Code SH 8415.82.91.20
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. - Autres : - Autres, avec dispositif de réfrigération - Autres : - Contrôles de traitement de l'air;Combinés, utilisant l'eau comme source ou air à air, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 5,8 kW (19 800 BTU par heure);Serpentins pour ventilateurs;Pour véhicules utilisés en dehors du réseau routier;Pour zones sensitives de l'humidité ou de la poussière, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 71,1 kW (242 700 BTU par heure);Monoblocs, combinés, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 15,8 kW (53 900 BTU par heure);Systèmes à éléments séparés « split-system », d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 47,4 kW (161 800 BTU par heure);Utilisant l'eau comme source, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 34,8 kW (118 700 BTU par heure) - Serpentins pour ventilateurs
Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)
6%
À propos du code SH 8415.82.91.20
Le code SH 8415.82.91.20 est un numéro tarifaire canadien à 10 chiffres couvrant Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. - Autres : - Autres, avec dispositif de réfrigération - Autres : - Contrôles de traitement de l'air;Combinés, utilisant l'eau comme source ou air à air, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 5,8 kW (19 800 BTU par heure);Serpentins pour ventilateurs;Pour véhicules utilisés en dehors du réseau routier;Pour zones sensitives de l'humidité ou de la poussière, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 71,1 kW (242 700 BTU par heure);Monoblocs, combinés, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 15,8 kW (53 900 BTU par heure);Systèmes à éléments séparés « split-system », d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 47,4 kW (161 800 BTU par heure);Utilisant l'eau comme source, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 34,8 kW (118 700 BTU par heure) - Serpentins pour ventilateurs. Il relève du chapitre 84 — Machines, appareils mécaniques du Tarif des douanes canadien, sous la position 8415 et la sous-position 8415.82. Ce code est utilisé par l'ASFC pour déterminer les droits de douane, les taxes et la conformité réglementaire lorsque vous importez au Canada.
Le taux NPF (Nation la plus favorisée) pour 8415.82.91.20 est de 6%. Ce taux s'applique aux importations en provenance de la plupart des pays membres de l'OMC. Des taux préférentiels plus bas peuvent être disponibles selon le pays d'origine et l'accord commercial utilisé. 22 accords commerciaux préférentiels sont disponibles pour ce code, dont 22 offrent un accès en franchise de droits (par exemple : Tarif de l'Australie, Tarif de la Nouvelle-Zélande, Tarif des pays caribéens du Commonwealth, Tarif des pays les moins développés, Tarif de préférence général).
Éligibilité aux principaux accords : ACEUM (États-Unis, Mexique) en franchise · AECG (UE) en franchise · PTPGP (Asie-Pacifique) en franchise.
Exemple de calcul pour 8415.82.91.20
Si vous importez au Canada des marchandises d'une valeur en douane de 10 000 $ CA classées sous le code SH 8415.82.91.20 (hors accord préférentiel), voici le coût approximatif :
| Valeur en douane (VED) | $10,000 |
| Droit NPF (6%) | $600 |
| TPS (5 %) | $530 |
| Coût rendu total (approx.) | $11,130 |
Exemple indicatif. Ne comprend pas les surtaxes, la LMSI, les droits d'accise, les frais de transport, la TVH provinciale ni les exemptions d'accords commerciaux. Utilisez notre calculateur pour un chiffre exact.
Questions fréquentes sur le code SH 8415.82.91.20
Qu'est-ce que le code SH 8415.82.91.20 ?
Le code SH 8415.82.91.20 est un numéro tarifaire canadien à 10 chiffres utilisé par l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) pour classer les importations de « Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. - Autres : - Autres, avec dispositif de réfrigération - Autres : - Contrôles de traitement de l'air;Combinés, utilisant l'eau comme source ou air à air, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 5,8 kW (19 800 BTU par heure);Serpentins pour ventilateurs;Pour véhicules utilisés en dehors du réseau routier;Pour zones sensitives de l'humidité ou de la poussière, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 71,1 kW (242 700 BTU par heure);Monoblocs, combinés, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 15,8 kW (53 900 BTU par heure);Systèmes à éléments séparés « split-system », d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 47,4 kW (161 800 BTU par heure);Utilisant l'eau comme source, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 34,8 kW (118 700 BTU par heure) - Serpentins pour ventilateurs ». Il fait partie du chapitre 84 (Machines, appareils mécaniques) du Tarif des douanes canadien.
Quel est le taux de droit d'importation pour 8415.82.91.20 au Canada ?
Le taux de droit NPF pour le code SH 8415.82.91.20 est de 6%. Ce taux s'applique aux importations en provenance des pays membres de l'OMC qui n'ont pas d'accord commercial préférentiel avec le Canada. Des taux préférentiels plus bas peuvent s'appliquer en vertu d'accords comme l'ACEUM, l'AECG ou le PTPGP.
Puis-je importer 8415.82.91.20 des États-Unis ou du Mexique en franchise de droits sous l'ACEUM ?
Oui. Le code SH 8415.82.91.20 est exempt de droits sous l'Accord Canada-États-Unis-Mexique (ACEUM) lorsque les marchandises sont originaires des É.-U. ou du Mexique et que vous fournissez une certification d'origine valide. Vous payez tout de même la TPS/TVH à l'importation.
L'AECG (CETA) s'applique-t-il au code SH 8415.82.91.20 ?
Oui. Les importations du code SH 8415.82.91.20 en provenance de l'Union européenne entrent en franchise de droits sous l'Accord économique et commercial global (AECG) avec une déclaration d'origine valide de l'exportateur UE.
Quelles surtaxes ou mesures LMSI s'appliquent au code SH 8415.82.91.20 ?
Notre calculateur vérifie automatiquement les surtaxes de représailles (acier et aluminium américains, VE chinois, etc.) et les droits antidumping LMSI pour 8415.82.91.20. Saisissez le pays d'origine dans le calculateur pour obtenir la liste complète des droits applicables à votre expédition.
Ce code est-il le bon pour votre produit ?
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22 accords commerciaux applicables
| Code | Accord commercial | Taux |
|---|---|---|
| CUKTCA | Accord de continuité commerciale Canada-Royaume-Uni | Free |
| CCoFTA | Accord de libre-échange Canada-Colombie | Free |
| CKFTA | Accord de libre-échange Canada-Corée | Free |
| CHFTA | Accord de libre-échange Canada-Honduras | Free |
| CJFTA | Accord de libre-échange Canada-Jordanie | Free |
| CPaFTA | Accord de libre-échange Canada-Panama | Free |
| CPFTA | Accord de libre-échange Canada-Pérou | Free |
| CPTPP | Accord de partenariat transpacifique global et progressiste | Free |
| CETA | Accord économique et commercial global Canada-UE | Free |
| CIAT | Tarif de l'Accord Canada-Israël | Free |
| AUT | Tarif de l'Australie | Free |
| IT | Tarif de l'Islande | Free |
| UAT | Tarif de l'Ukraine | Free |
| NZT | Tarif de la Nouvelle-Zélande | Free |
| CEPT | Tarif de préférence Canada-AELÉ | Free |
| GPT | Tarif de préférence général | Free |
| UST | Tarif des États-Unis | Free |
| CCCT | Tarif des pays caribéens du Commonwealth | Free |
| LDCT | Tarif des pays les moins développés | Free |
| CT | Tarif du Chili | Free |
| CRT | Tarif du Costa Rica | Free |
| MT | Tarif du Mexique | Free |
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Codes apparentés
Autres codes sous le chapitre 84
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 8415.10.00 | Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. - Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés) | Free |
| 8415.10.00.10 | Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. - Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés) - Du type domestique : - Du type domestique | Free |
| 8415.10.00.90 | Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. - Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés) - Autres : - Autres | Free |
| 8415.20.00.00 | Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. - Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles | Free |
| 8415.81.10 | Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. - Autres : - Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) - Ce qui suit, à l'exclusion des thermopompes et des appareils pour le conditionnement de l'air, à mini-blocs séparés : Autonomes ou systèmes à éléments séparés « split-system », d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 15,8 kW (53 900 BTU par heure); Utilisant l'eau comme source, types verticaux, horizontaux et à console, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 34,8 kW (118 700 BTU par heure) | 6% |
| 8415.81.10.11 | Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. - Autres : - Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) - Ce qui suit, à l'exclusion des thermopompes et des appareils pour le conditionnement de l'air, à mini-blocs séparés : Autonomes ou systèmes à éléments séparés « split-system », d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 15,8 kW (53 900 BTU par heure); Utilisant l'eau comme source, types verticaux, horizontaux et à console, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 34,8 kW (118 700 BTU par heure) - Monoblocs : - N'excédant pas 15,8 kW (53 900 BTU par heure) | 6% |
| 8415.81.10.12 | Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. - Autres : - Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) - Ce qui suit, à l'exclusion des thermopompes et des appareils pour le conditionnement de l'air, à mini-blocs séparés : Autonomes ou systèmes à éléments séparés « split-system », d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 15,8 kW (53 900 BTU par heure); Utilisant l'eau comme source, types verticaux, horizontaux et à console, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 34,8 kW (118 700 BTU par heure) - Monoblocs : - Excédant 15,8 kW (53 900 BTU par heure) | 6% |
| 8415.81.10.90 | Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. - Autres : - Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) - Ce qui suit, à l'exclusion des thermopompes et des appareils pour le conditionnement de l'air, à mini-blocs séparés : Autonomes ou systèmes à éléments séparés « split-system », d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 15,8 kW (53 900 BTU par heure); Utilisant l'eau comme source, types verticaux, horizontaux et à console, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 34,8 kW (118 700 BTU par heure) - Autres | 6% |
| 8415.81.90 | Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. - Autres : - Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) - Autres | Free |
| 8415.81.90.11 | Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. - Autres : - Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) - Autres - Monoblocs : - N'excédant pas 15,8 kW (53 900 BTU par heure) | Free |
| 8415.81.90.12 | Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. - Autres : - Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) - Autres - Monoblocs : - Excédant 15,8 kW (53 900 BTU par heure) | Free |
| 8415.81.90.90 | Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. - Autres : - Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) - Autres - Autres | Free |
| 8415.82.10.00 | Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. - Autres : - Autres, avec dispositif de réfrigération - Thermopompes et appareils pour le conditionnement de l'air de type domestique, systèmes à éléments séparés « split-system » à recyclage; Portatifs, d'un poids n'excédant pas 25 kg et d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 1,8 kW (6 000 BTU par heure); Appareils de chauffage/conditionnement de l'air des camions | Free |
| 8415.82.91 | Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. - Autres : - Autres, avec dispositif de réfrigération - Autres : - Contrôles de traitement de l'air;Combinés, utilisant l'eau comme source ou air à air, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 5,8 kW (19 800 BTU par heure);Serpentins pour ventilateurs;Pour véhicules utilisés en dehors du réseau routier;Pour zones sensitives de l'humidité ou de la poussière, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 71,1 kW (242 700 BTU par heure);Monoblocs, combinés, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 15,8 kW (53 900 BTU par heure);Systèmes à éléments séparés « split-system », d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 47,4 kW (161 800 BTU par heure);Utilisant l'eau comme source, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 34,8 kW (118 700 BTU par heure) | 6% |
| 8415.82.91.10 | Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. - Autres : - Autres, avec dispositif de réfrigération - Autres : - Contrôles de traitement de l'air;Combinés, utilisant l'eau comme source ou air à air, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 5,8 kW (19 800 BTU par heure);Serpentins pour ventilateurs;Pour véhicules utilisés en dehors du réseau routier;Pour zones sensitives de l'humidité ou de la poussière, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 71,1 kW (242 700 BTU par heure);Monoblocs, combinés, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 15,8 kW (53 900 BTU par heure);Systèmes à éléments séparés « split-system », d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 47,4 kW (161 800 BTU par heure);Utilisant l'eau comme source, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 34,8 kW (118 700 BTU par heure) - Contrôles de traitement de l'air | 6% |
| 8415.82.91.90 | Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. - Autres : - Autres, avec dispositif de réfrigération - Autres : - Contrôles de traitement de l'air;Combinés, utilisant l'eau comme source ou air à air, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 5,8 kW (19 800 BTU par heure);Serpentins pour ventilateurs;Pour véhicules utilisés en dehors du réseau routier;Pour zones sensitives de l'humidité ou de la poussière, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 71,1 kW (242 700 BTU par heure);Monoblocs, combinés, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 15,8 kW (53 900 BTU par heure);Systèmes à éléments séparés « split-system », d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 47,4 kW (161 800 BTU par heure);Utilisant l'eau comme source, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 34,8 kW (118 700 BTU par heure) - Autres | 6% |
| 8415.82.99 | Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. - Autres : - Autres, avec dispositif de réfrigération - Autres : - Autres | Free |
| 8415.82.99.11 | Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. - Autres : - Autres, avec dispositif de réfrigération - Autres : - Autres - Monoblocs combinés et systèmes à éléments séparés « split system » (condenseur à distance), autres que les unités contenant à la fois un dispositif de chauffage et de réfrigération : - Monoblocs, combinés, d'une capacité de transfert de chauffage excédant 15,8 kW (53 900 BTU par heure) | Free |
| 8415.82.99.12 | Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. - Autres : - Autres, avec dispositif de réfrigération - Autres : - Autres - Monoblocs combinés et systèmes à éléments séparés « split system » (condenseur à distance), autres que les unités contenant à la fois un dispositif de chauffage et de réfrigération : - Systèmes à éléments séparés « split system » (condenseur à distance), d'une capacité de transfert de chauffage excédant 47,4 kW (161 800 BTU par heure) | Free |
| 8415.82.99.21 | Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. - Autres : - Autres, avec dispositif de réfrigération - Autres : - Autres - Unités contenant à la fois un dispositif de chauffage et réfrigération : - N'excédant pas 15,8 kW (53 900 BTU par heure) | Free |