Chapitre 59 - Tissus imprégnés
37 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 5901.10.00.00 | Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. - Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires | Free |
| 5901.90.10.00 | Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. - Autres - Toiles préparés pour la peinture | 7% |
| 5901.90.90.00 | Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. - Autres - Autres | Free |
| 5902.10.00.00 | Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. - De nylon ou d'autres polyamides | Free |
| 5902.20.00.00 | Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. - De polyesters | Free |
| 5902.90.00.00 | Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. - Autres | Free |
| 5903.10.10.00 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du poly(chlorure de vinyle) - Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles : - Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles | Free |
| 5903.10.20.00 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du poly(chlorure de vinyle) - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles | Free |
| 5903.20.10.00 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du polyuréthanne - Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles : - Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles | Free |
| 5903.20.20.00 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du polyuréthanne - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles | Free |
| 5903.90.10.00 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Autres - Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles | Free |
| 5903.90.20.00 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Autres - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles | Free |
| 5904.10.00.00 | Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. - Linoléums | 7% |
| 5904.90.10.00 | Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. - Autres : - Autres - Revêtements de sol, dont le support est constitué par un feutre aiguilleté ou un nontissé | 13.5% |
| 5904.90.90.00 | Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. - Autres : - Autres - Autres | 18% |
| 5905.00.10.00 | Revêtements muraux en matières textiles. - Renforcés d'un support de papier peint (papier de tenture), étant ou non enduits ou pré-collés; De jute renforcé de papier | 5% |
| 5905.00.90.00 | Revêtements muraux en matières textiles. - Autres | 14% |
| 5906.10.00.00 | Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 59.02. | Free |
| 5906.91.00.00 | Autres : - Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 59.02. | Free |
| 5906.99.10.00 | Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 59.02. - Autres : - Autres - Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles : - Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles | Free |
| 5906.99.20.00 | Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 59.02. - Autres : - Autres - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles | Free |
| 5907.00.10.00 | Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. - Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts : - Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts | Free |
| 5907.00.21.00 | Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. - Toiles peintes pour décors de théâtre, fonds d'atelier ou usages analogues : - Des types utilisés comme matériel photographique, cinématographique ou de studios de télévision | Free |
| 5907.00.29.00 | Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. - Toiles peintes pour décors de théâtre, fonds d'atelier ou usages analogues : - Autres | 14% |
| 5908.00.10.00 | Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. - Mèches en matières textiles, tressées ou non, avec ou sans âme, apprêtées ou non, devant servir à la fabrication de chandelles ou de bougies en cire ou devant être utilisées dans les lampes de sanctuaires qui consomment de l'huile | Free |
| 5908.00.90.00 | Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. - Autres | 14% |
| 5909.00.10.00 | Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. - Tuyaux pour l'extinction d'incendies | 12% |
| 5909.00.90.00 | Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. - Autres | Free |
| 5910.00.00.00 | Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. | Free |
| 5911.10.00 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. | Free |
| 5911.10.00.10 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. - Blanchets, nappes ou étoffes pour blanchets, devant être utilisés dans les machines et appareils à imprimer offset | Free |
| 5911.10.00.90 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. - Autres | Free |
| 5911.20.00.00 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. | Free |
| 5911.31.00.00 | Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) : - Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. | Free |
| 5911.32.00.00 | Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) : - Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. | Free |
| 5911.40.00.00 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. - Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux | Free |
| 5911.90.00.00 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. | Free |
À propos du chapitre 59
Le chapitre 59 du tarif des douanes canadien couvre tissus imprégnés. TariffCalc répertorie 37 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 18.0 % (moyenne 2.8 %).
28 sur 37 articles (76 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (2.8 %) | $282 |
| TPS 5 % | $514 |
| Coût total (avant fret) | $10 796 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
Pas sûr du bon code dans le chapitre 59 ?
Notre classifieur IA gratuit utilise les règles GRI de l’ASFC pour trouver le bon numéro tarifaire à 10 chiffres.
Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 59 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 59 couvre tissus imprégnés. Il contient 37 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 18.0 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 59 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 59 est de 2.8 %. La majorité des articles (76 %) sont en franchise (0 %) sous NPF. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (2.8 %), les droits seraient d’environ 282 $, plus la TPS de 5 % (514 $), pour un total de 10 796 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
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