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Code SH 4407.19.00

Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - Autres

Unité: MTQ

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

Free

Exempt de droits

Taux préférentiels par accord commercial

21 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
NZTTarif de la Nouvelle-ZélandeFree
CEPTTarif de préférence Canada-AELÉFree
GPTTarif de préférence généralFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Code SHDescriptionTaux NPF
4407.11.00Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De pin (Pinus spp.)Free
4407.11.00.11Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De pin (Pinus spp.) - Rabotés : - PonderosaFree
4407.11.00.12Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De pin (Pinus spp.) - Rabotés : - RougeFree
4407.11.00.13Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De pin (Pinus spp.) - Rabotés : - Blanc ou argentéFree
4407.11.00.14Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De pin (Pinus spp.) - Rabotés : - Tordu latifolié (lodgepole)Free
4407.11.00.15Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De pin (Pinus spp.) - Rabotés : - JauneFree
4407.11.00.19Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De pin (Pinus spp.) - Rabotés : - AutresFree
4407.11.00.21Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De pin (Pinus spp.) - Bruts : - PonderosaFree
4407.11.00.22Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De pin (Pinus spp.) - Bruts : - RougeFree
4407.11.00.23Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De pin (Pinus spp.) - Bruts : - Blanc ou argentéFree
4407.11.00.29Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De pin (Pinus spp.) - Bruts : - AutresFree
4407.12.00Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.)Free
4407.12.00.11Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.) - Rabotés : - SapinFree
4407.12.00.12Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.) - Rabotés : - ÉpicéaFree
4407.12.00.21Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.) - Bruts : - SapinFree
4407.12.00.22Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.) - Bruts : - ÉpicéaFree
4407.13.00.00Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De E-P-S (épicéa (Picea spp.), pin (Pinus spp.) et sapin (Abies spp.))Free
4407.14.00.00Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De Hem-fir (hemlock de l'Ouest (Tsuga heterophylla) et sapin (Abies spp.))Free
4407.19.00.11Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - Autres - Collés par assemblage en bout, traités ou combinaisons d'espèces : - Collés par assemblage en boutFree
4407.19.00.12Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - Autres - Collés par assemblage en bout, traités ou combinaisons d'espèces : - Autres, traités avec de la peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservationFree