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Code SH 7409.21.00.20

Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En alliages à base de cuivre-zinc (laiton) : - Enroulées - D'une largeur excédant 508 mm

Unité: KGM

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

Free

Exempt de droits

Taux préférentiels par accord commercial

21 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
NZTTarif de la Nouvelle-ZélandeFree
CEPTTarif de préférence Canada-AELÉFree
GPTTarif de préférence généralFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 74

Code SHDescriptionTaux NPF
7409.11.00.00Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En cuivre affiné : - EnrouléesFree
7409.19.00.00Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En cuivre affiné : - AutresFree
7409.21.00Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En alliages à base de cuivre-zinc (laiton) : - EnrouléesFree
7409.21.00.10Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En alliages à base de cuivre-zinc (laiton) : - Enroulées - D'une épaisseur excédant 0,15 mm mais n'excédant pas 4,75 mm, non ouvrées : - D'une largeur n'excédant pas 508 mmFree
7409.29.00.00Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En alliages à base de cuivre-zinc (laiton) : - AutresFree
7409.31.00.00Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En alliages à base de cuivre-étain (bronze) : - EnrouléesFree
7409.39.00.00Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En alliages à base de cuivre-étain (bronze) : - AutresFree
7409.40.00.00Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)Free
7409.90.00.00Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En autres alliages de cuivreFree