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Code SH 0902.10.10.10

Thé, même aromatisé. - Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - En sachets de portion individuelle - Certifié biologique

Unité: KGM

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

Free

Exempt de droits

Taux préférentiels par accord commercial

21 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
NZTTarif de la Nouvelle-ZélandeFree
CEPTTarif de préférence Canada-AELÉFree
GPTTarif de préférence généralFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 09

Code SHDescriptionTaux NPF
0902.10.10Thé, même aromatisé. - Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - En sachets de portion individuelleFree
0902.10.10.20Thé, même aromatisé. - Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - En sachets de portion individuelle - Non certifié biologiqueFree
0902.10.90Thé, même aromatisé. - Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - AutresFree
0902.10.90.10Thé, même aromatisé. - Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - Autres - Certifié biologiqueFree
0902.10.90.20Thé, même aromatisé. - Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - Autres - Non certifié biologiqueFree
0902.20.00Thé, même aromatisé. - Thé vert (non fermenté) présenté autrementFree
0902.20.00.10Thé, même aromatisé. - Thé vert (non fermenté) présenté autrement - Certifié biologiqueFree
0902.20.00.20Thé, même aromatisé. - Thé vert (non fermenté) présenté autrement - Non certifié biologiqueFree
0902.30.10Thé, même aromatisé. - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - En sachets de portion individuelleFree
0902.30.10.11Thé, même aromatisé. - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - En sachets de portion individuelle - Non décaféiné : - Certifié biologiqueFree
0902.30.10.12Thé, même aromatisé. - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - En sachets de portion individuelle - Non décaféiné : - Non certifié biologiqueFree
0902.30.10.20Thé, même aromatisé. - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - En sachets de portion individuelle - DécaféinéFree
0902.30.90Thé, même aromatisé. - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - AutresFree
0902.30.90.11Thé, même aromatisé. - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - Autres - Non décaféiné : - Certifié biologiqueFree
0902.30.90.12Thé, même aromatisé. - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - Autres - Non décaféiné : - Non certifié biologiqueFree
0902.30.90.20Thé, même aromatisé. - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - Autres - DécaféinéFree
0902.40.00Thé, même aromatisé. - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrementFree
0902.40.00.10Thé, même aromatisé. - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement - Non décaféinéFree
0902.40.00.20Thé, même aromatisé. - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement - DécaféinéFree