Chapitre 18 - Cacao et ses préparations
28 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 1801.00.00.00 | Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. | Free |
| 1802.00.00.00 | Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. | Free |
| 1803.10.00.00 | Pâte de cacao, même dégraissée. - Non dégraissée | Free |
| 1803.20.00.00 | Pâte de cacao, même dégraissée. - Complètement ou partiellement dégraissée | Free |
| 1804.00.00.00 | Beurre, graisse et huile de cacao. | Free |
| 1805.00.00.00 | Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. | Free |
| 1806.10.10.00 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants - Contenant au moins 90 % de sucre en poids | 6% |
| 1806.10.90.00 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants - Autres | 6% |
| 1806.20.10.00 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg - Pâte de cacao contenant seulement du sucre ou d'autres éducorants, enrichie ou non par l'addition de beurre de cacao, mais ne contenant aucun autre ingrédient | Free |
| 1806.20.21.00 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg - Mélange de crème glacée ou mélange de lait glacé au chocolat : - Dans les limites de l'engagement d'accès | 5% |
| 1806.20.22.00 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg - Mélange de crème glacée ou mélange de lait glacé au chocolat : - Au-dessus de l'engagement d'accès | 265% but not less than $1.15/kg |
| 1806.20.90 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg - Autres | Free |
| 1806.20.90.10 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg - Autres - Miettes de chocolat : - Miettes de chocolat, poudres de chocolat | Free |
| 1806.20.90.90 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg - Autres - Autres | Free |
| 1806.31.00.00 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons : - Fourrés | 6% |
| 1806.32.00 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons : - Non fourrés | 6% |
| 1806.32.00.10 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons : - Non fourrés - Confiseries | 6% |
| 1806.32.00.90 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons : - Non fourrés - Autres | 6% |
| 1806.90.11.00 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Mélange de crème glacée ou mélange de lait glacé au chocolat : - Dans les limites de l'engagement d'accès | 5% |
| 1806.90.12.00 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Mélange de crème glacée ou mélange de lait glacé au chocolat : - Au-dessus de l'engagement d'accès | 265% but not less than $1.15/kg |
| 1806.90.90 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Autres | 6% |
| 1806.90.90.11 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - Chocolats | 6% |
| 1806.90.90.12 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - Fruits à coques, enrobés de chocolat | 6% |
| 1806.90.90.13 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - Autres confiseries | 6% |
| 1806.90.90.19 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - Autres | 6% |
| 1806.90.90.91 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Autres - Autres : - Fruits à coques, enrobés de chocolat | 6% |
| 1806.90.90.92 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Autres - Autres : - Autres confiseries | 6% |
| 1806.90.90.99 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Autres - Autres : - Autres | 6% |
À propos du chapitre 18
Le chapitre 18 du tarif des douanes canadien couvre cacao et ses préparations. TariffCalc répertorie 28 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 265.0 % (moyenne 22.3 %).
10 sur 28 articles (36 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (22.3 %) | $2 229 |
| TPS 5 % | $611 |
| Coût total (avant fret) | $12 840 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
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Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 18 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 18 couvre cacao et ses préparations. Il contient 28 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 265.0 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 18 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 18 est de 22.3 %. 10 articles sur 28 sont en franchise sous NPF, le reste étant assujetti à un droit. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (22.3 %), les droits seraient d’environ 2 229 $, plus la TPS de 5 % (611 $), pour un total de 12 840 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
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