Chapitre 48 - Papiers et cartons
100 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 4801.00.00.00 | Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. | Free |
| 4802.10.00.00 | Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main) | Free |
| 4802.20.00.00 | Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles | Free |
| 4802.40.00.00 | Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Papiers supports pour papiers peints | Free |
| 4802.54.00.00 | Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : - D'un poids au m² inférieur à 40 g | Free |
| 4802.55.00 | Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : - D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux | Free |
| 4802.55.00.20 | Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : - D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux - Papiers bond, papiers pour livres comptables ou papiers d'écriture | Free |
| 4802.55.00.30 | Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : - D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux - Papiers pour l'impression offset ou opaques | Free |
| 4802.55.00.40 | Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : - D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux - Papiers pour machines de bureautique et papiers bond pour formulaires | Free |
| 4802.55.00.50 | Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : - D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux - Papiers pour enveloppes | Free |
| 4802.55.00.90 | Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : - D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux - Autres : - Autres | Free |
| 4802.56.00 | Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : - D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas297 mm à l'état non plié | Free |
| 4802.56.00.10 | Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : - D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas297 mm à l'état non plié - Papiers bond, papiers pour livres comptables ou papiers d'écriture | Free |
| 4802.56.00.20 | Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : - D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas297 mm à l'état non plié - Papiers duplicateurs ou à photocopier | Free |
| 4802.56.00.90 | Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : - D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas297 mm à l'état non plié - Autres : - Autres | Free |
| 4802.57.00 | Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : - Autres, d'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g | Free |
| 4802.57.00.20 | Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : - Autres, d'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g - Papiers pour l'impression offset ou opaques | Free |
| 4802.57.00.90 | Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : - Autres, d'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g - Autres : - Autres | Free |
| 4802.58.00 | Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : - D'un poids au m² excédant 150 g | Free |
| 4802.58.00.10 | Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : - D'un poids au m² excédant 150 g - Papiers pour l'impression, non transformés | Free |
| 4802.58.00.20 | Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : - D'un poids au m² excédant 150 g - Autres, non transformés : - Papiers bristol ou papiers pour couvertures, non transformés | Free |
| 4802.58.00.90 | Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : - D'un poids au m² excédant 150 g - Autres | Free |
| 4802.61.00 | Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique : - En rouleaux | Free |
| 4802.61.00.10 | Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique : - En rouleaux - Papiers d'impression, non transformés, dont 50 % ou plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-méchanique : - Papiers d'écriture ou pour couvertures | Free |
| 4802.61.00.20 | Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique : - En rouleaux - Papiers d'édition surcalandrés ou apprêtés sur machines, devant servir à la fabrication de journaux, magazines ou périodiques | Free |
| 4802.61.00.90 | Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique : - En rouleaux - Autres | Free |
| 4802.62.00.00 | Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique : - En feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié | Free |
| 4802.69.00 | Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique : - Autres | Free |
| 4802.69.00.20 | Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique : - Autres - Papiers d'édition surcalandrés ou apprêtés sur machines, devant servir à la fabrication de journaux, magazines ou périodiques | Free |
| 4802.69.00.30 | Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique : - Autres - Papiers d'écriture ou pour couvertures | Free |
| 4802.69.00.40 | Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique : - Autres - Papiers à dessins | Free |
| 4802.69.00.90 | Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique : - Autres - Autres | Free |
| 4803.00.00.00 | Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. | Free |
| 4804.11.00.00 | Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Papiers et cartons pour couverture, dits « Kraftliner » : - Écrus | Free |
| 4804.19.00.00 | Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Papiers et cartons pour couverture, dits « Kraftliner » : - Autres | Free |
| 4804.21.00 | Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Papiers Kraft pour sacs de grande contenance : - Écrus | Free |
| 4804.21.00.10 | Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Papiers Kraft pour sacs de grande contenance : - Écrus - En rouleaux, non transformés | Free |
| 4804.21.00.90 | Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Papiers Kraft pour sacs de grande contenance : - Écrus - Autres | Free |
| 4804.29.00.00 | Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Papiers Kraft pour sacs de grande contenance : - Autres | Free |
| 4804.31.00 | Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² n'excédant pas 150 g : - Écrus | Free |
| 4804.31.00.28 | Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² n'excédant pas 150 g : - Écrus - Papiers d'emballage : - En rouleaux, non transformés | Free |
| 4804.31.00.29 | Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² n'excédant pas 150 g : - Écrus - Papiers d'emballage : - Autres | Free |
| 4804.31.00.91 | Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² n'excédant pas 150 g : - Écrus - Autres : - Non transformés | Free |
| 4804.31.00.99 | Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² n'excédant pas 150 g : - Écrus - Autres : - Autres | Free |
| 4804.39.00.00 | Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² n'excédant pas 150 g : - Autres | Free |
| 4804.41.00 | Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² compris entre 150 g exclus et 225 g exclus : - Écrus | Free |
| 4804.41.00.10 | Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² compris entre 150 g exclus et 225 g exclus : - Écrus - Papiers d'emballage : - Papiers d'emballage | Free |
| 4804.41.00.90 | Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² compris entre 150 g exclus et 225 g exclus : - Écrus - Autres | Free |
| 4804.42.00.00 | Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² compris entre 150 g exclus et 225 g exclus : - Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique | Free |
| 4804.49.00.00 | Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² compris entre 150 g exclus et 225 g exclus : - Autres | Free |
| 4804.51.00 | Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft, d'un poids au m² égal ou supérieur à 225 g : - Écrus | Free |
| 4804.51.00.10 | Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft, d'un poids au m² égal ou supérieur à 225 g : - Écrus - Cartons comprimés d'isolation électrique, d'une épaisseur d'au moins 1 mm | Free |
| 4804.51.00.90 | Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft, d'un poids au m² égal ou supérieur à 225 g : - Écrus - Autres | Free |
| 4804.52.00.00 | Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft, d'un poids au m² égal ou supérieur à 225 g : - Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique | Free |
| 4804.59.00.00 | Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft, d'un poids au m² égal ou supérieur à 225 g : - Autres | Free |
| 4805.11.00.00 | Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. - Papier pour cannelure : - Papier mi-chimique pour cannelure | Free |
| 4805.12.00.00 | Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. - Papier pour cannelure : - Papier paille pour cannelure | Free |
| 4805.19.00.00 | Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. - Papier pour cannelure : - Autres | Free |
| 4805.24.00 | Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. - Testliner (fibres récupérées) : - D'un poids au m² n'excédant pas 150 g | Free |
| 4805.24.00.10 | Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. - Testliner (fibres récupérées) : - D'un poids au m² n'excédant pas 150 g - Non transformés | Free |
| 4805.24.00.90 | Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. - Testliner (fibres récupérées) : - D'un poids au m² n'excédant pas 150 g - Autres | Free |
| 4805.25.00 | Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. - Testliner (fibres récupérées) : - D'un poids au m² excédant 150 g | Free |
| 4805.25.00.10 | Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. - Testliner (fibres récupérées) : - D'un poids au m² excédant 150 g - D'un poids au m² supérieur à 150 g, mais inférieur à 225 g | Free |
| 4805.25.00.20 | Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. - Testliner (fibres récupérées) : - D'un poids au m² excédant 150 g - D'un poids au m² égal ou supérieur à 225 g | Free |
| 4805.30.00.00 | Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. - Papier sulfite d'emballage | Free |
| 4805.40.00.00 | Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. - Papier et carton filtre | Free |
| 4805.50.00.00 | Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. - Papier et carton feutre, papier et carton laineux | Free |
| 4805.91.00 | Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. - Autres : - D'un poids au m² n'excédant pas 150 g | Free |
| 4805.91.00.10 | Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. - Autres : - D'un poids au m² n'excédant pas 150 g - À imprégner, pour stratifiés | Free |
| 4805.91.00.90 | Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. - Autres : - D'un poids au m² n'excédant pas 150 g - Autres : - Autres | Free |
| 4805.92.00.00 | Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. - Autres : - D'un poids au m² excédant 150 g, mais inférieur à 225 g | Free |
| 4805.93.00.00 | Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. - Autres : - D'un poids au m² égal ou supérieur à 225 g | Free |
| 4806.10.00.00 | Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. - Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal) | Free |
| 4806.20.00.00 | Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. - Papiers ingraissables (greaseproof) | Free |
| 4806.30.00.00 | Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. - Papiers-calques | Free |
| 4806.40.00.00 | Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. - Papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides | Free |
| 4807.00.00.00 | Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. | Free |
| 4808.10.00.00 | Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé duno 48.03. - Papiers et cartons ondulés, même perforés | Free |
| 4808.40.00.00 | Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé duno 48.03. - Papiers Kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés | Free |
| 4808.90.00.00 | Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé duno 48.03. - Autres | Free |
| 4809.20.00.00 | Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. - Papiers dits « autocopiants » | Free |
| 4809.90.00.00 | Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. - Autres | Free |
| 4810.13.00 | Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : - En rouleaux | Free |
| 4810.13.00.11 | Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : - En rouleaux - D'un poids au m² n'excédant pas 150 g : - Pour l'impression | Free |
| 4810.13.00.19 | Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : - En rouleaux - D'un poids au m² n'excédant pas 150 g : - Autres | Free |
| 4810.13.00.30 | Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : - En rouleaux - Autres, d'un poids au m² excédant 29 g mais n'excédant pas 150 g : - D'un poids au m² excédant 150 g | Free |
| 4810.14.00.00 | Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : - En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié | Free |
| 4810.19.00 | Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : - Autres | Free |
| 4810.19.00.11 | Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : - Autres - D'un poids au m² n'excédant pas 150 g : - Pour l'impression | Free |
| 4810.19.00.19 | Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : - Autres - D'un poids au m² n'excédant pas 150 g : - Autres | Free |
| 4810.19.00.30 | Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : - Autres - Autres, d'un poids au m² excédant 29 g mais n'excédant pas 150 g : - D'un poids au m² excédant 150 g | Free |
| 4810.22.00 | Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique : - Papier couché léger, dit « L.W.C. » | Free |
| 4810.22.00.10 | Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique : - Papier couché léger, dit « L.W.C. » - Imprimés, estampés ou perforés | Free |
| 4810.22.00.90 | Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique : - Papier couché léger, dit « L.W.C. » - Autres : - Autres | Free |
| 4810.29.00.00 | Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique : - Autres | Free |
| 4810.31.00.00 | Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques : - Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² n'excédant pas 150 g | Free |
| 4810.32.00 | Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques : - Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² excédant 150 g | Free |
| 4810.32.00.10 | Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques : - Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² excédant 150 g - Cartons homogènes blanchis, non transformés, pour boîtes : - Cartonnages pliants | Free |
| 4810.32.00.20 | Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques : - Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² excédant 150 g - Papiers supports pour plateaux, assiettes, gobelets, autres vaisselles et articles semblables | Free |
| 4810.32.00.90 | Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques : - Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² excédant 150 g - Autres | Free |
À propos du chapitre 48
Le chapitre 48 du tarif des douanes canadien couvre papiers et cartons. TariffCalc répertorie 100 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 0.0 % (moyenne 0.0 %).
100 sur 100 articles (100 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (0.0 %) | $0 |
| TPS 5 % | $500 |
| Coût total (avant fret) | $10 500 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
Pas sûr du bon code dans le chapitre 48 ?
Notre classifieur IA gratuit utilise les règles GRI de l’ASFC pour trouver le bon numéro tarifaire à 10 chiffres.
Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 48 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 48 couvre papiers et cartons. Il contient 100 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 0.0 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 48 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 48 est de 0.0 %. La majorité des articles (100 %) sont en franchise (0 %) sous NPF. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (0.0 %), les droits seraient d’environ 0 $, plus la TPS de 5 % (500 $), pour un total de 10 500 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
Calculez les droits d'importation pour les produits du chapitre 48
Obtenez un calcul complet des droits de douane, surtaxes, TPS/TVH et taxes provinciales pour n'importe quel code tarifaire de ce chapitre.
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