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Code SH 5516.91.00.00

Tissus de fibres artificielles discontinues. - Autres : - Écrus ou blanchis

Unité: KGM

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

Free

Exempt de droits

Taux préférentiels par accord commercial

21 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
NZTTarif de la Nouvelle-ZélandeFree
CEPTTarif de préférence Canada-AELÉFree
GPTTarif de préférence généralFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Guides connexes

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Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 55

Code SHDescriptionTaux NPF
5516.11.00.00Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - Écrus ou blanchisFree
5516.12.00.00Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - TeintsFree
5516.13.00.00Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - En fils de diverses couleursFree
5516.14.00.00Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - ImprimésFree
5516.21.00.00Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : - Écrus ou blanchisFree
5516.22.00.00Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : - TeintsFree
5516.23.00.00Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : - En fils de diverses couleursFree
5516.24.00.00Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : - ImprimésFree
5516.31.00.00Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : - Écrus ou blanchisFree
5516.32.00.00Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : - TeintsFree
5516.33.00.00Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : - En fils de diverses couleursFree
5516.34.00.00Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : - ImprimésFree
5516.41.00.00Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton : - Écrus ou blanchisFree
5516.42.00.00Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton : - TeintsFree
5516.43.00.00Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton : - En fils de diverses couleursFree
5516.44.00.00Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton : - ImprimésFree
5516.92.00.00Tissus de fibres artificielles discontinues. - Autres : - TeintsFree
5516.93.00.00Tissus de fibres artificielles discontinues. - Autres : - En fils de diverses couleursFree
5516.94.00.00Tissus de fibres artificielles discontinues. - Autres : - ImprimésFree