Chapitre 65 - Coiffures
20 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 6501.00.00.00 | Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. | Free |
| 6502.00.00.00 | Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies. | Free |
| 6504.00.10.00 | Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. - Tressés, d'une seule pièce, ou de feutre de poils ou de feutre de laine, devant servir à la fabrication de chapeaux | Free |
| 6504.00.90.00 | Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. - Autres | 12.5% |
| 6505.00.10.00 | Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. - Résilles et filets à cheveux | 15.5% |
| 6505.00.20.00 | Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. - Tricotés, crochetés ou tissés, devant servir à la fabrication de chapeaux | Free |
| 6505.00.31.00 | Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. - Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du no 65.01, même garnis : - De feutre de poils ou de feutre de laine, devant servir à la fabrication de chapeaux | Free |
| 6505.00.39.00 | Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. - Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du no 65.01, même garnis : - Autres | 12.5% |
| 6505.00.40.00 | Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. - Autres chapeaux, capuchons, casquettes, bonnets et bérets | 12.5% |
| 6505.00.90.00 | Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. - Autres | 15.5% |
| 6506.10.10 | Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Coiffures de sécurité - Casques de football; Pour pompiers; D'escalade et d'alpinisme; De sécurité aux fins industrielles; Doublés de plomb, à l'usage des radiographes; Autres casques protecteurs, d'athlétisme | Free |
| 6506.10.10.30 | Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Coiffures de sécurité - Casques de football; Pour pompiers; D'escalade et d'alpinisme; De sécurité aux fins industrielles; Doublés de plomb, à l'usage des radiographes; Autres casques protecteurs, d'athlétisme - Pour soudeurs | Free |
| 6506.10.10.40 | Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Coiffures de sécurité - Casques de football; Pour pompiers; D'escalade et d'alpinisme; De sécurité aux fins industrielles; Doublés de plomb, à l'usage des radiographes; Autres casques protecteurs, d'athlétisme - Casques protecteurs, d'athlétisme | Free |
| 6506.10.10.90 | Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Coiffures de sécurité - Casques de football; Pour pompiers; D'escalade et d'alpinisme; De sécurité aux fins industrielles; Doublés de plomb, à l'usage des radiographes; Autres casques protecteurs, d'athlétisme - Autres | Free |
| 6506.10.90.00 | Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Coiffures de sécurité - Autres | 8.5% |
| 6506.91.00.00 | Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Autres : - En caoutchouc ou en matière plastique | 9% |
| 6506.99.10.00 | Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Autres : - En autres matières - En papier, en cuir ou de plumes | 5% |
| 6506.99.20.00 | Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Autres : - En autres matières - En pelleteries naturelles | 8% |
| 6506.99.90.00 | Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Autres : - En autres matières - Autres | 12.5% |
| 6507.00.00.00 | Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. | Free |
À propos du chapitre 65
Le chapitre 65 du tarif des douanes canadien couvre coiffures. TariffCalc répertorie 20 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 15.5 % (moyenne 5.6 %).
10 sur 20 articles (50 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (5.6 %) | $558 |
| TPS 5 % | $528 |
| Coût total (avant fret) | $11 086 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
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Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 65 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 65 couvre coiffures. Il contient 20 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 15.5 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 65 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 65 est de 5.6 %. 10 articles sur 20 sont en franchise sous NPF, le reste étant assujetti à un droit. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (5.6 %), les droits seraient d’environ 558 $, plus la TPS de 5 % (528 $), pour un total de 11 086 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
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