28 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 1801.00.00.00 | Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. | Free |
| 1802.00.00.00 | Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. | Free |
| 1803.10.00.00 | Pâte de cacao, même dégraissée. - Non dégraissée | Free |
| 1803.20.00.00 | Pâte de cacao, même dégraissée. - Complètement ou partiellement dégraissée | Free |
| 1804.00.00.00 | Beurre, graisse et huile de cacao. | Free |
| 1805.00.00.00 | Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. | Free |
| 1806.10.10.00 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants - Contenant au moins 90 % de sucre en poids | 6% |
| 1806.10.90.00 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants - Autres | 6% |
| 1806.20.10.00 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg - Pâte de cacao contenant seulement du sucre ou d'autres éducorants, enrichie ou non par l'addition de beurre de cacao, mais ne contenant aucun autre ingrédient | Free |
| 1806.20.21.00 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg - Mélange de crème glacée ou mélange de lait glacé au chocolat : - Dans les limites de l'engagement d'accès | 5% |
| 1806.20.22.00 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg - Mélange de crème glacée ou mélange de lait glacé au chocolat : - Au-dessus de l'engagement d'accès | 265% but not less than $1.15/kg |
| 1806.20.90 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg - Autres | Free |
| 1806.20.90.10 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg - Autres - Miettes de chocolat : - Miettes de chocolat, poudres de chocolat | Free |
| 1806.20.90.90 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg - Autres - Autres | Free |
| 1806.31.00.00 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons : - Fourrés | 6% |
| 1806.32.00 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons : - Non fourrés | 6% |
| 1806.32.00.10 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons : - Non fourrés - Confiseries | 6% |
| 1806.32.00.90 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons : - Non fourrés - Autres | 6% |
| 1806.90.11.00 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Mélange de crème glacée ou mélange de lait glacé au chocolat : - Dans les limites de l'engagement d'accès | 5% |
| 1806.90.12.00 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Mélange de crème glacée ou mélange de lait glacé au chocolat : - Au-dessus de l'engagement d'accès | 265% but not less than $1.15/kg |
| 1806.90.90 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Autres | 6% |
| 1806.90.90.11 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - Chocolats | 6% |
| 1806.90.90.12 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - Fruits à coques, enrobés de chocolat | 6% |
| 1806.90.90.13 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - Autres confiseries | 6% |
| 1806.90.90.19 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - Autres | 6% |
| 1806.90.90.91 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Autres - Autres : - Fruits à coques, enrobés de chocolat | 6% |
| 1806.90.90.92 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Autres - Autres : - Autres confiseries | 6% |
| 1806.90.90.99 | Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Autres - Autres : - Autres | 6% |
Obtenez un calcul complet des droits de douane, surtaxes, TPS/TVH et taxes provinciales pour n'importe quel code tarifaire de ce chapitre.
Ouvrir le calculateur