Chapitre 29 - Produits chimiques organiques
569 codes tarifaires dans ce chapitre, répartis en 42 positions
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Chaque position regroupe ses numéros tarifaires à 10 chiffres.
- 290120 numérosHydrocarbures acycliques. - Non saturés : - Autres
- 290214 numérosHydrocarbures cycliques. - Autres
- 290346 numérosDérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés bromés ou dérivés iodés d'hydrocarbures acycliques : - Autres
- 290410 numérosDérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. - Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluorure de perfluorooctane sulfonyle : - Acide perfluorooctane sulfonique
- 290528 numérosAlcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Autres polyalcools : - 2-Éthyl-2-(hydroxyméthyl) propane-1,3-diol (triméthylolpropane)
- 29066 numérosAlcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Aromatiques : - Alcool benzylique
- 29079 numérosPhénols; phénols-alcools. - Monophénols : - Autres
- 29085 numérosDérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools. - Autres : - 4,6-Dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) et ses sels
- 290914 numérosÉthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes d'acétals et d'hémi-acétals, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés : - Autres
- 29106 numérosÉpoxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - 1-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine)
- 29111 numérosAcétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.
- 291210 numérosAldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde. - Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées : - Autres
- 29131 numérosDérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du no 29.12.
- 291416 numérosCétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées : - 4-Méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone)
- 291520 numérosAcides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Acide acétique et ses sels; anhydride acétique : - Acide acétique
- 291620 numérosAcides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés : - Acide acrylique et ses sels
- 291718 numérosAcides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés : - Acide adipique, ses sels et ses esters
- 291826 numérosAcides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés : - Acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique (acide benzilique)
- 29192 numérosEsters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Autres
- 29209 numérosEsters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Autres
- 292120 numérosComposés à fonction amine. - Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits : - Autres
- 292234 numérosComposés aminés à fonctions oxygénées. - Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leur esters; sels de ces produits : - Acide anthranilique et ses sels
- 29235 numérosSels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. - Autres
- 292411 numérosComposés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique. - Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits : - Autres
- 29257 numérosComposés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. - Imides et leurs dérivés; sels de ces produits : - Autres
- 29265 numérosComposés à fonction nitrile. - 1-Cyanoguanidine (dicyandiamide)
- 29271 numérosComposés diazoïques, azoïques ou azoxyques.
- 29283 numérosDérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine.
- 292911 numérosComposés à autres fonctions azotées. - Autres
- 293016 numérosThiocomposés organiques. - 2-(N,N-Diéthylamino)éthanethiol
- 293129 numérosAutres composés organo-inorganiques. - Autres
- 293213 numérosComposés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement. - Autres : - 1-(1,3-Benzodioxole-5-y1)propane-2-one
- 293344 numérosComposés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement. - Autres : - Alprazolam (DCI), camazépam (DCI), chlordiazépoxide (DCI), clonazépam (DCI), clorazépate, délorazépam (DCI), diazépam (DCI), estazolam (DCI), fludiazépam (DCI), flunitrazépam (DCI), flurazépam (DCI), halazépam (DCI), loflazépate d'éthyle (DCI), lorazépam (DCI), lormétazépam (DCI), mazindol (DCI), médazépam (DCI), midazolam (DCI), nimétazépam (DCI), nitrazépam (DCI), nordazépam (DCI), oxazépam (DCI), pinazépam (DCI), prazépam (DCI), pyrovalérone (DCI), témazépam (DCI), tétrazépam (DCI) et triazolam (DCI); sels de ces produits
- 29348 numérosAcides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques. - Autres : - Aminorex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), cloxazolam (DCI), dextromoramide (DCI), haloxazolam (DCI), kétazolam (DCI), mésocarb (DCI), oxazolam (DCI), pémoline (DCI), phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil (DCI); sels de ces produits
- 29356 numérosSulfonamides. - Autres
- 293631 numérosProvitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques. - Autres, y compris les concentrats naturels
- 293711 numérosHormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones. - Autres hormones et leurs dérivés; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones : - Autres
- 29382 numérosHétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. - Autres
- 293919 numérosAlcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. - Alcaloïdes de l'ephedra et leurs dérivés; sels de ces produits : - Autres
- 29401 numérosSucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des nos 29.37, 29.38 ou 29.39.
- 294110 numérosAntibiotiques. - Autres
- 29421 numérosAutres composés organiques.
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 2901.10.00 | Hydrocarbures acycliques. - Saturés | Free |
| 2901.10.00.11 | Hydrocarbures acycliques. - Saturés - Butanes : - n-Butane | Free |
| 2901.10.00.12 | Hydrocarbures acycliques. - Saturés - Butanes : - 2-Méthylpropane (isobutane) | Free |
| 2901.10.00.20 | Hydrocarbures acycliques. - Saturés - Hexanes | Free |
| 2901.10.00.30 | Hydrocarbures acycliques. - Saturés - Pentanes | Free |
| 2901.10.00.40 | Hydrocarbures acycliques. - Saturés - Éthane | Free |
| 2901.10.00.90 | Hydrocarbures acycliques. - Saturés - Autres | Free |
| 2901.21.00.00 | Hydrocarbures acycliques. - Non saturés : - Éthylène | Free |
| 2901.22.00.00 | Hydrocarbures acycliques. - Non saturés : - Propène (propylène) | Free |
| 2901.23.00 | Hydrocarbures acycliques. - Non saturés : - Butène (butylène) et ses isomères | Free |
| 2901.23.00.10 | Hydrocarbures acycliques. - Non saturés : - Butène (butylène) et ses isomères - Butène-1 | Free |
| 2901.23.00.20 | Hydrocarbures acycliques. - Non saturés : - Butène (butylène) et ses isomères - Isobutène | Free |
| 2901.23.00.90 | Hydrocarbures acycliques. - Non saturés : - Butène (butylène) et ses isomères - Autres | Free |
| 2901.24.00.00 | Hydrocarbures acycliques. - Non saturés : - Buta-1,3-diène et isoprène | Free |
| 2901.29.00 | Hydrocarbures acycliques. - Non saturés : - Autres | Free |
| 2901.29.00.11 | Hydrocarbures acycliques. - Non saturés : - Autres - Alpha oléfines linéaires, non mélangées : - 1-Octène | Free |
| 2901.29.00.12 | Hydrocarbures acycliques. - Non saturés : - Autres - Alpha oléfines linéaires, non mélangées : - 1-Hexène | Free |
| 2901.29.00.19 | Hydrocarbures acycliques. - Non saturés : - Autres - Alpha oléfines linéaires, non mélangées : - Autres | Free |
| 2901.29.00.91 | Hydrocarbures acycliques. - Non saturés : - Autres - Autres : - Nonènes | Free |
| 2901.29.00.99 | Hydrocarbures acycliques. - Non saturés : - Autres - Autres : - Autres | Free |
| 2902.11.00.00 | Hydrocarbures cycliques. - Cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques : - Cyclohexane | Free |
| 2902.19.00.00 | Hydrocarbures cycliques. - Cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques : - Autres | Free |
| 2902.20.00.00 | Hydrocarbures cycliques. - Benzène | Free |
| 2902.30.00.00 | Hydrocarbures cycliques. - Toluène | Free |
| 2902.41.00.00 | Hydrocarbures cycliques. - Xylènes : - o-Xylène | Free |
| 2902.42.00.00 | Hydrocarbures cycliques. - Xylènes : - m-Xylène | Free |
| 2902.43.00.00 | Hydrocarbures cycliques. - Xylènes : - p-Xylène | Free |
| 2902.44.00.00 | Hydrocarbures cycliques. - Xylènes : - Isomères du xylène en mélange | Free |
| 2902.50.00.00 | Hydrocarbures cycliques. - Styrène | Free |
| 2902.60.00.00 | Hydrocarbures cycliques. - Éthylbenzène | Free |
| 2902.70.00.00 | Hydrocarbures cycliques. - Cumène | Free |
| 2902.90.00 | Hydrocarbures cycliques. - Autres | Free |
| 2902.90.00.30 | Hydrocarbures cycliques. - Autres - Naphtalène | Free |
| 2902.90.00.90 | Hydrocarbures cycliques. - Autres - Autres | Free |
| 2903.11.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques : - Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle) | Free |
| 2903.12.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques : - Dichlorométhane (chlorure de méthylène) | Free |
| 2903.13.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques : - Chloroforme (trichlorométhane) | Free |
| 2903.14.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques : - Tétrachlorure de carbone | Free |
| 2903.15.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques : - Dichlorure d'éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane) | Free |
| 2903.19.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques : - Autres | Free |
| 2903.21.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques : - Chlorure de vinyle (chloroéthylène) | Free |
| 2903.22.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques : - Trichloroéthylène | Free |
| 2903.23.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques : - Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène) | Free |
| 2903.29.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques : - Autres | Free |
| 2903.41.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques : - Trifluorométhane (HFC-23) | Free |
| 2903.42.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques : - Difluorométhane (HFC-32) | Free |
| 2903.43.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques : - Fluorométhane (HFC-41), 1,2-difluoroéthane (HFC-152) et 1,1-difluoroéthane (HFC-152a) | Free |
| 2903.44.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques : - Pentafluoroéthane (HFC-125), 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a) et 1,1,2-trifluoroéthane (HFC-143) | Free |
| 2903.45.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques : - 1,1,1,2-Tétrafluoroéthane (HFC-134a) et 1,1,2,2-tétrafluoroéthane (HFC-134) | Free |
| 2903.46.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques : - 1,1,1,2,3,3,3-Heptafluoropropane (HFC-227ea), 1,1,1,2,2,3-hexafluoropropane (HFC-236cb), 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane (HFC-236ea) et 1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane (HFC-236fa) | Free |
| 2903.47.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques : - 1,1,1,3,3-Pentafluoropropane (HFC-245fa) et 1,1,2,2,3-pentafluoropropane (HFC-245ca) | Free |
| 2903.48.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques : - 1,1,1,3,3-Pentafluorobutane (HFC-365mfc) et 1,1,1,2,2,3,4,5,5,5-décafluoropentane (HFC-43-10mee) | Free |
| 2903.49.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques : - Autres | Free |
| 2903.51.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques : - 2,3,3,3-Tétrafluoropropène (HFO-1234yf), 1,3,3,3-tétrafluoropropène (HFO-1234ze) et (Z)-1,1,1,4,4,4-hexafluoro-2-butène (HFO-1336mzz) | Free |
| 2903.59.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques : - Autres | Free |
| 2903.59.00.20 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques : - Autres - 1,1,3,3,3-Pentafluoro-2-(trifluorométhyl)prop-1-ène | Free |
| 2903.59.00.90 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques : - Autres - Autres | Free |
| 2903.61.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés bromés ou dérivés iodés d'hydrocarbures acycliques : - Bromure de méthyle (bromométhane) | Free |
| 2903.62.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés bromés ou dérivés iodés d'hydrocarbures acycliques : - Dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane) | Free |
| 2903.69.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés bromés ou dérivés iodés d'hydrocarbures acycliques : - Autres | Free |
| 2903.71.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents : - Chlorodifluorométhane (HCFC-22) | Free |
| 2903.72.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents : - Dichlorotrifluoroéthanes (HCFC-123) | Free |
| 2903.73.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents : - Dichlorofluoroéthanes (HCFC-141, 141b) | Free |
| 2903.74.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents : - Chlorodifluoroéthanes (HCFC-142, 142b) | Free |
| 2903.75.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents : - Dichloropentafluoropropanes (HCFC-225, 225ca, 225cb) | Free |
| 2903.76.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents : - Bromochlorodifluorométhane (halon-1211), bromotrifluorométhane (halon-1301) et dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402) | Free |
| 2903.77.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents : - Autres, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore | Free |
| 2903.78.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents : - Autres dérivés perhalogénés | Free |
| 2903.79.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents : - Autres | Free |
| 2903.81.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques : - 1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, DCI) | Free |
| 2903.82.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques : - Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO) | Free |
| 2903.83.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques : - Mirex (ISO) | Free |
| 2903.89.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques : - Autres | Free |
| 2903.89.00.10 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques : - Autres - Hexabromocyclododécanes (HBCD) | Free |
| 2903.89.00.90 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques : - Autres - Autres | Free |
| 2903.91.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques : - Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène | Free |
| 2903.92.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques : - Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane) | Free |
| 2903.93.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques : - Pentachlorobenzène (ISO) | Free |
| 2903.94.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques : - Hexabromobiphényles | Free |
| 2903.99.00.00 | Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques : - Autres | Free |
| 2904.10.00.00 | Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. - Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques | Free |
| 2904.20.00.00 | Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. - Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés | Free |
| 2904.31.00.00 | Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. - Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluorure de perfluorooctane sulfonyle : - Acide perfluorooctane sulfonique | Free |
| 2904.32.00.00 | Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. - Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluorure de perfluorooctane sulfonyle : - Sulfonate de perfluorooctane d'ammonium | Free |
| 2904.33.00.00 | Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. - Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluorure de perfluorooctane sulfonyle : - Sulfonate de perfluorooctane de lithium | Free |
| 2904.34.00.00 | Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. - Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluorure de perfluorooctane sulfonyle : - Sulfonate de perfluorooctane de potassium | Free |
| 2904.35.00.00 | Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. - Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluorure de perfluorooctane sulfonyle : - Autres sels d'acide perfluorooctane sulfonique | Free |
| 2904.36.00.00 | Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. - Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluorure de perfluorooctane sulfonyle : - Fluorure de perfluorooctane sulfonyle | Free |
| 2904.91.00.00 | Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. - Autres : - Trichloronitrométhane (chloropicrine) | Free |
| 2904.99.00.00 | Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. - Autres : - Autres | Free |
| 2905.11.00.00 | Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Monoalcools saturés : - Méthanol (alcool méthylique) | Free |
| 2905.12.00 | Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Monoalcools saturés : - Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique) | Free |
| 2905.12.00.10 | Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Monoalcools saturés : - Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique) - Propane-1-ol | Free |
| 2905.12.00.20 | Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Monoalcools saturés : - Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique) - Propane-2-ol | Free |
| 2905.13.00.00 | Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Monoalcools saturés : - Butane-1-ol (alcool n-butylique) | Free |
| 2905.14.00.00 | Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Monoalcools saturés : - Autres butanols | Free |
| 2905.16.00 | Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Monoalcools saturés : - Octanol (alcool octylique) et ses isomères | Free |
| 2905.16.00.20 | Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Monoalcools saturés : - Octanol (alcool octylique) et ses isomères - 2-Éthyl-1-hexanol | Free |
| 2905.16.00.90 | Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Monoalcools saturés : - Octanol (alcool octylique) et ses isomères - Autres | Free |
| 2905.17.00.00 | Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Monoalcools saturés : - Dodécane-1-ol (alcool laurique), hexadécane-1-ol (alcool cétylique) et octadécane-1-ol (alcool stéarique) | Free |
À propos du chapitre 29
Le chapitre 29 du tarif des douanes canadien couvre produits chimiques organiques. TariffCalc répertorie 100 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 0.0 % (moyenne 0.0 %).
100 sur 100 articles (100 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (0.0 %) | $0 |
| TPS 5 % | $500 |
| Coût total (avant fret) | $10 500 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
Pas sûr du bon code dans le chapitre 29 ?
Notre classifieur IA gratuit utilise les règles GRI de l’ASFC pour trouver le bon numéro tarifaire à 10 chiffres.
Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 29 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 29 couvre produits chimiques organiques. Il contient 100 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 0.0 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 29 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 29 est de 0.0 %. La majorité des articles (100 %) sont en franchise (0 %) sous NPF. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (0.0 %), les droits seraient d’environ 0 $, plus la TPS de 5 % (500 $), pour un total de 10 500 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
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