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Code SH 1103.20.90.00

Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. - Agglomérés sous forme de pellets : - Agglomérés sous forme de pellets - Autres

Unité: KGM

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

Free

Exempt de droits

Taux préférentiels par accord commercial

18 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
GPTTarif de préférence généralFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 11

Code SHDescriptionTaux NPF
1103.11.10.00Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. - Gruaux et semoules : - De froment (blé) - Dans les limites de l'engagement d'accèsFree
1103.11.20.00Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. - Gruaux et semoules : - De froment (blé) - Au-dessus de l'engagement d'accès$105.33/tonne
1103.13.00Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. - Gruaux et semoules : - De maïsFree
1103.13.00.10Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. - Gruaux et semoules : - De maïs - Semoule de maïsFree
1103.13.00.90Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. - Gruaux et semoules : - De maïs - AutresFree
1103.19.11.00Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. - Gruaux et semoules : - D'autres céréales - D'orge : - Dans les limites de l'engagement d'accèsFree
1103.19.12.00Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. - Gruaux et semoules : - D'autres céréales - D'orge : - Au-dessus de l'engagement d'accès$177.50/tonne plus 6.5%
1103.19.90Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. - Gruaux et semoules : - D'autres céréales - AutresFree
1103.19.90.20Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. - Gruaux et semoules : - D'autres céréales - Autres - D'avoineFree
1103.19.90.90Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. - Gruaux et semoules : - D'autres céréales - Autres - AutresFree
1103.20.11.00Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. - Agglomérés sous forme de pellets : - Agglomérés sous forme de pellets - De froment (blé) : - Dans les limites de l'engagement d'accèsFree
1103.20.12.00Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. - Agglomérés sous forme de pellets : - Agglomérés sous forme de pellets - De froment (blé) : - Au-dessus de l'engagement d'accès$98.60/tonne plus 7%
1103.20.21.00Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. - Agglomérés sous forme de pellets : - Agglomérés sous forme de pellets - D'orge : - Dans les limites de l'engagement d'accèsFree
1103.20.22.00Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. - Agglomérés sous forme de pellets : - Agglomérés sous forme de pellets - D'orge : - Au-dessus de l'engagement d'accès$15.90/tonne plus 7%