Code SH 9507.20.00.00

Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. - Hameçons, même montés sur avançons

Unité: NMB

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

Free

Exempt de droits

Taux préférentiels par accord commercial

21 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
NZTTarif de la Nouvelle-ZélandeFree
CEPTTarif de préférence Canada-AELÉFree
GPTTarif de préférence généralFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Codes apparentés

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Code SHDescriptionTaux NPF
9507.10.10.00Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. - Cannes à pêche - Parties devant servir à la fabrication de cannes à pêcheFree
9507.10.90.00Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. - Cannes à pêche - Autres6.5%
9507.30.00.00Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. - Moulinets pour la pêche6.5%
9507.90.10.00Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. - Autres - Lignes de pêche pour sportifs, en emballages pour la vente au détail7%
9507.90.91.00Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. - Autres - Autres : - Filets d'épuisettes, devant servir à la fabrication des épuisettes de pêche; Leurres, turluttes, appâts artificiels, flotteurs de lignes et lignes à pêche (y compris les merlins) d'une circonférence n'excédant pas 38 mm, devant être utilisés dans la pêche commerciale; Bagues coupées et émerillons devant servir à la fabrication de leurresFree
9507.90.99Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. - Autres - Autres : - Autres6.5%
9507.90.99.20Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. - Autres - Autres : - Autres - Matériel de pêche6.5%
9507.90.99.90Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. - Autres - Autres : - Autres - Autres6.5%