Chapitre 88 - Aéronefs, engins spatiaux
41 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 8801.00.10.00 | Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. - Ballons captifs | 11% |
| 8801.00.90.00 | Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. - Autres | Free |
| 8802.11.00 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Hélicoptères : - D'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg | Free |
| 8802.11.00.14 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. -Hélicoptères : - D'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg - Neufs : - D'un poids à vide n'excédant pas 998 kg | Free |
| 8802.11.00.15 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. -Hélicoptères : - D'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg - Neufs : - D'un poids à vide excédant 998 kg mais n'excédant pas 2 000 kg | Free |
| 8802.11.00.20 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. -Hélicoptères : - D'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg - Usagés ou remis à neuf | Free |
| 8802.12.00 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. -Hélicoptères : D'un poids à vide excédant 2 000 kg | Free |
| 8802.12.00.10 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. -Hélicoptères : - D'un poids à vide excédant 2 000 kg - Neufs | Free |
| 8802.12.00.20 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. -Hélicoptères : - D'un poids à vide excédant 2 000 kg - Usagés ou remis à neuf | Free |
| 8802.20.00.00 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg | Free |
| 8802.30.00 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg | Free |
| 8802.30.00.16 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg - Neufs : - Avions multimoteurs, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 4 536 kg | Free |
| 8802.30.00.17 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg - Neufs : - Avions multimoteurs à turboréacteurs, d'un poids à vide excédant 4536 kg mais n'excédant pas 15 000 kg | Free |
| 8802.30.00.19 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg - Neufs : - Autres | Free |
| 8802.30.00.20 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg - Usagés ou remis à neuf | Free |
| 8802.40.00 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kg | Free |
| 8802.40.00.16 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kg - Neufs : - Avions de transport de passagers | Free |
| 8802.40.00.19 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kg - Neufs : - Autres | Free |
| 8802.40.00.20 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kg - Usagés ou remis à neuf | Free |
| 8802.60.00.00 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux | Free |
| 8804.00.10.00 | Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. - Parachutes (y compris les parachutes dirigeables) et rotochutes | 15.5% |
| 8804.00.20.00 | Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. - Parties et accessoires pour parachutes (y compris les parachutes dirigeables) et rotochutes | 3% |
| 8804.00.30.00 | Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. - Parapentes; parties et accessoires | Free |
| 8805.10.00.00 | Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties. - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties | Free |
| 8805.21.00.00 | Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties. Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties : Simulateurs de combat aérien et leurs parties | Free |
| 8805.29.00.00 | Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties. - Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties : - Autres | Free |
| 8806.10.00.00 | Véhicules aériens sans pilote. - Conçus pour le transport de passagers | Free |
| 8806.21.00.00 | Véhicules aériens sans pilote. - Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : - D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g | Free |
| 8806.22.00.00 | Véhicules aériens sans pilote. - Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : - D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg | Free |
| 8806.23.00.00 | Véhicules aériens sans pilote. - Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : - D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg | Free |
| 8806.24.00.00 | Véhicules aériens sans pilote. - Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : - D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg | Free |
| 8806.29.00.00 | AVéhicules aériens sans pilote. - Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : - Autres | Free |
| 8806.91.00.00 | Véhicules aériens sans pilote. - Autres : - D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g | Free |
| 8806.92.00.00 | Véhicules aériens sans pilote. - Autres : - D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg | Free |
| 8806.93.00.00 | Véhicules aériens sans pilote. - Autres : - D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg | Free |
| 8806.94.00.00 | Véhicules aériens sans pilote. - Autres : - D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg | Free |
| 8806.99.00.00 | Véhicules aériens sans pilote. - Autres : - Autres | Free |
| 8807.10.00.00 | Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06. - Hélices et rotors, et leurs parties | Free |
| 8807.20.00.00 | Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06. - Trains d'atterrissage et leurs parties | Free |
| 8807.30.00.00 | Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06. - Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote | Free |
| 8807.90.00.00 | Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06. - Autres | Free |
À propos du chapitre 88
Le chapitre 88 du tarif des douanes canadien couvre aéronefs, engins spatiaux. TariffCalc répertorie 41 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 15.5 % (moyenne 0.7 %).
38 sur 41 articles (93 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (0.7 %) | $72 |
| TPS 5 % | $504 |
| Coût total (avant fret) | $10 576 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
Pas sûr du bon code dans le chapitre 88 ?
Notre classifieur IA gratuit utilise les règles GRI de l’ASFC pour trouver le bon numéro tarifaire à 10 chiffres.
Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 88 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 88 couvre aéronefs, engins spatiaux. Il contient 41 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 15.5 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 88 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 88 est de 0.7 %. La majorité des articles (93 %) sont en franchise (0 %) sous NPF. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (0.7 %), les droits seraient d’environ 72 $, plus la TPS de 5 % (504 $), pour un total de 10 576 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
Calculez les droits d'importation pour les produits du chapitre 88
Obtenez un calcul complet des droits de douane, surtaxes, TPS/TVH et taxes provinciales pour n'importe quel code tarifaire de ce chapitre.
Ouvrir le calculateur