82 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 8301.10.00.00 | Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. - Cadenas | 6.5% |
| 8301.20.00.00 | Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. - Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles | Free |
| 8301.30.00.00 | Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. - Serrures des types utilisés pour meubles | Free |
| 8301.40.10.00 | Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. - Autres serrures; verrous - Devant servir à la fabrication de serviettes, d'articles de voyages ou de coffres pour articles pour la pêche | Free |
| 8301.40.20.00 | Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. - Autres serrures; verrous - Verrous de sûreté à clé devant servir à la fabrication des fenêtres à battants ou des fenêtres à auvent | Free |
| 8301.40.90 | Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. - Autres serrures; verrous - Autres | 6.5% |
| 8301.40.90.11 | Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. - Autres serrures; verrous - Autres - Serrures à pène dormant : - En laiton ou plaquées de laiton | 6.5% |
| 8301.40.90.19 | Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. - Autres serrures; verrous - Autres - Serrures à pène dormant : - Autres | 6.5% |
| 8301.40.90.21 | Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. - Autres serrures; verrous - Autres - Jeux de serrures : - En laiton ou plaqués de laiton | 6.5% |
| 8301.40.90.22 | Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. - Autres serrures; verrous - Autres - Jeux de serrures : - En fonte, fer ou acier | 6.5% |
| 8301.40.90.29 | Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. - Autres serrures; verrous - Autres - Jeux de serrures : - Autres | 6.5% |
| 8301.40.90.40 | Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. - Autres serrures; verrous - Autres - Serrures à combinaison | 6.5% |
| 8301.40.90.92 | Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. - Autres serrures; verrous - Autres - Autres : - En fonte, fer ou acier | 6.5% |
| 8301.40.90.99 | Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. - Autres serrures; verrous - Autres - Autres : - Autres | 6.5% |
| 8301.50.00.00 | Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. - Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure | 6.5% |
| 8301.60.00.00 | Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. - Parties | Free |
| 8301.70.10.00 | Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. - Clefs présentées isolément - Devant être utilisées comme équipement d'origine dans la fabrication des automobiles, des camions ou des autobus | Free |
| 8301.70.90.00 | Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. - Clefs présentées isolément - Autres | 6.5% |
| 8302.10.00 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. - Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures) | Free |
| 8302.10.00.10 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. - Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures) - Pour meubles | Free |
| 8302.10.00.20 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. - Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures) - Pour véhicules automobiles | Free |
| 8302.10.00.30 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. - Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures) - Pour portes intérieures ou extérieures, autres que les portes de garage, les portes basculantes ou les portes glissantes | Free |
| 8302.10.00.90 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. - Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures) - Autres | Free |
| 8302.20.00 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. - Roulettes | Free |
| 8302.20.00.10 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. - Roulettes - Pour meubles | Free |
| 8302.20.00.90 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. - Roulettes - Autres | Free |
| 8302.30.10.00 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles - Supports ou serre-joints devant servir à la fabrication de réservoirs d'essence et de radiateurs de rechange pour véhicules automobiles; Supports ou serre-joints en acier devant servir à la fabrication de flexibles pour les systèmes de freinage et de direction de motocycles ou de véhicules tout-terrain; Devant servir à la fabrication des voitures de lutte contre l'incendie | Free |
| 8302.30.90.00 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles - Autres | 6% |
| 8302.41.10.00 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : - Pour bâtiments - Dispositifs d'ouverture de porte de sortie, à barre, pour les commerces, les institutions ou les industries; Devant servir à la fabrication ou à la réparation de mécanismes de commande d'engrenage pour fenêtres; Mécanismes de commande d'engrenage pour fenêtres; Guides d'amortisseurs, mécanismes de commandes de verrous à béquille, barres de torsion et crochets centraux pour mécanismes de commandes de verrous à béquille ou de commande d'engrenage pour fenêtres, verrous de châssis (à l'exception des verrous à goupille) et auberons pour verrous de sûreté à clé ou verrous de châssis (à l'exception des verrous à goupille), devant servir à la fabrication de fenêtres à battants ou de fenêtres à auvent | Free |
| 8302.41.90 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : - Pour bâtiments - Autres | 3.5% |
| 8302.41.90.20 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : - Pour bâtiments - Autres - Quincaillerie de fenêtres | 3.5% |
| 8302.41.90.31 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : - Pour bâtiments - Autres - Quincaillerie pour portes : - Quincaillerie pour portes de garage | 3.5% |
| 8302.41.90.39 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : - Pour bâtiments - Autres - Quincaillerie pour portes : - Autres | 3.5% |
| 8302.41.90.41 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : - Pour bâtiments - Autres - Accessoires de draperies : - Montures, tringles ou pôles | 3.5% |
| 8302.41.90.49 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : - Pour bâtiments - Autres - Accessoires de draperies : - Autres | 3.5% |
| 8302.41.90.90 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : - Pour bâtiments - Autres - Autres | 3.5% |
| 8302.42.00 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : - Autres, pour meubles | Free |
| 8302.42.00.10 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : - Autres, pour meubles - Loquets, boutons ou poignées | Free |
| 8302.42.00.90 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : - Autres, pour meubles - Autres | Free |
| 8302.49.00 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : - Autres | Free |
| 8302.49.00.10 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : - Autres - Pour appareils | Free |
| 8302.49.00.20 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : - Autres - Quincaillerie marine | Free |
| 8302.49.00.30 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : - Autres - Pour les véhicules de la Section XVII, autres que les véhicules automobiles et les aéronefs | Free |
| 8302.49.00.90 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : - Autres - Autres | Free |
| 8302.50.00 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. - Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires | 6.5% |
| 8302.50.00.10 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. - Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires - Supports | 6.5% |
| 8302.50.00.90 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. - Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires - Autres | 6.5% |
| 8302.60.10.00 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. - Ferme-portes automatiques - Hydrauliques; Autres, devant servir à la fabrication de wagons de train ou de tramway | Free |
| 8302.60.90.00 | Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. - Ferme-portes automatiques - Autres | 6.5% |
| 8303.00.00.00 | Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. | 6.5% |
| 8304.00.00.00 | Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du no 94.03. | 6.5% |
| 8305.10.10.00 | Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. - Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs - Devant servir à la fabrication de reliures à anneaux multiples | Free |
| 8305.10.90.00 | Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. - Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs - Autres | 2.5% |
| 8305.20.00.00 | Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. - Agrafes présentées en barrettes | 6.5% |
| 8305.90.00.00 | Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. - Autres, y compris les parties | 6.5% |
| 8306.10.10.00 | Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs. - Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires - Cloches d'église | Free |
| 8306.10.90.00 | Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs. - Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires - Autres | 6.5% |
| 8306.21.00.00 | Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs. - Statuettes et autres objets d'ornement : - Argentés, dorés ou platinés | 5% |
| 8306.29.00.00 | Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs. - Statuettes et autres objets d'ornement : - Autres | 6.5% |
| 8306.30.00.00 | Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs. - Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs | 6% |
| 8307.10.00.00 | Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. - En fer ou en acier | Free |
| 8307.90.00.00 | Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. - En autres métaux communs | Free |
| 8308.10.00.00 | Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires de vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs. - Agrafes, crochets et oeillets | Free |
| 8308.20.00.00 | Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires de vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs. - Rivets tubulaires ou à tige fendue | Free |
| 8308.90.00 | Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires de vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs. - Autres, y compris les parties | Free |
| 8308.90.00.30 | Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires de vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs. - Autres, y compris les parties - Boucles et boucles-fermoirs et leurs parties | Free |
| 8308.90.00.90 | Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires de vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs. - Autres, y compris les parties - Autres | Free |
| 8309.10.00.00 | Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs. - Bouchons-couronnes | Free |
| 8309.90.00.00 | Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs. - Autres | Free |
| 8310.00.00 | Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du no 94.05. | 7% |
| 8310.00.00.10 | Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du no 94.05. - Emblèmes pour automobiles | 7% |
| 8310.00.00.90 | Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du no 94.05. - Autres | 7% |
| 8311.10.00 | Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. - Électrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs | Free |
| 8311.10.00.10 | Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. - Électrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs - En aciers inoxydables | Free |
| 8311.10.00.20 | Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. - Électrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs - En fonte, fer ou autres aciers | Free |
| 8311.10.00.90 | Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. - Électrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs - Autres | Free |
| 8311.20.00 | Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. - Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs | Free |
| 8311.20.00.10 | Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. - Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs - En aciers inoxydables | Free |
| 8311.20.00.20 | Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. - Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs - En fonte, fer ou autres aciers | Free |
| 8311.20.00.90 | Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. - Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs - Autres | Free |
| 8311.30.00.00 | Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. - Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs | Free |
| 8311.90.00.00 | Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. - Autres | Free |
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