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Code SH 1602.41.10.00

Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. - De l'espèce porcine : - Jambons et leurs morceaux - En conserve ou en pots de verre

Unité: KGM

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

9.5%

Droits applicables

Taux préférentiels par accord commercial

17 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
UATTarif de l'UkraineFree
CEPTTarif de préférence Canada-AELÉFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Guides connexes

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Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 16

Code SHDescriptionTaux NPF
1602.10.10.00Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. - Préparations homogénéisées - De coqs, poules, dindons et dindes de la position 01.0512.5%
1602.10.90.00Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. - Préparations homogénéisées - Autres12.5%
1602.20.10.00Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. - De foies de tous animaux - Pâtés de foie avec truffes3%
1602.20.21.00Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. - De foies de tous animaux - Purée de coqs et poules, autres qu'en conserve ou en pots de verre : - Dans les limites de l'engagement d'accèsFree
1602.20.22.00Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. - De foies de tous animaux - Purée de coqs et poules, autres qu'en conserve ou en pots de verre : - Au-dessus de l'engagement d'accès238%
1602.20.31.00Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. - De foies de tous animaux - Purée de dindons et dindes, autres qu'en conserve ou en pots de verre : - Dans les limites de l'engagement d'accèsFree
1602.20.32.00Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. - De foies de tous animaux - Purée de dindons et dindes, autres qu'en conserve ou en pots de verre : - Au-dessus de l'engagement d'accès154.5%
1602.20.90.00Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. - De foies de tous animaux - AutresFree
1602.31.11Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. - De volailles du n0 01.05 : - De dinde - Plats cuisinés : - Mélanges définis de spécialité11%
1602.31.11.10Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. - De volailles du n0 01.05 : - De dinde - Plats cuisinés : - Mélanges définis de spécialité - En conserve ou en pots de verre11%
1602.31.11.90Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. - De volailles du n0 01.05 : - De dinde - Plats cuisinés : - Mélanges définis de spécialité - Autres11%
1602.31.12.00Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. - De volailles du n0 01.05 : - De dinde - Plats cuisinés : - Autres, dans les limites de l'engagement d'accès7.5%
1602.31.13.00Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. - De volailles du n0 01.05 : - De dinde - Plats cuisinés : - Autres, au-dessus de l'engagemet d'accès, non désossés169.5% but not less than $3.76/kg
1602.31.14.00Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. - De volailles du n0 01.05 : - De dinde - Plats cuisinés : - Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, désossés169.5% but not less than $6.18/kg
1602.31.91.00Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. - De volailles du n0 01.05 : - De dinde - Autres : - En conserve ou en pots de verre12.5%
1602.31.92.00Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. - De volailles du n0 01.05 : - De dinde - Autres : - Mélanges définis de spécialité, autres qu'en conserve ou en pots de verre2.5%
1602.31.93.00Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. - De volailles du n0 01.05 : - De dinde - Autres : - Autres, dans les limites de l'engagement d'accès5% but not less than 4.74¢/kg or more than 9.48¢/kg
1602.31.94.00Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. - De volailles du n0 01.05 : - De dinde - Autres : - Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, non désossés165% but not less than $3.67/kg
1602.31.95.00Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. - De volailles du n0 01.05 : - De dinde - Autres : - Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, désossés165% but not less than $6.03/kg
1602.32.11Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes. - De volailles du n0 01.05 : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Plats cuisinés : - Volaille de réforme; Mélanges définis de spécialité11%