Code SH 7408.29.00.00

Fils de cuivre. - En alliages de cuivre : - Autres

Unité: KGM

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

Free

Exempt de droits

Taux préférentiels par accord commercial

21 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
NZTTarif de la Nouvelle-ZélandeFree
CEPTTarif de préférence Canada-AELÉFree
GPTTarif de préférence généralFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 74

Code SHDescriptionTaux NPF
7408.11.10.00Fils de cuivre. - En cuivre affiné : - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm - N'excédant pas 9,5 mm : - N'excédant pas 9,5 mmFree
7408.11.20.00Fils de cuivre. - En cuivre affiné : - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm - Excédant 9,5 mm mais n'excédant pas 12,7 mmFree
7408.11.30.00Fils de cuivre. - En cuivre affiné : - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm - Excédant 12,7 mm : - Excédant 12,7 mmFree
7408.19.00Fils de cuivre. - En cuivre affiné : - AutresFree
7408.19.00.10Fils de cuivre. - En cuivre affiné : - Autres - Non revêtus ou recouvertsFree
7408.19.00.20Fils de cuivre. - En cuivre affiné : - Autres - Revêtus ou recouvertsFree
7408.21.00.00Fils de cuivre. - En alliages de cuivre : - À base de cuivre-zinc (laiton)Free
7408.22.00.00Fils de cuivre. - En alliages de cuivre : - À base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)Free