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Code SH 5209.39.00.00

Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m². - Teints : - Autres tissus

Unité: KGM

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

Free

Exempt de droits

Taux préférentiels par accord commercial

20 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
NZTTarif de la Nouvelle-ZélandeFree
CEPTTarif de préférence Canada-AELÉFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Guides connexes

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Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 52

Code SHDescriptionTaux NPF
5209.11.00.00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m². - Écrus : - À armure toileFree
5209.12.00.00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m². - Écrus : - À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4Free
5209.19.00.00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m². - Écrus : - Autres tissusFree
5209.21.00.00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m². - Blanchis : - À armure toileFree
5209.22.00.00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m². - Blanchis : - À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4Free
5209.29.00.00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m². - Blanchis : - Autres tissusFree
5209.31.00.00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m². - Teints : - À armure toileFree
5209.32.00.00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m². - Teints : - À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4Free
5209.41.00.00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m². - En fils de diverses couleurs : - À armure toileFree
5209.42.00.00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m². - En fils de diverses couleurs : - Tissus dits « Denim »Free
5209.43.00.00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m². - En fils de diverses couleurs : - Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4Free
5209.49.00.00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m². - En fils de diverses couleurs : - Autres tissusFree
5209.51.00.00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m². - Imprimés : - À armure toileFree
5209.52.00.00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m². - Imprimés : - À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4Free
5209.59.00.00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m². - Imprimés : - Autres tissusFree