Chapitre 43 - Pelleteries et fourrures
31 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 4301.10.00 | Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes desnos 41.01, 41.02 ou 41.03. - De visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes | Free |
| 4301.10.00.10 | Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes desnos 41.01, 41.02 ou 41.03. - De visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes - De ferme d'élevage | Free |
| 4301.10.00.20 | Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes desnos 41.01, 41.02 ou 41.03. - De visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes - Sauvages | Free |
| 4301.30.00.00 | Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes desnos 41.01, 41.02 ou 41.03. - D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes | Free |
| 4301.60.00.00 | Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes desnos 41.01, 41.02 ou 41.03. - De renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes | Free |
| 4301.80.00 | Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes desnos 41.01, 41.02 ou 41.03. - Autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes | Free |
| 4301.80.00.10 | Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes desnos 41.01, 41.02 ou 41.03. - Autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes - De ratons laveurs | Free |
| 4301.80.00.20 | Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes desnos 41.01, 41.02 ou 41.03. - Autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes - De lynx, chats sauvages | Free |
| 4301.80.00.30 | Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes desnos 41.01, 41.02 ou 41.03. - Autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes - De loutres, à l'exception des loutres de mer | Free |
| 4301.80.00.50 | Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes desnos 41.01, 41.02 ou 41.03. - Autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes - D'opossums | Free |
| 4301.80.00.60 | Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes desnos 41.01, 41.02 ou 41.03. - Autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes - De coyotes | Free |
| 4301.80.00.70 | Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes desnos 41.01, 41.02 ou 41.03. - Autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes - De coypous, nutrias | Free |
| 4301.80.00.80 | Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes desnos 41.01, 41.02 ou 41.03. - Autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes - De castors | Free |
| 4301.80.00.91 | Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes desnos 41.01, 41.02 ou 41.03. - Autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes - Autres : - De rats musqués | Free |
| 4301.80.00.92 | Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes desnos 41.01, 41.02 ou 41.03. - Autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes - Autres : - De phoques ou d'otaries | Free |
| 4301.80.00.99 | Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes desnos 41.01, 41.02 ou 41.03. - Autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes - Autres : - Autres | Free |
| 4301.90.00.00 | Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes desnos 41.01, 41.02 ou 41.03. - Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie | Free |
| 4302.11.00 | Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 43.03. - Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées : - De visons | Free |
| 4302.11.00.10 | Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 43.03. - Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées : - De visons - De ferme d'élevage | Free |
| 4302.11.00.20 | Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 43.03. - Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées : - De visons - Sauvages | Free |
| 4302.19.00.00 | Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 43.03. - Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées : - Autres | Free |
| 4302.20.00.00 | Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 43.03. - Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés | Free |
| 4302.30.10.00 | Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 43.03. - Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés - Nappes, nappettes et carrés en peaux de chèvre du Tibet; Nappes en peaux de lapins ou de lièvres | Free |
| 4302.30.90.00 | Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 43.03. - Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés - Autres | 8% |
| 4303.10.10.00 | Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. - Vêtements et accessoires du vêtement - Gants et moufles (mitaines) | 15.5% |
| 4303.10.20.00 | Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. - Vêtements et accessoires du vêtement - Vêtement en cuir doublés de fourrures | 14% |
| 4303.10.90 | Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. - Vêtements et accessoires du vêtement - Autres | 8% |
| 4303.10.90.30 | Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. - Vêtements et accessoires du vêtement - Autres - Manteaux, blousons et articles similaires | 8% |
| 4303.10.90.90 | Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. - Vêtements et accessoires du vêtement - Autres - Autres | 8% |
| 4303.90.00.00 | Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. - Autres | 10% |
| 4304.00.00.00 | Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. | 15.5% |
À propos du chapitre 43
Le chapitre 43 du tarif des douanes canadien couvre pelleteries et fourrures. TariffCalc répertorie 31 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 15.5 % (moyenne 2.8 %).
23 sur 31 articles (74 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (2.8 %) | $281 |
| TPS 5 % | $514 |
| Coût total (avant fret) | $10 795 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
Pas sûr du bon code dans le chapitre 43 ?
Notre classifieur IA gratuit utilise les règles GRI de l’ASFC pour trouver le bon numéro tarifaire à 10 chiffres.
Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 43 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 43 couvre pelleteries et fourrures. Il contient 31 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 15.5 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 43 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 43 est de 2.8 %. La majorité des articles (74 %) sont en franchise (0 %) sous NPF. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (2.8 %), les droits seraient d’environ 281 $, plus la TPS de 5 % (514 $), pour un total de 10 795 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
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