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Code SH 1209.24.00.90

Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - Du pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.) - Autres

Unité: KGM

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

Free

Exempt de droits

Taux préférentiels par accord commercial

19 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
GPTTarif de préférence généralFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 12

Code SHDescriptionTaux NPF
1209.10.00.00Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines de betteraves : - Graines de betteraves à sucreFree
1209.21.00.00Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De luzerneFree
1209.22.00Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De trèfle (Trifolium spp.)Free
1209.22.00.10Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De trèfle (Trifolium spp.) - RougeFree
1209.22.00.20Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De trèfle (Trifolium spp.) - MélilotFree
1209.22.00.30Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De trèfle (Trifolium spp.) - BlancFree
1209.22.00.90Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De trèfle (Trifolium spp.) - AutresFree
1209.23.00Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De fétuqueFree
1209.23.00.10Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De fétuque - Rouge rampanteFree
1209.23.00.40Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De fétuque - ÉlevéeFree
1209.23.00.90Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De fétuque - AutresFree
1209.24.00Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - Du pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.)Free
1209.24.00.10Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - Du pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.) - CertifiéesFree
1209.25.00Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De ray grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.)Free
1209.25.00.10Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De ray grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.) - AnnuelFree
1209.25.00.20Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De ray grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.) - VivaceFree
1209.29.00.00Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - AutresFree
1209.30.10.00Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs - En paquets d'un poids de moins de 25 g chacun5.5%
1209.30.20.00Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs - En vrac ou en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacunFree
1209.91.10Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacunFree