Code SH 7019.80.00.90

Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). - Laine de verre et ouvrages en ces matières - Autres

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

Free

Exempt de droits

Taux préférentiels par accord commercial

21 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
NZTTarif de la Nouvelle-ZélandeFree
CEPTTarif de préférence Canada-AELÉFree
GPTTarif de préférence généralFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 70

Code SHDescriptionTaux NPF
7019.11.00.00Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). - Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières : - Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mmFree
7019.12.00.00Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). - Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières : - Stratifils (rovings)Free
7019.13.00.00Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). - Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières : - Autres fils, mèchesFree
7019.14.00.00Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). - Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières : - Mats liés mécaniquementFree
7019.15.00.00Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). - Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières : - Mats liés chimiquementFree
7019.19.00.00Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). - Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières : - AutresFree
7019.61.00.00Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). - Etoffes liées mécaniquement : - Tissus de stratifils (rovings) à maille ferméeFree
7019.62.00.00Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). - Etoffes liées mécaniquement : - Autres étoffes de stratifils (rovings) à maille ferméeFree
7019.63.00.00Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). - Etoffes liées mécaniquement : - Tissus de fils à maille fermée, à armure toile non enduits ni stratifiésFree
7019.64.00.00Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). - Etoffes liées mécaniquement : - Tissus de fils à maille fermée, à armure toile, enduits ou stratifiésFree
7019.65.00.00Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). - Etoffes liées mécaniquement : - Tissus à maille ouverte d'une largeur n'excédant pas 30 cmFree
7019.66.00.00Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). - Etoffes liées mécaniquement : - Tissus à maille ouverte d'une largeur excédant 30 cmFree
7019.69.00.00Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). - Etoffes liées mécaniquement : - AutresFree
7019.71.00.00Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). - Etoffes liées chimiquement : - Voiles (fines couches)Free
7019.72.00.00Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). - Etoffes liées chimiquement : - Autres étoffes à maille ferméeFree
7019.73.00.00Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). - Etoffes liées chimiquement : - Autres étoffes à maille ouverteFree
7019.80.00Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). - Laine de verre et ouvrages en ces matièresFree
7019.80.00.11Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). - Laine de verre et ouvrages en ces matières - Produits d'isolation : - Isolants pour conduitsFree
7019.80.00.19Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). - Laine de verre et ouvrages en ces matières - Produits d'isolation : - AutresFree
7019.90.00Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). - AutresFree