Chapitre 35 - Substances albuminoïdes
38 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 3501.10.00.00 | Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine. - Caséines | Free |
| 3501.90.00 | Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine. - Autres | Free |
| 3501.90.00.20 | Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine. - Autres - Colles de caséine | Free |
| 3501.90.00.90 | Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine. - Autres - Autres | Free |
| 3502.11.10.00 | Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. - Ovalbumine : - Séchée - Dans les limites de l'engagement d'accès | 8.5% |
| 3502.11.20.00 | Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. - Ovalbumine : - Séchée - Au-dessus de l'engagement d'accès | $6.12/kg |
| 3502.19.10.00 | Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. - Ovalbumine : - Autre - Dans les limites de l'engagement d'accès | 6.63¢/kg |
| 3502.19.20.00 | Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. - Ovalbumine : - Autre - Au-dessus de l'engagement d'accès | $1.52/kg |
| 3502.20.00.00 | Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. - Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum | 6.5% |
| 3502.90.00.00 | Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. - Autres | Free |
| 3503.00.00 | Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du no 35.01. | Free |
| 3503.00.00.10 | Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du no 35.01. - Gélatine comestible | Free |
| 3503.00.00.90 | Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du no 35.01. - Autres | Free |
| 3504.00.11 | Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. - Matières protéiques de lait : - Dans les limites de l'engagement d'accès | Free |
| 3504.00.11.10 | Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. - Matières protéiques de lait : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Sous forme solide (blocs, poudre ou granulés) | Free |
| 3504.00.11.90 | Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. - Matières protéiques de lait : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Autres | Free |
| 3504.00.12 | Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. - Matières protéiques de lait : - Au-dessus de l'engagement d'accès | 270% but not less than $3.15/kg |
| 3504.00.12.10 | Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. - Matières protéiques de lait : - Au-dessus de l'engagement d'accès - Sous forme solide (blocs, poudre ou granulés) | 270% but not less than $3.15/kg |
| 3504.00.12.90 | Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. - Matières protéiques de lait : - Au-dessus de l'engagement d'accès - Autres | 270% but not less than $3.15/kg |
| 3504.00.90.00 | Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. - Autres | Free |
| 3505.10.11.00 | Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés. - Dextrine et autres amidons et fécules modifiés - Amidons et fécules éthérifiés ou estérifiés - Fécule cationique de pomme de terre devant servir à la fabrication de papier ou cartons | Free |
| 3505.10.19.00 | Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés. - Dextrine et autres amidons et fécules modifiés - Amidons et fécules éthérifiés ou estérifiés - Autres | 8% |
| 3505.10.20.00 | Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés. - Dextrine et autres amidons et fécules modifiés - Amidons prégélatinisés; Amidons et fécules solubles (amylogènes) | 6.5% |
| 3505.10.90 | Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés. - Dextrine et autres amidons et fécules modifiés - Autres | Free |
| 3505.10.90.10 | Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés. - Dextrine et autres amidons et fécules modifiés - Autres - Dextrines | Free |
| 3505.10.90.90 | Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés. - Dextrine et autres amidons et fécules modifiés - Autres - Autres | Free |
| 3505.20.10.00 | Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés. - Colles - Mélange de fécule de pommes de terre et de polymères synthétiques, devant servir à la fabrication de papiers peints pré-encollés | Free |
| 3505.20.90.00 | Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés. - Colles - Autres | 8% |
| 3506.10.00.00 | Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. - Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg | 6.5% |
| 3506.91.00 | Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. - Autres : - Adhésifs à base de polymères des nos 39.01 à 39.13 ou de caoutchouc | Free |
| 3506.91.00.10 | Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. - Autres : - Adhésifs à base de polymères des nos 39.01 à 39.13 ou de caoutchouc - Epoxide resins | Free |
| 3506.91.00.20 | Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. - Autres : - Adhésifs à base de polymères des nos 39.01 à 39.13 ou de caoutchouc - Polymères d'acétate de polyvinyle | Free |
| 3506.91.00.30 | Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. - Autres : - Adhésifs à base de polymères des nos 39.01 à 39.13 ou de caoutchouc - Polymères d'acrylique | Free |
| 3506.91.00.40 | Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. - Autres : - Adhésifs à base de polymères des nos 39.01 à 39.13 ou de caoutchouc - Colle de caoutchouc | Free |
| 3506.91.00.90 | Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. - Autres : - Adhésifs à base de polymères des nos 39.01 à 39.13 ou de caoutchouc - Autres | Free |
| 3506.99.00.00 | Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. - Autres : - Autres | 6.5% |
| 3507.10.00.00 | Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs. - Présure et ses concentrats | Free |
| 3507.90.00.00 | Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres | Free |
À propos du chapitre 35
Le chapitre 35 du tarif des douanes canadien couvre substances albuminoïdes. TariffCalc répertorie 38 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 270.0 % (moyenne 23.0 %).
25 sur 38 articles (66 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (23.0 %) | $2 302 |
| TPS 5 % | $615 |
| Coût total (avant fret) | $12 917 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
Pas sûr du bon code dans le chapitre 35 ?
Notre classifieur IA gratuit utilise les règles GRI de l’ASFC pour trouver le bon numéro tarifaire à 10 chiffres.
Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 35 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 35 couvre substances albuminoïdes. Il contient 38 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 270.0 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 35 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 35 est de 23.0 %. La majorité des articles (66 %) sont en franchise (0 %) sous NPF. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (23.0 %), les droits seraient d’environ 2 302 $, plus la TPS de 5 % (615 $), pour un total de 12 917 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
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