20 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 6501.00.00.00 | Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. | Free |
| 6502.00.00.00 | Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies. | Free |
| 6504.00.10.00 | Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. - Tressés, d'une seule pièce, ou de feutre de poils ou de feutre de laine, devant servir à la fabrication de chapeaux | Free |
| 6504.00.90.00 | Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. - Autres | 12.5% |
| 6505.00.10.00 | Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. - Résilles et filets à cheveux | 15.5% |
| 6505.00.20.00 | Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. - Tricotés, crochetés ou tissés, devant servir à la fabrication de chapeaux | Free |
| 6505.00.31.00 | Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. - Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du no 65.01, même garnis : - De feutre de poils ou de feutre de laine, devant servir à la fabrication de chapeaux | Free |
| 6505.00.39.00 | Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. - Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du no 65.01, même garnis : - Autres | 12.5% |
| 6505.00.40.00 | Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. - Autres chapeaux, capuchons, casquettes, bonnets et bérets | 12.5% |
| 6505.00.90.00 | Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. - Autres | 15.5% |
| 6506.10.10 | Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Coiffures de sécurité - Casques de football; Pour pompiers; D'escalade et d'alpinisme; De sécurité aux fins industrielles; Doublés de plomb, à l'usage des radiographes; Autres casques protecteurs, d'athlétisme | Free |
| 6506.10.10.30 | Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Coiffures de sécurité - Casques de football; Pour pompiers; D'escalade et d'alpinisme; De sécurité aux fins industrielles; Doublés de plomb, à l'usage des radiographes; Autres casques protecteurs, d'athlétisme - Pour soudeurs | Free |
| 6506.10.10.40 | Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Coiffures de sécurité - Casques de football; Pour pompiers; D'escalade et d'alpinisme; De sécurité aux fins industrielles; Doublés de plomb, à l'usage des radiographes; Autres casques protecteurs, d'athlétisme - Casques protecteurs, d'athlétisme | Free |
| 6506.10.10.90 | Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Coiffures de sécurité - Casques de football; Pour pompiers; D'escalade et d'alpinisme; De sécurité aux fins industrielles; Doublés de plomb, à l'usage des radiographes; Autres casques protecteurs, d'athlétisme - Autres | Free |
| 6506.10.90.00 | Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Coiffures de sécurité - Autres | 8.5% |
| 6506.91.00.00 | Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Autres : - En caoutchouc ou en matière plastique | 9% |
| 6506.99.10.00 | Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Autres : - En autres matières - En papier, en cuir ou de plumes | 5% |
| 6506.99.20.00 | Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Autres : - En autres matières - En pelleteries naturelles | 8% |
| 6506.99.90.00 | Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Autres : - En autres matières - Autres | 12.5% |
| 6507.00.00.00 | Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. | Free |
Obtenez un calcul complet des droits de douane, surtaxes, TPS/TVH et taxes provinciales pour n'importe quel code tarifaire de ce chapitre.
Ouvrir le calculateur