Position 8802
Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kg
18 numéros tarifaires sous cette position · Chapitre 88 — Aéronefs, engins spatiaux
8802.11.00Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Hélicoptères : - D'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kgNPF Free8802.11.00.14Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. -Hélicoptères : - D'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg - Neufs : - D'un poids à vide n'excédant pas 998 kgNPF Free8802.11.00.15Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. -Hélicoptères : - D'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg - Neufs : - D'un poids à vide excédant 998 kg mais n'excédant pas 2 000 kgNPF Free8802.11.00.20Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. -Hélicoptères : - D'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg - Usagés ou remis à neufNPF Free8802.12.00Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. -Hélicoptères : D'un poids à vide excédant 2 000 kgNPF Free8802.12.00.10Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. -Hélicoptères : - D'un poids à vide excédant 2 000 kg - NeufsNPF Free8802.12.00.20Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. -Hélicoptères : - D'un poids à vide excédant 2 000 kg - Usagés ou remis à neufNPF Free8802.20.00.00Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kgNPF Free8802.30.00Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg
mais n'excédant pas 15 000 kgNPF Free8802.30.00.16Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg - Neufs : - Avions multimoteurs, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 4 536 kgNPF Free8802.30.00.17Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg - Neufs : - Avions multimoteurs à turboréacteurs, d'un poids à vide excédant 4536 kg mais n'excédant pas 15 000 kgNPF Free8802.30.00.19Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg - Neufs : - AutresNPF Free8802.30.00.20Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg - Usagés ou remis à neufNPF Free8802.40.00Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kgNPF Free8802.40.00.16Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kg - Neufs : - Avions de transport de passagersNPF Free8802.40.00.19Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kg - Neufs : - AutresNPF Free8802.40.00.20Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kg - Usagés ou remis à neufNPF Free8802.60.00.00Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs
et véhicules sous-orbitauxNPF Free