Code SH 1806.90.90

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Autres

Unité: KGM

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

6%

Droits applicables

Taux préférentiels par accord commercial

22 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
AUTTarif de l'Australie3.5%,
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
NZTTarif de la Nouvelle-Zélande3.5%,
CEPTTarif de préférence Canada-AELÉFree
GPTTarif de préférence général4%
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

Calculez les droits d'importation pour le code SH 1806.90.90

Obtenez un calcul complet des droits, taxes et frais pour le code SH 1806.90.90, incluant les surtaxes, TPS/TVH et taxes provinciales.

Ouvrir le calculateur

Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 18

Code SHDescriptionTaux NPF
1806.10.10.00Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants - Contenant au moins 90 % de sucre en poids6%
1806.10.90.00Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants - Autres6%
1806.20.10.00Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg - Pâte de cacao contenant seulement du sucre ou d'autres éducorants, enrichie ou non par l'addition de beurre de cacao, mais ne contenant aucun autre ingrédientFree
1806.20.21.00Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg - Mélange de crème glacée ou mélange de lait glacé au chocolat : - Dans les limites de l'engagement d'accès5%
1806.20.22.00Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg - Mélange de crème glacée ou mélange de lait glacé au chocolat : - Au-dessus de l'engagement d'accès265% but not less than $1.15/kg
1806.20.90Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg - AutresFree
1806.20.90.10Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg - Autres - Miettes de chocolat : - Miettes de chocolat, poudres de chocolatFree
1806.20.90.90Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg - Autres - AutresFree
1806.31.00.00Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons : - Fourrés6%
1806.32.00Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons : - Non fourrés6%
1806.32.00.10Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons : - Non fourrés - Confiseries6%
1806.32.00.90Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons : - Non fourrés - Autres6%
1806.90.11.00Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Mélange de crème glacée ou mélange de lait glacé au chocolat : - Dans les limites de l'engagement d'accès5%
1806.90.12.00Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Mélange de crème glacée ou mélange de lait glacé au chocolat : - Au-dessus de l'engagement d'accès265% but not less than $1.15/kg
1806.90.90.11Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - Chocolats6%
1806.90.90.12Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - Fruits à coques, enrobés de chocolat6%
1806.90.90.13Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - Autres confiseries6%
1806.90.90.19Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - Autres6%
1806.90.90.91Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Autres - Autres : - Fruits à coques, enrobés de chocolat6%
1806.90.90.92Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Autres - Autres : - Autres confiseries6%