Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. - Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires : - Vaccins pour la médecine humaine - Contre le virus de l'influenza
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21 accords commerciaux applicables
| Code | Accord commercial | Taux |
|---|---|---|
| CUKTCA | Accord de continuité commerciale Canada-Royaume-Uni | Free |
| CCoFTA | Accord de libre-échange Canada-Colombie | Free |
| CKFTA | Accord de libre-échange Canada-Corée | Free |
| CHFTA | Accord de libre-échange Canada-Honduras | Free |
| CJFTA | Accord de libre-échange Canada-Jordanie | Free |
| CPaFTA | Accord de libre-échange Canada-Panama | Free |
| CPFTA | Accord de libre-échange Canada-Pérou | Free |
| CPTPP | Accord de partenariat transpacifique global et progressiste | Free |
| CETA | Accord économique et commercial global Canada-UE | Free |
| CIAT | Tarif de l'Accord Canada-Israël | Free |
| IT | Tarif de l'Islande | Free |
| UAT | Tarif de l'Ukraine | Free |
| NZT | Tarif de la Nouvelle-Zélande | Free |
| CEPT | Tarif de préférence Canada-AELÉ | Free |
| GPT | Tarif de préférence général | Free |
| UST | Tarif des États-Unis | Free |
| CCCT | Tarif des pays caribéens du Commonwealth | Free |
| LDCT | Tarif des pays les moins développés | Free |
| CT | Tarif du Chili | Free |
| CRT | Tarif du Costa Rica | Free |
| MT | Tarif du Mexique | Free |
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| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 3002.12.00 | Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. - Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique : - Antisérums et autres fractions du sang | Free |
| 3002.12.00.11 | Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. - Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique : - Antisérums et autres fractions du sang - Antisérum et autres constituants du sang humain : - Pour usage diagnostic | Free |
| 3002.12.00.12 | Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. - Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique : - Antisérums et autres fractions du sang - Antisérum et autres constituants du sang humain : - Autres, plasma sanguin | Free |
| 3002.12.00.13 | Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. - Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique : - Antisérums et autres fractions du sang - Antisérum et autres constituants du sang humain : - Autres, immunoglobuline | Free |
| 3002.12.00.19 | Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. - Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique : - Antisérums et autres fractions du sang - Antisérum et autres constituants du sang humain : - Autres | Free |
| 3002.12.00.21 | Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. - Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique : - Antisérums et autres fractions du sang - Antisérum et autres constituants du sang, d'origine animale : - À l'intention des humains | Free |
| 3002.12.00.29 | Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. - Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique : - Antisérums et autres fractions du sang - Antisérum et autres constituants du sang, d'origine animale : - Autres | Free |
| 3002.13.00.00 | Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. - Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique : - Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail | Free |
| 3002.14.00.00 | Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. - Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique : - Produits immunologiques, mélangés et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail | Free |
| 3002.15.00.00 | Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. - Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique : - Produits immunologiques, présentés sous forme de doses, ou conditionnés pour la vente au détail | Free |
| 3002.41.00 | Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. - Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires : - Vaccins pour la médecine humaine | Free |
| 3002.41.00.90 | Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. - Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires : - Vaccins pour la médecine humaine - Autres | Free |
| 3002.42.00 | Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. - Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires : - Vaccins pour la médecine vétérinaire | Free |
| 3002.42.00.10 | Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. - Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires : - Vaccins pour la médecine vétérinaire - Vaccins anti-aphteux; vaccins préparés en vue d'être administrés par voie parentérale; vaccins intranasals pour bovins | Free |
| 3002.42.00.90 | Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. - Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires : - Vaccins pour la médecine vétérinaire - Autres | Free |
| 3002.49.00 | Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. - Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires : - Autres | Free |
| 3002.49.00.10 | Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. - Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires : - Autres - Cultures de micro-organismes | Free |
| 3002.49.00.20 | Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. - Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires : - Autres - Toxines | Free |
| 3002.49.00.90 | Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. - Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires : - Autres - Autres | Free |
| 3002.51.00.00 | Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. - Cultures de cellules, même modifiées : - Produits de thérapie cellulaire | Free |