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Code SH 1601.00.11.00

Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. - En conserve ou en pots verres : - De volaille de la position 01.05

Unité: KGM

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

12.5%

Droits applicables

Taux préférentiels par accord commercial

19 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
AUTTarif de l'AustralieFree
UATTarif de l'UkraineFree
NZTTarif de la Nouvelle-ZélandeFree
GPTTarif de préférence général10%
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree

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Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 16

Code SHDescriptionTaux NPF
1601.00.19.00Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. - En conserve ou en pots verres : - Autres12.5%
1601.00.21.00Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. - De coqs et poules, autres qu'en conserve ou en pots de verres : - Autres que volaille de réforme, dans les limites de l'engagement d'accès0.95¢/kg
1601.00.22.00Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. - De coqs et poules, autres qu'en conserve ou en pots de verres : - Autres que volaille de réforme, au-dessus de l'engagement d'accès238%
1601.00.23.00Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. - De coqs et poules, autres qu'en conserve ou en pots de verres : - Volaille de réformeFree
1601.00.31.00Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. - De dindons et dindes, autres qu'en conserve ou en pots de verres : - Dans les limites de l'engagement d'accès0.95¢/kg
1601.00.32.00Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. - De dindons et dindes, autres qu'en conserve ou en pots de verres : - Au-dessus de l'engagement d'accès154.5%
1601.00.90Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. - AutresFree
1601.00.90.10Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. - Autres - Saucisses, saucissons de porcFree
1601.00.90.20Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. - Autres - Autres saucisses et saucissons, frais, réfrigérés ou congelésFree
1601.00.90.80Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. - Autres - Autres saucisses et saucissons, traitésFree
1601.00.90.90Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. - Autres - Autres : - AutresFree