37 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 5901.10.00.00 | Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. - Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires | Free |
| 5901.90.10.00 | Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. - Autres - Toiles préparés pour la peinture | 7% |
| 5901.90.90.00 | Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. - Autres - Autres | Free |
| 5902.10.00.00 | Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. - De nylon ou d'autres polyamides | Free |
| 5902.20.00.00 | Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. - De polyesters | Free |
| 5902.90.00.00 | Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. - Autres | Free |
| 5903.10.10.00 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du poly(chlorure de vinyle) - Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles : - Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles | Free |
| 5903.10.20.00 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du poly(chlorure de vinyle) - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles | Free |
| 5903.20.10.00 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du polyuréthanne - Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles : - Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles | Free |
| 5903.20.20.00 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du polyuréthanne - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles | Free |
| 5903.90.10.00 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Autres - Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles | Free |
| 5903.90.20.00 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Autres - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles | Free |
| 5904.10.00.00 | Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. - Linoléums | 7% |
| 5904.90.10.00 | Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. - Autres : - Autres - Revêtements de sol, dont le support est constitué par un feutre aiguilleté ou un nontissé | 13.5% |
| 5904.90.90.00 | Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. - Autres : - Autres - Autres | 18% |
| 5905.00.10.00 | Revêtements muraux en matières textiles. - Renforcés d'un support de papier peint (papier de tenture), étant ou non enduits ou pré-collés; De jute renforcé de papier | 5% |
| 5905.00.90.00 | Revêtements muraux en matières textiles. - Autres | 14% |
| 5906.10.00.00 | Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 59.02. | Free |
| 5906.91.00.00 | Autres : - Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 59.02. | Free |
| 5906.99.10.00 | Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 59.02. - Autres : - Autres - Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles : - Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles | Free |
| 5906.99.20.00 | Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 59.02. - Autres : - Autres - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles | Free |
| 5907.00.10.00 | Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. - Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts : - Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts | Free |
| 5907.00.21.00 | Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. - Toiles peintes pour décors de théâtre, fonds d'atelier ou usages analogues : - Des types utilisés comme matériel photographique, cinématographique ou de studios de télévision | Free |
| 5907.00.29.00 | Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. - Toiles peintes pour décors de théâtre, fonds d'atelier ou usages analogues : - Autres | 14% |
| 5908.00.10.00 | Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. - Mèches en matières textiles, tressées ou non, avec ou sans âme, apprêtées ou non, devant servir à la fabrication de chandelles ou de bougies en cire ou devant être utilisées dans les lampes de sanctuaires qui consomment de l'huile | Free |
| 5908.00.90.00 | Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. - Autres | 14% |
| 5909.00.10.00 | Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. - Tuyaux pour l'extinction d'incendies | 12% |
| 5909.00.90.00 | Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. - Autres | Free |
| 5910.00.00.00 | Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. | Free |
| 5911.10.00 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. | Free |
| 5911.10.00.10 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. - Blanchets, nappes ou étoffes pour blanchets, devant être utilisés dans les machines et appareils à imprimer offset | Free |
| 5911.10.00.90 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. - Autres | Free |
| 5911.20.00.00 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. | Free |
| 5911.31.00.00 | Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) : - Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. | Free |
| 5911.32.00.00 | Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) : - Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. | Free |
| 5911.40.00.00 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. - Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux | Free |
| 5911.90.00.00 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. | Free |
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