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Code SH 0709.40.90.10

Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Céleris autres que les céleris-raves - Autres - Certifiés biologiques

Unité: KGM

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

Free

Exempt de droits

Taux préférentiels par accord commercial

18 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
UATTarif de l'UkraineFree
GPTTarif de préférence généralFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Guides connexes

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Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 07

Code SHDescriptionTaux NPF
0709.20.10.00Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Asperges - Pour la transformationFree
0709.20.91.00Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Asperges - Autres : - Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 8 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars10.31¢/kg but not less than 12.5%
0709.20.99Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Asperges - Autres : - AutresFree
0709.20.99.10Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Asperges - Autres : - Autres - Certifiées biologiquesFree
0709.20.99.20Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Asperges - Autres : - Autres - Non certifiées biologiquesFree
0709.30.00Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - AuberginesFree
0709.30.00.10Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Aubergines - Certifiées biologiquesFree
0709.30.00.20Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Aubergines - Non certifiées biologiquesFree
0709.40.11.00Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Céleris autres que les céleris-raves - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 18 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun3.75¢/kg but not less than 12.5% plus 4%
0709.40.12.00Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Céleris autres que les céleris-raves - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 18 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun3.75¢/kg but not less than 12.5%
0709.40.90Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Céleris autres que les céleris-raves - AutresFree
0709.40.90.20Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Céleris autres que les céleris-raves - Autres - Non certifiés biologiquesFree
0709.51.10.00Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Champignons et truffes : - Champignons du genre Agaricus - Pour la transformationFree
0709.51.90.00Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Champignons et truffes : - Champignons du genre Agaricus - Autres8.43¢/kg but not less than 8.5%
0709.52.10.00Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Champignons et truffes : - Champignons du genre Boletus - Pour la transformationFree
0709.52.90.00Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Champignons et truffes : - Champignons du genre Boletus - Autres8.43¢/kg but not less than 8.5%
0709.53.10.00Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Champignons et truffes : - Champignons du genre Cantharellus - Pour la transformationFree
0709.53.90.00Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Champignons et truffes : - Champignons du genre Cantharellus - Autres8.43¢/kg but not less than 8.5%
0709.54.10.00Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Champignons et truffes : - Shiitake (Lentinus edodes) - Pour la transformationFree
0709.54.90.00Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Champignons et truffes : - Shiitake (Lentinus edodes) - Autres8.43¢/kg but not less than 8.5%