Chapitre 28 - Produits chimiques inorganiques
226 codes tarifaires dans ce chapitre, répartis en 50 positions
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Chaque position regroupe ses numéros tarifaires à 10 chiffres.
- 28013 numérosFluor, chlore, brome et iode. - Chlore
- 28021 numérosSoufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal.
- 28033 numérosCarbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs).
- 280413 numérosHydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. - Arsenic
- 28055 numérosMétaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. - Mercure
- 28062 numérosChlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique. - Acide chlorosulfurique
- 28071 numérosAcide sulfurique; oléum.
- 28081 numérosAcide nitrique; acides sulfonitriques.
- 28096 numérosPentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. - Acide phosphorique et acides polyphosphoriques
- 28101 numérosOxydes de bore; acides boriques.
- 28119 numérosAutres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. - Autres acides inorganiques : - Autres
- 281211 numérosHalogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. - Autres
- 28132 numérosSulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. - Autres
- 28142 numérosAmmoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque). - Ammoniac anhydre
- 28156 numérosHydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium. - Hydroxyde de potassium (potasse caustique)
- 28162 numérosHydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum. - Hydroxyde et peroxyde de magnésium
- 28173 numérosOxyde de zinc; peroxyde de zinc.
- 28186 numérosCorindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium. - Corindon artificiel, chimiquement défini ou non
- 28192 numérosOxydes et hydroxydes de chrome. - Autres
- 28202 numérosOxydes de manganèse. - Autres
- 28212 numérosOxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe2O3. - Oxydes et hydroxydes de fer
- 28221 numérosOxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce.
- 28233 numérosOxydes de titane.
- 28242 numérosOxydes de plomb; minium et mine orange. - Autres
- 282511 numérosHydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux. - Autres
- 28264 numérosFluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor. - Autres
- 282713 numérosChlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures. - Autres chlorures : - Autres
- 28282 numérosHypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. - Autres
- 28293 numérosChlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates. - Autres
- 28302 numérosSulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. - Autres
- 28312 numérosDithionites et sulfoxylates. - Autres
- 28323 numérosSulfites; thiosulfates. - Autres sulfites
- 283316 numérosSulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates). - Aluns
- 28343 numérosNitrites; nitrates. - Nitrates : - Autres
- 283512 numérosPhosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. - Phosphates : - Autres
- 283610 numérosCarbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium. - Autres : - Autres
- 28373 numérosCyanures, oxycyanures et cyanures complexes. - Cyanures complexes
- 28393 numérosSilicates; silicates des métaux alcalins du commerce. - Autres
- 28404 numérosBorates; peroxoborates (perborates). - Autres borates
- 28417 numérosSels des acides oxométalliques ou peroxométalliques. - Autres
- 28422 numérosAutres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures. - Autres
- 28435 numérosMétaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. - Autres composés; amalgames
- 284411 numérosÉléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. - Éléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires
- 28455 numérosIsotopes autres que ceux du no 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. - Autres
- 28462 numérosComposés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux. - Autres
- 28473 numérosPeroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée.
- 28495 numérosCarbures, de constitution chimique définie ou non. - Autres
- 28501 numérosHydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du no 28.49.
- 28523 numérosComposés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames. - Autres - Albuminate de mercure; Nucléoprotéides de mercure
- 28532 numérosPhosphures, de constitution chimique définie on non, à l'exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux. - Autres
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 2801.10.00.00 | Fluor, chlore, brome et iode. - Chlore | Free |
| 2801.20.00.00 | Fluor, chlore, brome et iode. - Iode | Free |
| 2801.30.00.00 | Fluor, chlore, brome et iode. - Fluor; brome | Free |
| 2802.00.00.00 | Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. | Free |
| 2803.00.00 | Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). | Free |
| 2803.00.00.10 | Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). - Noir de fumée | Free |
| 2803.00.00.90 | Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). - Autres | Free |
| 2804.10.00.00 | Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. - Hydrogène | Free |
| 2804.21.00.00 | Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. - Gaz rares : - Argon | Free |
| 2804.29.00 | Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. - Gaz rares : - Autres | Free |
| 2804.29.00.10 | Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. - Gaz rares : - Autres - Hélium | Free |
| 2804.29.00.90 | Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. - Gaz rares : - Autres - Autres | Free |
| 2804.30.00.00 | Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. - Azote | Free |
| 2804.40.00.00 | Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. - Oxygène | Free |
| 2804.50.00.00 | Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. - Bore; tellure | Free |
| 2804.61.00.00 | Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. - Silicium : - Contenant en poids au moins 99,99 % de silicium | Free |
| 2804.69.00.00 | Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. - Silicium : - Autre | Free |
| 2804.70.00.00 | Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. - Phosphore | Free |
| 2804.80.00.00 | Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. - Arsenic | Free |
| 2804.90.00.00 | Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. - Sélénium | Free |
| 2805.11.00.00 | Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. - Métaux alcalins ou alcalino-terreux : - Sodium | Free |
| 2805.12.00.00 | Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. - Métaux alcalins ou alcalino-terreux : - Calcium | Free |
| 2805.19.00.00 | Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. - Métaux alcalins ou alcalino-terreux : - Autres | Free |
| 2805.30.00.00 | Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. - Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux | Free |
| 2805.40.00.00 | Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. - Mercure | Free |
| 2806.10.00.00 | Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique. - Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique) | Free |
| 2806.20.00.00 | Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique. - Acide chlorosulfurique | Free |
| 2807.00.00.00 | Acide sulfurique; oléum. | Free |
| 2808.00.00.00 | Acide nitrique; acides sulfonitriques. | Free |
| 2809.10.00.00 | Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. - Pentaoxyde de diphosphore | Free |
| 2809.20.00 | Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. - Acide phosphorique et acides polyphosphoriques | Free |
| 2809.20.00.11 | Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. - Acide phosphorique et acides polyphosphoriques - Acides phosphoriques, pour engrais : - À teneur superacide (68-72 % P2O5) | Free |
| 2809.20.00.19 | Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. - Acide phosphorique et acides polyphosphoriques - Acides phosphoriques, pour engrais : - Autres | Free |
| 2809.20.00.20 | Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. - Acide phosphorique et acides polyphosphoriques - Autres acides phosphoriques | Free |
| 2809.20.00.30 | Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. - Acide phosphorique et acides polyphosphoriques - Acides polyphosphoriques | Free |
| 2810.00.00.00 | Oxydes de bore; acides boriques. | Free |
| 2811.11.00.00 | Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. - Autres acides inorganiques : - Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique) | Free |
| 2811.12.00.00 | Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. - Autres acides inorganiques : - Cyanure d'hydrogène (acide cyanhydrique) | Free |
| 2811.19.00.00 | Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. - Autres acides inorganiques : - Autres | Free |
| 2811.21.00.00 | Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. - Autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques : - Dioxyde de carbone | Free |
| 2811.22.00 | Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. - Autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques : - Dioxyde de silicium | Free |
| 2811.22.00.10 | Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. - Autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques : - Dioxyde de silicium - Silice hydraté | Free |
| 2811.22.00.20 | Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. - Autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques : - Dioxyde de silicium - Gel de silice | Free |
| 2811.22.00.90 | Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. - Autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques : - Dioxyde de silicium - Autres | Free |
| 2811.29.00.00 | Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. - Autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques : - Autres | Free |
| 2812.11.00.00 | Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. - Chlorures et oxychlorures : - Dichlorure de carbonyle (phosgène) | Free |
| 2812.12.00.00 | Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. - Chlorures et oxychlorures : - Oxychlorure de phosphore | Free |
| 2812.13.00.00 | Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. - Chlorures et oxychlorures : - Trichlorure de phosphore | Free |
| 2812.14.00.00 | Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. - Chlorures et oxychlorures : - Pentachlorure de phosphore | Free |
| 2812.15.00.00 | Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. - Chlorures et oxychlorures : - Monochlorure de soufre | Free |
| 2812.16.00.00 | Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. - Chlorures et oxychlorures : - Dichlorure de soufre | Free |
| 2812.17.00.00 | Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. - Chlorures et oxychlorures : - Chlorure de thionyle | Free |
| 2812.19.00 | Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. - Chlorures et oxychlorures : - Autres | Free |
| 2812.19.00.10 | Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. - Chlorures et oxychlorures : - Autres - Trichlorure d'arsenic | Free |
| 2812.19.00.90 | Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. - Chlorures et oxychlorures : - Autres - Autres | Free |
| 2812.90.00.00 | Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. - Autres | Free |
| 2813.10.00.00 | Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. - Disulfure de carbone | Free |
| 2813.90.00.00 | Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. - Autres | Free |
| 2814.10.00.00 | Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque). - Ammoniac anhydre | Free |
| 2814.20.00.00 | Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque). - Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque) | Free |
| 2815.11.00.00 | Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium. - Hydroxyde de sodium (soude caustique) : - Solide | Free |
| 2815.12.00.00 | Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium. - Hydroxyde de sodium (soude caustique) : - En solution aqueuse (lessive de soude caustique) | Free |
| 2815.20.00 | Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium. - Hydroxyde de potassium (potasse caustique) | Free |
| 2815.20.00.10 | Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium. - Hydroxyde de potassium (potasse caustique) - Solide | Free |
| 2815.20.00.20 | Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium. - Hydroxyde de potassium (potasse caustique) - En solution aqueuse | Free |
| 2815.30.00.00 | Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium. - Peroxydes de sodium ou de potassium | Free |
| 2816.10.00.00 | Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum. - Hydroxyde et peroxyde de magnésium | Free |
| 2816.40.00.00 | Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum. - Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum | Free |
| 2817.00.00 | Oxyde de zinc; peroxyde de zinc. | Free |
| 2817.00.00.10 | Oxyde de zinc; peroxyde de zinc. - Oxyde de zinc, ayant une teneur en zinc n'excèdant pas 75 %, désigné comme le métal, devant servir à la fabrication de denrées alimentaires pour animaux ou volailles | Free |
| 2817.00.00.90 | Oxyde de zinc; peroxyde de zinc. - Autres | Free |
| 2818.10.00.00 | Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium. - Corindon artificiel, chimiquement défini ou non | Free |
| 2818.20.00 | Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium. - Oxyde d'aluminium autre que le corindon artificiel | Free |
| 2818.20.00.10 | Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium. - Oxyde d'aluminium autre que le corindon artificiel - Alumine traitée pour transformation en aluminium | Free |
| 2818.20.00.20 | Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium. - Oxyde d'aluminium autre que le corindon artificiel - Alumine activée | Free |
| 2818.20.00.90 | Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium. - Oxyde d'aluminium autre que le corindon artificiel - Autres | Free |
| 2818.30.00.00 | Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium. - Hydroxyde d'aluminium | Free |
| 2819.10.00.00 | Oxydes et hydroxydes de chrome. - Trioxyde de chrome | Free |
| 2819.90.00.00 | Oxydes et hydroxydes de chrome. - Autres | Free |
| 2820.10.00.00 | Oxydes de manganèse. - Dioxyde de manganèse | Free |
| 2820.90.00.00 | Oxydes de manganèse. - Autres | Free |
| 2821.10.00.00 | Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe2O3. - Oxydes et hydroxydes de fer | Free |
| 2821.20.00.00 | Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe2O3. - Terres colorantes | Free |
| 2822.00.00.00 | Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce. | Free |
| 2823.00.00 | Oxydes de titane. | Free |
| 2823.00.00.10 | Oxydes de titane. - Dioxyde titanique | Free |
| 2823.00.00.90 | Oxydes de titane. - Autres | Free |
| 2824.10.00.00 | Oxydes de plomb; minium et mine orange. - Monoxyde de plomb (litharge, massicot) | Free |
| 2824.90.00.00 | Oxydes de plomb; minium et mine orange. - Autres | Free |
| 2825.10.00.00 | Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux. - Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques | Free |
| 2825.20.00.00 | Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux. - Oxyde et hydroxyde de lithium | Free |
| 2825.30.00.00 | Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux. - Oxydes et hydroxydes de vanadium | Free |
| 2825.40.00.00 | Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux. - Oxydes et hydroxydes de nickel | Free |
| 2825.50.00.00 | Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux. - Oxydes et hydroxydes de cuivre | Free |
| 2825.60.00 | Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux. - Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium | Free |
| 2825.60.00.10 | Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux. - Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium - Oxydes de germanium | Free |
| 2825.60.00.20 | Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux. - Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium - Dioxyde de zirconium | Free |
| 2825.70.00.00 | Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux. - Oxydes et hydroxydes de molybdène | Free |
| 2825.80.00.00 | Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux. - Oxydes d'antimoine | Free |
| 2825.90.00.00 | Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux. - Autres | Free |
À propos du chapitre 28
Le chapitre 28 du tarif des douanes canadien couvre produits chimiques inorganiques. TariffCalc répertorie 100 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 0.0 % (moyenne 0.0 %).
100 sur 100 articles (100 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (0.0 %) | $0 |
| TPS 5 % | $500 |
| Coût total (avant fret) | $10 500 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
Pas sûr du bon code dans le chapitre 28 ?
Notre classifieur IA gratuit utilise les règles GRI de l’ASFC pour trouver le bon numéro tarifaire à 10 chiffres.
Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 28 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 28 couvre produits chimiques inorganiques. Il contient 100 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 0.0 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 28 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 28 est de 0.0 %. La majorité des articles (100 %) sont en franchise (0 %) sous NPF. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (0.0 %), les droits seraient d’environ 0 $, plus la TPS de 5 % (500 $), pour un total de 10 500 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
Calculez les droits d'importation pour les produits du chapitre 28
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