Chapitre 55 - Fibres synthétiques
100 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 5501.11.00.00 | Câbles de filaments synthétiques. - De nylon ou d'autres polyamides : - D'aramides | Free |
| 5501.19.00.00 | Câbles de filaments synthétiques. - De nylon ou d'autres polyamides : - Autres | Free |
| 5501.20.00.00 | Câbles de filaments synthétiques. - De polyesters | Free |
| 5501.30.00.00 | Câbles de filaments synthétiques. - Acryliques ou modacryliques | Free |
| 5501.40.00.00 | Câbles de filaments synthétiques. - De polypropylène | Free |
| 5501.90.00.00 | Câbles de filaments synthétiques. - Autres | Free |
| 5502.10.00.00 | Câbles de filaments artificiels. - D'acétate de cellulose | Free |
| 5502.90.00.00 | Câbles de filaments artificiels. - Autres | Free |
| 5503.11.00.00 | Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - De nylon ou d'autres polyamides : - D'aramides | Free |
| 5503.19.00.00 | Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - De nylon ou d'autres polyamides : - Autres | Free |
| 5503.20.00 | Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - De polyesters | Free |
| 5503.20.00.14 | Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - De polyesters - Fibres discontinues de polyester, titrant 3,3 décitex ou moins, d'une longueur excédant 31 mm mais n'excédant pas 60 mm, devant servir à la fabrication de fils de fibres discontinues; Uniquement de polyesters phosphatés, devant servir à la fabrication de tissus pour rideaux, vitrages, couvertures ou ameublement; Fibres discontinues de polyester, creuses, traitées au silicone et frisées, d'une longueur de 6,5 à 7,0 cm, titrant au moins 14 décitex mais n'excédant pas 18 décitex, devant servir à la fabrication de meubles rembourrés; Fibres discontinues, bicomposées, frisées, d'une longueur de 1 à 10 cm, titrant au plus 25 décitex, composées uniquement de polymères de polyesters, devant servir à la fabrication de nontissés ou d'ouates obtenus par consolidation thermique; Uniquement de fibres de polyester, d'une longueur de 1 à 11 cm, titrant au plus 50 décitex, devant servir à la fabrication de nontissés ou d'ouates obtenus par consolidation thermique ou liés à la résine, de nontissés aiguilletés, d'ouates cardées ou effilochées ou d'ouates nontissées par voie aérolique ou saturées : - Fibres discontinues, bicomposées, frisées, d'une longueur de 1 à 10 cm, titrant au plus 25 décitex, composées uniquement de polymères de polyesters, devant servir à la fabrication de nontissés ou d'ouates obtenus par consolidation thermique | Free |
| 5503.20.00.15 | Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - De polyesters - Fibres discontinues de polyester, titrant 3,3 décitex ou moins, d'une longueur excédant 31 mm mais n'excédant pas 60 mm, devant servir à la fabrication de fils de fibres discontinues; Uniquement de polyesters phosphatés, devant servir à la fabrication de tissus pour rideaux, vitrages, couvertures ou ameublement; Fibres discontinues de polyester, creuses, traitées au silicone et frisées, d'une longueur de 6,5 à 7,0 cm, titrant au moins 14 décitex mais n'excédant pas 18 décitex, devant servir à la fabrication de meubles rembourrés; Fibres discontinues, bicomposées, frisées, d'une longueur de 1 à 10 cm, titrant au plus 25 décitex, composées uniquement de polymères de polyesters, devant servir à la fabrication de nontissés ou d'ouates obtenus par consolidation thermique; Uniquement de fibres de polyester, d'une longueur de 1 à 11 cm, titrant au plus 50 décitex, devant servir à la fabrication de nontissés ou d'ouates obtenus par consolidation thermique ou liés à la résine, de nontissés aiguilletés, d'ouates cardées ou effilochées ou d'ouates nontissées par voie aérolique ou saturées : - Uniquement de fibres de polyester, d'une longueur de 1 à 11 cm, titrant au plus 50 décitex, devant servir à la fabrication de nontissés ou d'ouates obtenus par consolidation thermique ou liés à la résine, de nontissés aiguilletés, d'ouates cardées ou effilochées ou d'ouates nontissées par voie aérolique ou saturées | Free |
| 5503.20.00.19 | Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - De polyesters - Fibres discontinues de polyester, titrant 3,3 décitex ou moins, d'une longueur excédant 31 mm mais n'excédant pas 60 mm, devant servir à la fabrication de fils de fibres discontinues; Uniquement de polyesters phosphatés, devant servir à la fabrication de tissus pour rideaux, vitrages, couvertures ou ameublement; Fibres discontinues de polyester, creuses, traitées au silicone et frisées, d'une longueur de 6,5 à 7,0 cm, titrant au moins 14 décitex mais n'excédant pas 18 décitex, devant servir à la fabrication de meubles rembourrés; Fibres discontinues, bicomposées, frisées, d'une longueur de 1 à 10 cm, titrant au plus 25 décitex, composées uniquement de polymères de polyesters, devant servir à la fabrication de nontissés ou d'ouates obtenus par consolidation thermique; Uniquement de fibres de polyester, d'une longueur de 1 à 11 cm, titrant au plus 50 décitex, devant servir à la fabrication de nontissés ou d'ouates obtenus par consolidation thermique ou liés à la résine, de nontissés aiguilletés, d'ouates cardées ou effilochées ou d'ouates nontissées par voie aérolique ou saturées : - Autres | Free |
| 5503.20.00.91 | Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - De polyesters - Autres : - Titrant 13,2 décitex ou plus | Free |
| 5503.20.00.92 | Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - De polyesters - Autres : - Titrant 3,3 décitex ou plus, mais moins de 13,2 décitex | Free |
| 5503.20.00.93 | Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - De polyesters - Autres : - Titrant moins de 3,3 décitex | Free |
| 5503.30.00.00 | Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - Acryliques ou modacryliques | Free |
| 5503.40.00.00 | Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - De polypropylène | Free |
| 5503.90.00.00 | Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - Autres | Free |
| 5504.10.00.00 | Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - De rayonne viscose | Free |
| 5504.90.00.00 | Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - Autres | Free |
| 5505.10.00.00 | Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés). - De fibres synthétiques | Free |
| 5505.20.00.00 | Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés). - De fibres artificielles | Free |
| 5506.10.00.00 | Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. - De nylon ou d'autres polyamides | Free |
| 5506.20.00.00 | Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. - De polyesters | Free |
| 5506.30.00.00 | Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. - Acryliques ou modacryliques | Free |
| 5506.40.00.00 | Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. - De polypropylène | Free |
| 5506.90.00.00 | Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. - Autres | Free |
| 5507.00.00.00 | Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. | Free |
| 5508.10.00.00 | Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail. - De fibres synthétiques discontinues | Free |
| 5508.20.00.00 | Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail. - De fibres artificielles discontinues | Free |
| 5509.11.00.00 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides : - Simples | Free |
| 5509.12.00.00 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides : - Retors ou câblés | Free |
| 5509.21.00.00 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : - Simples | Free |
| 5509.22.00.00 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : - Retors ou câblés | Free |
| 5509.31.00.00 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Simples | Free |
| 5509.32.00.00 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Retors ou câblés | Free |
| 5509.41.00.00 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues : - Simples | Free |
| 5509.42.00.00 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues : - Retors ou câblés | Free |
| 5509.51.00.00 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, de fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues | Free |
| 5509.52.00.00 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, de fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins | Free |
| 5509.53.00.00 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, de fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec du coton | Free |
| 5509.59.00.00 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, de fibres discontinues de polyester : - Autres | Free |
| 5509.61.00.00 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins | Free |
| 5509.62.00.00 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Mélangées principalement ou uniquement avec du coton | Free |
| 5509.69.00.00 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Autres | Free |
| 5509.91.00.00 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils : - Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins | Free |
| 5509.92.00.00 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils : - Mélangés principalement ou uniquement avec du coton | Free |
| 5509.99.00.00 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils : - Autres | Free |
| 5510.11.00.00 | Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - Simples | Free |
| 5510.12.00.00 | Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - Retors ou câblés | Free |
| 5510.20.00.00 | Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins | Free |
| 5510.30.00.00 | Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton | Free |
| 5510.90.00.00 | Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils | Free |
| 5511.10.00.00 | Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. - De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres | 8% |
| 5511.20.00.00 | Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. - De fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres | 8% |
| 5511.30.00.00 | Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. - De fibres artificielles discontinues | Free |
| 5512.11.00.00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : - Écrus ou blanchis | Free |
| 5512.19.00.00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : - Autres | Free |
| 5512.21.00.00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Écrus ou blanchis | Free |
| 5512.29.00.00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Autres | Free |
| 5512.91.00.00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Autres : - Écrus ou blanchis | Free |
| 5512.99.00.00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Autres : - Autres | Free |
| 5513.11.00.00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Écrus ou blanchis : - En fibres discontinues de polyester, à armure toile | Free |
| 5513.12.00.00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Écrus ou blanchis : - En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | Free |
| 5513.13.00.00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Écrus ou blanchis : - Autres tissus de fibres discontinues de polyester | Free |
| 5513.19.00.00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Écrus ou blanchis : - Autres tissus | Free |
| 5513.21.00.00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Teints : - En fibres discontinues de polyester, à armure toile | Free |
| 5513.23.00.00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Teints : - Autres tissus de fibres discontinues de polyester | Free |
| 5513.29.00.00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Teints : - Autres tissus | Free |
| 5513.31.00.00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - En fils de diverses couleurs : - En fibres discontinues de polyester, à armure toile | Free |
| 5513.39.00.00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - En fils de diverses couleurs : - Autres tissus | Free |
| 5513.41.00.00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Imprimés : - En fibres discontinues de polyester, à armure toile | Free |
| 5513.49.00.00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Imprimés : - Autres tissus | Free |
| 5514.11.00.00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Écrus ou blanchis : - En fibres discontinues de polyester, à armure toile | Free |
| 5514.12.00.00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Écrus ou blanchis : - En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | Free |
| 5514.19.00.00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Écrus ou blanchis : - Autres tissus | Free |
| 5514.21.00.00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Teints : - En fibres discontinues de polyester, à armure toile | Free |
| 5514.22.00.00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Teints : - En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | Free |
| 5514.23.00.00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Teints : - Autres tissus de fibres discontinues de polyester | Free |
| 5514.29.00.00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Teints : - Autres tissus | Free |
| 5514.30.00.00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - En fils de diverses couleurs : - En fils de diverses couleurs | Free |
| 5514.41.00.00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Imprimés : - En fibres discontinues de polyester, à armure toile | Free |
| 5514.42.00.00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Imprimés : - En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | Free |
| 5514.43.00.00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Imprimés : - Autres tissus de fibres discontinues de polyester | Free |
| 5514.49.00.00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Imprimés : - Autres tissus | Free |
| 5515.11.00.00 | Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose | Free |
| 5515.12.00.00 | Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels | Free |
| 5515.13.00.00 | Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins | Free |
| 5515.19.00.00 | Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues de polyester : - Autres | Free |
| 5515.21.00.00 | Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels | Free |
| 5515.22.00.00 | Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins | Free |
| 5515.29.00.00 | Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Autres | Free |
| 5515.91.00.00 | Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - Autres tissus : - Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels | Free |
| 5515.99.00.00 | Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - Autres tissus : - Autres | Free |
| 5516.11.00.00 | Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - Écrus ou blanchis | Free |
| 5516.12.00.00 | Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - Teints | Free |
| 5516.13.00.00 | Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - En fils de diverses couleurs | Free |
| 5516.14.00.00 | Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - Imprimés | Free |
À propos du chapitre 55
Le chapitre 55 du tarif des douanes canadien couvre fibres synthétiques. TariffCalc répertorie 100 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 8.0 % (moyenne 0.2 %).
98 sur 100 articles (98 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (0.2 %) | $16 |
| TPS 5 % | $501 |
| Coût total (avant fret) | $10 517 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
Pas sûr du bon code dans le chapitre 55 ?
Notre classifieur IA gratuit utilise les règles GRI de l’ASFC pour trouver le bon numéro tarifaire à 10 chiffres.
Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 55 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 55 couvre fibres synthétiques. Il contient 100 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 8.0 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 55 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 55 est de 0.2 %. La majorité des articles (98 %) sont en franchise (0 %) sous NPF. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (0.2 %), les droits seraient d’environ 16 $, plus la TPS de 5 % (501 $), pour un total de 10 517 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
Calculez les droits d'importation pour les produits du chapitre 55
Obtenez un calcul complet des droits de douane, surtaxes, TPS/TVH et taxes provinciales pour n'importe quel code tarifaire de ce chapitre.
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