41 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 8801.00.10.00 | Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. - Ballons captifs | 11% |
| 8801.00.90.00 | Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. - Autres | Free |
| 8802.11.00 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Hélicoptères : - D'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg | Free |
| 8802.11.00.14 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. -Hélicoptères : - D'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg - Neufs : - D'un poids à vide n'excédant pas 998 kg | Free |
| 8802.11.00.15 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. -Hélicoptères : - D'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg - Neufs : - D'un poids à vide excédant 998 kg mais n'excédant pas 2 000 kg | Free |
| 8802.11.00.20 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. -Hélicoptères : - D'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg - Usagés ou remis à neuf | Free |
| 8802.12.00 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. -Hélicoptères : D'un poids à vide excédant 2 000 kg | Free |
| 8802.12.00.10 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. -Hélicoptères : - D'un poids à vide excédant 2 000 kg - Neufs | Free |
| 8802.12.00.20 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. -Hélicoptères : - D'un poids à vide excédant 2 000 kg - Usagés ou remis à neuf | Free |
| 8802.20.00.00 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg | Free |
| 8802.30.00 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg | Free |
| 8802.30.00.16 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg - Neufs : - Avions multimoteurs, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 4 536 kg | Free |
| 8802.30.00.17 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg - Neufs : - Avions multimoteurs à turboréacteurs, d'un poids à vide excédant 4536 kg mais n'excédant pas 15 000 kg | Free |
| 8802.30.00.19 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg - Neufs : - Autres | Free |
| 8802.30.00.20 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg - Usagés ou remis à neuf | Free |
| 8802.40.00 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kg | Free |
| 8802.40.00.16 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kg - Neufs : - Avions de transport de passagers | Free |
| 8802.40.00.19 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kg - Neufs : - Autres | Free |
| 8802.40.00.20 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kg - Usagés ou remis à neuf | Free |
| 8802.60.00.00 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux | Free |
| 8804.00.10.00 | Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. - Parachutes (y compris les parachutes dirigeables) et rotochutes | 15.5% |
| 8804.00.20.00 | Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. - Parties et accessoires pour parachutes (y compris les parachutes dirigeables) et rotochutes | 3% |
| 8804.00.30.00 | Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. - Parapentes; parties et accessoires | Free |
| 8805.10.00.00 | Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties. - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties | Free |
| 8805.21.00.00 | Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties. Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties : Simulateurs de combat aérien et leurs parties | Free |
| 8805.29.00.00 | Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties. - Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties : - Autres | Free |
| 8806.10.00.00 | Véhicules aériens sans pilote. - Conçus pour le transport de passagers | Free |
| 8806.21.00.00 | Véhicules aériens sans pilote. - Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : - D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g | Free |
| 8806.22.00.00 | Véhicules aériens sans pilote. - Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : - D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg | Free |
| 8806.23.00.00 | Véhicules aériens sans pilote. - Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : - D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg | Free |
| 8806.24.00.00 | Véhicules aériens sans pilote. - Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : - D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg | Free |
| 8806.29.00.00 | AVéhicules aériens sans pilote. - Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : - Autres | Free |
| 8806.91.00.00 | Véhicules aériens sans pilote. - Autres : - D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g | Free |
| 8806.92.00.00 | Véhicules aériens sans pilote. - Autres : - D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg | Free |
| 8806.93.00.00 | Véhicules aériens sans pilote. - Autres : - D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg | Free |
| 8806.94.00.00 | Véhicules aériens sans pilote. - Autres : - D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg | Free |
| 8806.99.00.00 | Véhicules aériens sans pilote. - Autres : - Autres | Free |
| 8807.10.00.00 | Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06. - Hélices et rotors, et leurs parties | Free |
| 8807.20.00.00 | Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06. - Trains d'atterrissage et leurs parties | Free |
| 8807.30.00.00 | Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06. - Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote | Free |
| 8807.90.00.00 | Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06. - Autres | Free |
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