Code SH 1604.14.90.99

Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Thons, listaos et bonites (Sarda spp.) - Autres - Autres : - Autres

Unité: KGM

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

7%

Droits applicables

Taux préférentiels par accord commercial

21 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
NZTTarif de la Nouvelle-ZélandeFree
CEPTTarif de préférence Canada-AELÉFree
GPTTarif de préférence général3.5%
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 16

Code SHDescriptionTaux NPF
1604.11.00Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson.2%
1604.11.00.20Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Autres, en conserve ou en pots de verre : - Kétas2%
1604.11.00.30Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Cohos2%
1604.11.00.40Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Roses2%
1604.11.00.50Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Rouges2%
1604.11.00.90Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Autres2%
1604.12.10.00Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Harengs - SaumurésFree
1604.12.90.00Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Harengs - Autres5%
1604.13.10.00Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Sardines, sardinelles et sprats ou esprots - En conserve ou en pots de verreFree
1604.13.90.00Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Sardines, sardinelles et sprats ou esprots - Autres9%
1604.14.10.00Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Thons, listaos et bonites (Sarda spp.) - Bonite d'Atlantique4.5%
1604.14.90Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Thons, listaos et bonites (Sarda spp.) - Autres7%
1604.14.90.11Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Thons, listaos et bonites (Sarda spp.) - Autres - Dans l'huile ou dans des préparations contenant de l'huile : - En flocons, en conserve ou en pots de verre7%
1604.14.90.19Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Thons, listaos et bonites (Sarda spp.) - Autres - Dans l'huile ou dans des préparations contenant de l'huile : - Autres7%
1604.14.90.91Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Thons, listaos et bonites (Sarda spp.) - Autres - Autres : - En flocons, en conserve ou en pots de verre7%
1604.15.00.00Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Maquereaux8%
1604.16.10.00Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Anchois - En conserve ou en pots de verreFree
1604.16.90.00Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Anchois - Autres9%
1604.17.00.00Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Anguilles7%
1604.18.00.00Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Ailerons de requins7%