À remontage automatique | 5% |
| 9101.29.00.00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps : - Autres | 5% |
| 9101.91.10.00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Autres : - Fonctionnant électriquement - Compteurs de temps | Free |
| 9101.91.90.00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Autres : - Fonctionnant électriquement - Autres | 5% |
| 9101.99.00.00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Autres : - Autres | 5% |
| 9102.11.00.00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : - À affichage mécanique seulement | 5% |
| 9102.12.00.00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : - À affichage optoélectronique seulement | 5% |
| 9102.19.00.00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : - Autres | 5% |
| 9102.21.00.00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. - Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps : - À remontage automatique | 5% |
| 9102.29.00.00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. - Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps : - Autres | 5% |
| 9102.91.10.00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. - Autres : - Fonctionnant électriquement - Compteurs de temps | Free |
| 9102.91.90.00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. - Autres : - Fonctionnant électriquement - Autres | 5% |
| 9102.99.00.00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. - Autres : - Autres | 5% |
| 9103.10.00.00 | Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. - Fonctionnant électriquement | 11% |
| 9103.90.00.00 | Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. - Autres | 14% |
| 9104.00.00.00 | Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. | Free |
| 9105.11.00.00 | Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Réveils : - Fontionnant électriquement | 14% |
| 9105.19.00.00 | Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Réveils : - Autres | 14% |
| 9105.21.10.00 | Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Pendules et horloges, murales : - Fonctionnant électriquement - Réseaux d'horloges | 6.5% |
| 9105.21.90.00 | Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Pendules et horloges, murales : - Fonctionnant électriquement - Autres | 14% |
| 9105.29.00.00 | Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Pendules et horloges, murales : - Autres | 14% |
| 9105.91.10.00 | Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Autres : - Fonctionnant électriquement - Réseaux d'horloges | 5% |
| 9105.91.20.00 | Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Autres : - Fonctionnant électriquement - Chronomètres pour aéronefs ou navires | Free |
| 9105.91.90.00 | Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Autres : - Fonctionnant électriquement - Autres | 14% |
| 9105.99.10.00 | Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Autres : - Autres - Chronomètres pour aéronefs ou navires | Free |
| 9105.99.90.00 | Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Autres : - Autres - Autres | 11% |
| 9106.10.00.00 | Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). - Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs | Free |
| 9106.90.10.00 | Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). - Autres - Parcmètres | 14% |
| 9106.90.90.00 | Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). - Autres - Autres | Free |
| 9107.00.10.00 | Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. - Contrôleurs d'irrigation électro-mécaniques; Interrupteurs horaires et autres appareils devant servir à la fabrication de machines ou d'appareils | Free |
| 9107.00.90.00 | Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. - Autres | 6.5% |
| 9108.11.00.00 | Fonctionnant électriquement : - Mouvements de montres, complets et assemblés. | Free |
| 9108.12.00.00 | Fonctionnant électriquement : - Mouvements de montres, complets et assemblés. | Free |
| 9108.19.00.00 | Fonctionnant électriquement : - Mouvements de montres, complets et assemblés. | Free |
| 9108.20.00.00 | Mouvements de montres, complets et assemblés. | Free |
| 9108.90.00.00 | Autres : - Mouvements de montres, complets et assemblés. | Free |
| 9109.10.00.00 | Fonctionnant électriquement : - Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. | Free |
| 9109.90.00.00 | Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. | Free |
| 9110.11.00.00 | De montres : - Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. | Free |
| 9110.12.00.00 | De montres : - Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. | Free |
| 9110.19.00.00 | De montres : - Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. | Free |
| 9110.90.00.00 | Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. | Free |
| 9111.10.00.00 | Boîtes de montres des nos 91.01 ou 91.02 et leurs parties. | Free |
| 9111.20.00.00 | Boîtes de montres des nos 91.01 ou 91.02 et leurs parties. | Free |
| 9111.80.00.00 | Boîtes de montres des nos 91.01 ou 91.02 et leurs parties. | Free |
| 9111.90.00.00 | Boîtes de montres des nos 91.01 ou 91.02 et leurs parties. | Free |
| 9112.20.00.00 | Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. | Free |
| 9112.90.00.00 | Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. | Free |
| 9113.10.10.00 | Bracelets de montres et leurs parties. - En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux - Devant servir à la fabrication de montres | Free |
| 9113.10.90.00 | Bracelets de montres et leurs parties. - En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux - Autres | 4.5% |
| 9113.20.10.00 | Bracelets de montres et leurs parties. - En métaux communs, même dorés ou argentés - Devant servir à la fabrication de montres | Free |
| 9113.20.90.00 | Bracelets de montres et leurs parties. - En métaux communs, même dorés ou argentés - Autres | 5% |
| 9113.90.00 | Bracelets de montres et leurs parties. - Autres | Free |
| 9113.90.00.10 | Bracelets de montres et leurs parties. - Autres - De cuir | Free |
| 9113.90.00.90 | Bracelets de montres et leurs parties. - Autres - Autres | Free |
| 9114.30.00.00 | Autres fournitures d'horlogerie. - Cadrans | Free |
| 9114.40.00.00 | Autres fournitures d'horlogerie. - Platines et ponts | Free |
| 9114.90.00.00 | Autres fournitures d'horlogerie. - Autres | Free |
À propos du chapitre 91
Le chapitre 91 du tarif des douanes canadien couvre horlogerie. TariffCalc répertorie 64 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 14.0 % (moyenne 3.6 %).
33 sur 64 articles (52 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (3.6 %) | $363 |
| TPS 5 % | $518 |
| Coût total (avant fret) | $10 881 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
Pas sûr du bon code dans le chapitre 91 ?
Notre classifieur IA gratuit utilise les règles GRI de l’ASFC pour trouver le bon numéro tarifaire à 10 chiffres.
Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 91 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 91 couvre horlogerie. Il contient 64 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 14.0 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 91 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 91 est de 3.6 %. La majorité des articles (52 %) sont en franchise (0 %) sous NPF. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (3.6 %), les droits seraient d’environ 363 $, plus la TPS de 5 % (518 $), pour un total de 10 881 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
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