Chapitre 47 - Pâtes de bois
29 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 4701.00.00.00 | Pâtes mécaniques de bois. | Free |
| 4702.00.00.00 | Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. | Free |
| 4703.11.00.00 | Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. - Écrues : - De conifères | Free |
| 4703.19.00.00 | Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. - Écrues : - Autres que de conifères | Free |
| 4703.21.00 | Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. - Mi-blanchies ou blanchies : - De conifères | Free |
| 4703.21.00.10 | Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. - Mi-blanchies ou blanchies : - De conifères - Mi-blanchies | Free |
| 4703.21.00.20 | Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. - Mi-blanchies ou blanchies : - De conifères - Blanchies | Free |
| 4703.29.00 | Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. - Mi-blanchies ou blanchies : - Autres que de conifères | Free |
| 4703.29.00.10 | Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. - Mi-blanchies ou blanchies : - Autres que de conifères - Mi-blanchies | Free |
| 4703.29.00.20 | Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. - Mi-blanchies ou blanchies : - Autres que de conifères - Blanchies | Free |
| 4704.11.00.00 | Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. - Écrues : - De conifères | Free |
| 4704.19.00.00 | Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. - Écrues : - Autres que de conifères | Free |
| 4704.21.00.00 | Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. - Mi-blanchies ou blanchies : - De conifères | Free |
| 4704.29.00.00 | Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. - Mi-blanchies ou blanchies : - Autres que de conifères | Free |
| 4705.00.00.00 | Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique. | Free |
| 4706.10.00.00 | Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. - Pâtes de linters de coton | Free |
| 4706.20.00.00 | Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. - Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) | Free |
| 4706.30.00.00 | Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. - Autres, de bambou | Free |
| 4706.91.00.00 | Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. - Autres : - Mécaniques | Free |
| 4706.92.00.00 | Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. - Autres : - Chimiques | Free |
| 4706.93.00.00 | Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. - Autres : - Obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique | Free |
| 4707.10.00.00 | Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). - Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés | Free |
| 4707.20.00 | Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). - Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse | Free |
| 4707.20.00.10 | Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). - Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse - Papiers et cartons de désencrage de haute qualité | Free |
| 4707.20.00.90 | Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). - Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse - Autres | Free |
| 4707.30.00 | Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). - Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) | Free |
| 4707.30.00.10 | Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). - Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) - Déchets de papier journal | Free |
| 4707.30.00.90 | Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). - Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) - Autres | Free |
| 4707.90.00.00 | Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). - Autres, y compris les déchets et rebuts non triés | Free |
À propos du chapitre 47
Le chapitre 47 du tarif des douanes canadien couvre pâtes de bois. TariffCalc répertorie 29 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 0.0 % (moyenne 0.0 %).
29 sur 29 articles (100 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (0.0 %) | $0 |
| TPS 5 % | $500 |
| Coût total (avant fret) | $10 500 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
Pas sûr du bon code dans le chapitre 47 ?
Notre classifieur IA gratuit utilise les règles GRI de l’ASFC pour trouver le bon numéro tarifaire à 10 chiffres.
Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 47 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 47 couvre pâtes de bois. Il contient 29 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 0.0 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 47 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 47 est de 0.0 %. La majorité des articles (100 %) sont en franchise (0 %) sous NPF. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (0.0 %), les droits seraient d’environ 0 $, plus la TPS de 5 % (500 $), pour un total de 10 500 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
Calculez les droits d'importation pour les produits du chapitre 47
Obtenez un calcul complet des droits de douane, surtaxes, TPS/TVH et taxes provinciales pour n'importe quel code tarifaire de ce chapitre.
Ouvrir le calculateur