Code SH 7407.29.00.20

Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - Autres - Barres ou profilés solides, ouvrés

Unité: KGM

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

Free

Exempt de droits

Taux préférentiels par accord commercial

21 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
NZTTarif de la Nouvelle-ZélandeFree
CEPTTarif de préférence Canada-AELÉFree
GPTTarif de préférence généralFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 74

Code SHDescriptionTaux NPF
7407.10.10.00Barres et profilés en cuivre. - En cuivre affiné - Profilés creux : - Profilés creuxFree
7407.10.90Barres et profilés en cuivre. - En cuivre affiné - AutresFree
7407.10.90.10Barres et profilés en cuivre. - En cuivre affiné - Autres - Barres dont la plus grande dimension de la section transversale excède 12,7 mm, non ouvréesFree
7407.10.90.90Barres et profilés en cuivre. - En cuivre affiné - Autres - AutresFree
7407.21.20.00Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - À base de cuivre-zinc (laiton) - Profilés creux : - Profilés creuxFree
7407.21.90Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - À base de cuivre-zinc (laiton) - AutresFree
7407.21.90.10Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - À base de cuivre-zinc (laiton) - Autres - Barres, dont la coupe transversale n'excède pas 12,7 mm dans sa plus grande dimension, non ouvréesFree
7407.21.90.20Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - À base de cuivre-zinc (laiton) - Autres - Barres, dont la coupe transversale excède 12,7 mm dans sa plus grande dimension, non ouvréesFree
7407.21.90.90Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - À base de cuivre-zinc (laiton) - Autres - AutresFree
7407.29.00Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - AutresFree
7407.29.00.10Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - Autres - Barres, dont la coupe transversale excède 12,7 mm dans sa plus grande dimension, non ouvréesFree
7407.29.00.30Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - Autres - Profilés creuxFree
7407.29.00.90Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - Autres - AutresFree