Chapitre 79 - Zinc et ouvrages
14 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 7901.11.00.00 | Zinc sous forme brute. - Zinc non allié : - Contenant en poids 99,99 % ou plus de zinc | Free |
| 7901.12.00.00 | Zinc sous forme brute. - Zinc non allié : - Contenant en poids moins de 99,99 % de zinc | Free |
| 7901.20.00.00 | Zinc sous forme brute. - Alliages de zinc | Free |
| 7902.00.00.00 | Déchets et débris de zinc. | Free |
| 7903.10.00.00 | Poussières, poudres et paillettes, de zinc. - Poussières de zinc | Free |
| 7903.90.00.00 | Poussières, poudres et paillettes, de zinc. - Autres | Free |
| 7904.00.00.00 | Barres, profilés et fils, en zinc. | Free |
| 7905.00.00.00 | Tôles, feuilles et bandes, en zinc. | Free |
| 7907.00.30.00 | Autres ouvrages en zinc. - Devant servir à la fabrication de produits canadiens | Free |
| 7907.00.91.00 | Autres ouvrages en zinc. - Autres : - Anodes pour galvanoplastie | Free |
| 7907.00.92 | Autres ouvrages en zinc. - Autres : - Disques ou pions, contenant en poids 90 % ou plus de zinc; Gouttières, faitages, lucarnes et autres ouvrages façonnés pour le bâtiment; Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en zinc | 3% |
| 7907.00.92.10 | Autres ouvrages en zinc. - Autres : - Disques ou pions, contenant en poids 90 % ou plus de zinc; Gouttières, faitages, lucarnes et autres ouvrages façonnés pour le bâtiment; Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en zinc - Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en zinc | 3% |
| 7907.00.92.90 | Autres ouvrages en zinc. - Autres : - Disques ou pions, contenant en poids 90 % ou plus de zinc; Gouttières, faitages, lucarnes et autres ouvrages façonnés pour le bâtiment; Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en zinc - Autres | 3% |
| 7907.00.99.00 | Autres ouvrages en zinc. - Autres : - Autres | 3% |
À propos du chapitre 79
Le chapitre 79 du tarif des douanes canadien couvre zinc et ouvrages. TariffCalc répertorie 14 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 3.0 % (moyenne 0.9 %).
10 sur 14 articles (71 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (0.9 %) | $86 |
| TPS 5 % | $504 |
| Coût total (avant fret) | $10 590 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
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Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 79 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 79 couvre zinc et ouvrages. Il contient 14 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 3.0 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 79 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 79 est de 0.9 %. La majorité des articles (71 %) sont en franchise (0 %) sous NPF. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (0.9 %), les droits seraient d’environ 86 $, plus la TPS de 5 % (504 $), pour un total de 10 590 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
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