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Code SH 5515.13.00.00

Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

Unité: KGM

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

Free

Exempt de droits

Taux préférentiels par accord commercial

21 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
NZTTarif de la Nouvelle-ZélandeFree
CEPTTarif de préférence Canada-AELÉFree
GPTTarif de préférence généralFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 55

Code SHDescriptionTaux NPF
5515.11.00.00Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscoseFree
5515.12.00.00Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificielsFree
5515.19.00.00Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues de polyester : - AutresFree
5515.21.00.00Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificielsFree
5515.22.00.00Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils finsFree
5515.29.00.00Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - AutresFree
5515.91.00.00Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - Autres tissus : - Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificielsFree
5515.99.00.00Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - Autres tissus : - AutresFree