Chapitre 75 - Nickel et ouvrages
22 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 7501.10.00.00 | Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. - Mattes de nickel | Free |
| 7501.20.00.00 | Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. - « Sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel | Free |
| 7502.10.00.00 | Nickel sous forme brute. - Nickel non allié | Free |
| 7502.20.00.00 | Nickel sous forme brute. - Alliages de nickel | Free |
| 7503.00.00.00 | Déchets et débris de nickel. | Free |
| 7504.00.00 | Poudres et paillettes de nickel. | Free |
| 7504.00.00.10 | Poudres et paillettes de nickel. - Poudres, contenant en poids 60 % ou plus de nickel : - Poudres | Free |
| 7504.00.00.90 | Poudres et paillettes de nickel. - Autres | Free |
| 7505.11.00.00 | Barres, profilés et fils, en nickel. - Barres et profilés : - En nickel non allié | Free |
| 7505.12.00.00 | Barres, profilés et fils, en nickel. - Barres et profilés : - En alliages de nickel | Free |
| 7505.21.00.00 | Barres, profilés et fils, en nickel. - Fils : - En nickel non allié | Free |
| 7505.22.00.00 | Barres, profilés et fils, en nickel. - Fils : - En alliages de nickel | Free |
| 7506.10.10.00 | Tôles, bandes et feuilles, en nickel. - En nickel non allié - Feuilles ouvrées d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm | Free |
| 7506.10.90.00 | Tôles, bandes et feuilles, en nickel. - En nickel non allié - Autres | Free |
| 7506.20.10.00 | Tôles, bandes et feuilles, en nickel. - En alliages de nickel - Les feuilles qui suivent d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm :Non ouvrées, contenant en poids moins de 60 % de nickel;Ouvrées | Free |
| 7506.20.90.00 | Tôles, bandes et feuilles, en nickel. - En alliages de nickel - Autres | Free |
| 7507.11.00.00 | Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. - Tubes et tuyaux : - En nickel non allié | Free |
| 7507.12.00.00 | Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. - Tubes et tuyaux : - En alliages de nickel | Free |
| 7507.20.00.00 | Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. - Accessoires de tuyauterie | Free |
| 7508.10.00.00 | Autres ouvrages en nickel. - Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel | Free |
| 7508.90.10.00 | Autres ouvrages en nickel. - Autres - Anodes pour le nickelage | Free |
| 7508.90.90.00 | Autres ouvrages en nickel. - Autres - Autres | 3% |
À propos du chapitre 75
Le chapitre 75 du tarif des douanes canadien couvre nickel et ouvrages. TariffCalc répertorie 22 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 3.0 % (moyenne 0.1 %).
21 sur 22 articles (95 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (0.1 %) | $14 |
| TPS 5 % | $501 |
| Coût total (avant fret) | $10 515 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
Pas sûr du bon code dans le chapitre 75 ?
Notre classifieur IA gratuit utilise les règles GRI de l’ASFC pour trouver le bon numéro tarifaire à 10 chiffres.
Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 75 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 75 couvre nickel et ouvrages. Il contient 22 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 3.0 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 75 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 75 est de 0.1 %. La majorité des articles (95 %) sont en franchise (0 %) sous NPF. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (0.1 %), les droits seraient d’environ 14 $, plus la TPS de 5 % (501 $), pour un total de 10 515 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
Calculez les droits d'importation pour les produits du chapitre 75
Obtenez un calcul complet des droits de douane, surtaxes, TPS/TVH et taxes provinciales pour n'importe quel code tarifaire de ce chapitre.
Ouvrir le calculateur