Code SH 0105.14.90.00

Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - D'un poids n'excédant pas 185 g : - Oies - Autres

Unité: NMB

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

8%

Droits applicables

Taux préférentiels par accord commercial

17 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
UATTarif de l'UkraineFree
GPTTarif de préférence généralFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 01

Code SHDescriptionTaux NPF
0105.11.10.00Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - D'un poids n'excédant pas 185 g : - Volailles de l'espèce Gallus domesticus - Aux fins de reproductionFree
0105.11.21.00Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - D'un poids n'excédant pas 185 g : - Volailles de l'espèce Gallus domesticus - Poulets à chair pour la production nationale : - Dans les limites de l'engagement d'accès0.86¢each
0105.11.22.00Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - D'un poids n'excédant pas 185 g : - Volailles de l'espèce Gallus domesticus - Poulets à chair pour la production nationale : - Au-dessus de l'engagement d'accès238% but not less than 30.8¢each
0105.11.90.00Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - D'un poids n'excédant pas 185 g : - Volailles de l'espèce Gallus domesticus - AutresFree
0105.12.10.00Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - D'un poids n'excédant pas 185 g : - Dindes et dindons - Aux fins de reproductionFree
0105.12.90.00Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - D'un poids n'excédant pas 185 g : - Dindes et dindons - Autres8%
0105.13.10.00Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - D'un poids n'excédant pas 185 g : - Canards - Aux fins de reproductionFree
0105.13.90.00Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - D'un poids n'excédant pas 185 g : - Canards - Autres8%
0105.14.10.00Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - D'un poids n'excédant pas 185 g : - Oies - Aux fins de reproductionFree
0105.15.10.00Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - D'un poids n'excédant pas 185 g : - Pintades - Aux fins de reproductionFree
0105.15.90.00Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - D'un poids n'excédant pas 185 g : - Pintades - Autres2.5%
0105.94.10Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - Autres : - Volailles de l'espèce Gallus domesticus - Aux fins de reproduction; Volaille de réforme; Poussins démarrés2.82¢/kg
0105.94.10.11Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - Autres : - Volailles de l'espèce Gallus domesticus - Aux fins de reproduction; Volaille de réforme; Poussins démarrés - Aux fins de reproduction; Poussins démarrés : - D'un poids n'excédant pas 2 000 g2.82¢/kg
0105.94.10.12Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - Autres : - Volailles de l'espèce Gallus domesticus - Aux fins de reproduction; Volaille de réforme; Poussins démarrés - Aux fins de reproduction; Poussins démarrés : - D'un poids excédant 2 000 g2.82¢/kg
0105.94.10.20Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - Autres : - Volailles de l'espèce Gallus domesticus - Aux fins de reproduction; Volaille de réforme; Poussins démarrés - Volaille de réforme : - Volaille de réforme2.82¢/kg
0105.94.91Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - Autres : - Volailles de l'espèce Gallus domesticus - Autres : - Dans les limites de l'engagement d'accès1.9¢/kg
0105.94.91.10Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - Autres : - Volailles de l'espèce Gallus domesticus - Autres : - Dans les limites de l'engagement d'accès - D'un poids n'excédant pas 2 000 g1.9¢/kg
0105.94.91.20Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - Autres : - Volailles de l'espèce Gallus domesticus - Autres : - Dans les limites de l'engagement d'accès - D'un poids excédant 2 000 g1.9¢/kg
0105.94.92Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - Autres : - Volailles de l'espèce Gallus domesticus - Autres : - Au-dessus de l'engagement d'accès238% but not less than $1.25/kg
0105.94.92.10Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. - Autres : - Volailles de l'espèce Gallus domesticus - Autres : - Au-dessus de l'engagement d'accès - D'un poids n'excédant pas 2 000 g238% but not less than $1.25/kg